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Malgré la mise en place d'un rythme de garde alternée hebdomadaire, les parents conviennent qu'il pourra être procédé, à titre exceptionnel d'un commun accord, à des échanges temporaires de semaines de garde ou à des aménagements ponctuels, dans l'intérêt supérieur des enfants. Il est en outre expressément convenu que, pour des motifs d'ordre professionnel, personnel, de santé ou toute autre circonstance particulière, Monsieur pourra assurer la résidence habituelle des enfants à son domicile, avec l'accord préalable de Madame. Cette organisation pourra être mise en place pour une durée déterminée ou indéterminée, selon les besoins des parties. Dans cette hypothèse, il est entendu qu'aucun droit de visite et d'hébergement fixe ne sera formellement établi au bénéfice de Madame. Toutefois, dans un souci de maintien du lien familial, celle-ci pourra accueillir les enfants de manière ponctuelle, sous réserve de l'accord préalable de Monsieur et à condition de respecter un délai de prévenance raisonnable. Les parents s'engagent à faire preuve de dialogue, de bonne foi et de souplesse dans l'organisation de ces temps, dans le respect de l'intérêt supérieur des enfants et de leur stabilité. Peux-stp m'expliquer ce texte plus facilement qu'est-ce que compte faire Monsieur exactement ? Veut-il la garde exclusive ? je trouve ce texte subtile. J'ai l'impression que Monsieur veut la garde exclusive.
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Votre lecture est pertinente : le texte est rédigé de manière souple en apparence, mais il organise en réalité une possibilité de déséquilibre.
Au départ, il est prévu une garde alternée classique, ce qui signifie que les enfants résident une semaine chez chaque parent.
Cependant, le texte introduit ensuite une faculté pour Monsieur de faire évoluer cette organisation, en indiquant qu'il pourrait accueillir les enfants à son domicile de manière habituelle, avec l'accord de Madame. Cette possibilité peut être temporaire ou même sans durée définie, ce qui est important.
Dans cette hypothèse, il est précisé qu'aucun droit de visite et d'hébergement fixe ne serait prévu pour Madame, ce qui signifie concrètement qu'elle ne bénéficierait plus d'un cadre stable pour voir les enfants. Ses temps avec eux deviendraient ponctuels, soumis à l'accord préalable de Monsieur.
Autrement dit, même si le texte ne parle pas explicitement de « garde exclusive », il en crée les effets en pratique : les enfants pourraient résider principalement chez Monsieur, et Madame n'aurait plus qu'un droit d'accueil occasionnel, dépendant de son accord.
Ainsi, ce texte ouvre bien la possibilité pour Monsieur d'obtenir une résidence principale des enfants à son domicile, avec une organisation très encadrée pour Madame, ce qui s'apparente effectivement à une forme de garde exclusive, même si cela n'est pas formulé de manière directe.
Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue. Bien Cordialement.
il y a 4 mois
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