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J'ai récemment signé un contrat de travail avec une entreprise. Le contrat a été signé par les deux parties et ma prise de poste est prévue dans deux jours.
Cependant, l'entreprise m'a contacté à la dernière minute pour m'informer que je ne pourrais finalement pas commencer à travailler, car mon titre de séjour expire dans environ un mois.
On m'a également indiqué que mon contrat allait être annulé et qu'il n'était donc pas nécessaire de me présenter le premier jour.
Pourtant, mon titre de séjour est toujours valide actuellement et je suis en cours de renouvellement.
Je précise que je suis toujours disponible et prêt à commencer à travailler comme prévu.
Ma question principale : puisque mon contrat est signé par les deux parties et que mon titre de séjour est encore valide, dois-je malgré tout me présenter à mon premier jour de travail, même si l'entreprise m'a demandé oralement de ne pas venir ? Ou dois-je attendre une confirmation écrite de l'annulation du contrat ?
Merci beaucoup pour vos éclaircissements et vos conseils.
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Le fait que votre titre de séjour expire dans un mois ne permet pas, à lui seul, à votre employeur d'annuler un contrat de travail déjà signé par les deux parties.
Il faut toutefois vérifier un point essentiel : votre titre de séjour doit vous autoriser à exercer l'emploi concerné. En effet, certains titres nécessitent une autorisation de travail spécifique, même lorsqu'ils sont encore valides.
Si vous disposez bien du droit de travailler, la position de votre employeur est juridiquement contestable. Un contrat signé engage les deux parties et l'employeur ne peut pas simplement décider de l'annuler oralement. Une rupture avant même votre prise de poste peut notamment ouvrir droit à une indemnisation devant le Conseil de prud'hommes.
Concernant votre premier jour de travail, je vous conseille d'adresser immédiatement un courriel à votre employeur pour lui rappeler que votre titre est toujours valide, que votre renouvellement est en cours et que vous restez disponible pour commencer à la date prévue.
Demandez-lui également de confirmer par écrit sa décision de ne pas vous laisser prendre votre poste.
Si vous ne recevez aucune confirmation écrite, je vous recommande de vous présenter à la date et à l'heure convenues, afin de pouvoir démontrer que vous étiez prêt à exécuter votre contrat. Si l'accès vous est refusé, n'insistez pas et conservez une trace écrite de la situation.
En revanche, si l'employeur vous confirme expressément par écrit de ne pas venir, conservez ce message et réaffirmez votre disponibilité. Il ne sera pas nécessaire de forcer votre présence dans l'entreprise.
Enfin, attention : le simple dépôt d'une demande de renouvellement ne garantit pas toujours le maintien du droit au travail après l'expiration du titre. Il faudra vérifier la nature du justificatif délivré par la préfecture.
J'espère avoir répondu à votre question.
Si tel est le cas, je vous remercie de cliquer sur le bouton vert « Question résolue ».
Bien à vous.
#Meilleure réponseil y a 4 heures
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