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Récidiviste
Posée par Alexis68, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alexis68 - 1982 vues

J ai eu en juin 2022 suspension de 3 mois pour alcool je viens de récupérer et je me suis fait arrêté, positif au shit je suis jeune conducteur et 8 point car ils m ont pas encore retirer les 6 point en juin 2022 que vas t il se...

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Chèque impayé vente voiture
Posée par Aziz, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Taz - 9603 vues

J'ai vendu ma voiture le 22/03/2016 à un particulier qui est également esponsable d'une société (achat, vente de voiture: cacher de sa société et nmr de siret apposés sur la déclaration de cession du véhicule). le...

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Désistement désignation autre conducteur
Posée par Jp, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JP - 2669 vues

Et merci pour votre aide. j'ai eu une contravention que j'ai contesté en désignant un autre conducteur et mon dossier a été transmis au tribunal de police. je suis encore dans les délais pour payer l'amende...

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Absence d'arrêté de suspension de permis
Posée par Lili77, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lili77 - 2979 vues

2mois se sont écoulés après la rétention de mon permis de conduire suite à un dépistage positif au cannabis, lors d'un contrôle routier, et je n'ai toujours pas d'avis de suspension. j'ai été auditionné il y a...

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Contravention a la volée ou par vidéosurveillance
Posée par JP, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JP - 2178 vues

Et merci pour l'aide que vous nous apportez et la qualité de vos réponses. voici ma question : est il possible a la vue d'un avis de contravention de savoir si l'infraction a été relevée à la volée ou bien par caméra...

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Retention erreur sur la delivrance du permis
Posée par THIERRY, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dylux - 6856 vues

Je viens de voir après un mois de rétention de permis que la date de délivrance de mon permis de correspond a rien à la mienne ma date est le 06 09 1983 et sur le papier préfecture il y a 22 10 2001 est- on dans un vice de...

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Test salivaire
Posée par thierry63300, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par thierry63300 - 2135 vues

J ai prete ma voiture a un ami , on lui a fait un test salivaire qui etait possitif , on lui a fait signer un tas de papiers qu il n a compris qu a moitié vu que tout se faisait dans le coffre mal eclairé de la voiture de...

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Suspension de permis après perte de points?
Posée par milou95310, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par milou95310 - 2376 vues

J'ai été controlée deux jours de suite à 30 et 40 km au dessus de la limite ( limitation mise à 70 sur autoroute) et ait donc payé les deux amendes dès que je les ai reçu. mes points ont bien été débité et sur telepoints...

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Commission médicale.
Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gilou - 2543 vues

Suite du retrait de permis pour l'alcool le 02/08/2021, depuis mon permis a été validé suite de l'aptitude médicale jusqu'au 29/10/2022, je viens de faire un deuxième contrôle le 28/09/2022 et mon permis de conduire sera...

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Immobilisation
Posée par Lune, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lune - 2239 vues

Comment faire levé une immobilisation de véhicule ?...

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Vice de procédure ⁹
Posée par Fernando1971, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fernando1971 - 1687 vues

Le vendredi 27 mai dernier j étais au travail au volant de mon camion je me suis arrêté pour urine quand tout a coup les gendarmes se sont arrêté et sont venu me voir en me disant qu un personne les avait appelé pour dire que...

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Convocation
Posée par Lune, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lune - 1737 vues

Combien de temps ont les gendarmes pour me convoquer,afin de faire l'audition, après une infration routière merci d'avance pour vos réponses...

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Que dois-je faire pour récupérer mon permis.
Posée par Yvin35, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1911 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire en novembre 2020 suite à un accident sous l'emprise de l'alcool (2,80g) j'ai joué j'ai perdu enfin bref, donc 6 mois de suspension, j'ai du faire un test...

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Vice de procédure
Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1419 vues

Le fait de ne pas avoir eu de 2ème contrôle d'alcoolémie rentre t il dans les vices de procédure ? le fait de ne pas avoir vu de médecin ou de pompiers suite à mon accident ( j'ai fini dans un fossé) rentre t il dans ces cas?...

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Avp alcoolisé sanctions encourues
Posée par Jerome33, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jerome33 - 1946 vues

Je souhaiterai connaître les peines encourues pour accident sur la voie publique sous l emprise de l alcool (2.41g).je ne suis ni blessé ni handicapé et je n ai causer aucun dommage corporel dans mon véhicule et aucun dommage...

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Deli fuite sans assurance
Posée par Lio9712, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lio9712 - 2410 vues

Je vous contacte car je voudrais savoir quel peine quelqu’un peut avoir pour deli de fuite accident route et récidive conduite sans assurance s’il vous plaît sans aucun casier judiciaire...

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Retrait du permis par force de l'ordre
Posée par du38, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Du38 - 2575 vues

Mon conjoint s'est vu retirer son permis sur le champs par les forces de l'ordre. le gendarme lui a dit qui il y aurait au moins 6 points retirés et d'au moins 6 mois de retrait. etant donner que mon conjoint il lui...

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Permis à 6 points suspendu pour stup
Posée par Charliedelta, il y a 2 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 3548 vues

J'ai obtenu le permis le 26/04/2022 et a été contrôlé positif aux stupéfiants le 06/06/2022 je n'avais pas encore mon permis physique et conduisais avec l'attestation de l'obtention de mon permis mon permis a...

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Frais et honoraires
Posée par poupoula, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1767 vues

Quels est le montant de vos frais et honoraires...

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Recuperer mon permis
Posée par poupoula, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par poupoula - 2308 vues

J ai recu en r+ar la lettre 48si je n ai jamais recu l information relative au retrait des points je n ai pas recu la lettre 48m je n ai jamais payer d amende puis je recuperer mon permis que j ai restitue!!!??? quel sera le...

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Permis annulé, 2eme commission médicale ?
Posée par 3M2J, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par LeMarseillais - 2473 vues

J'ai une petite question. j'ai passé ma 1ere visite médicale suite à une suspension de permis de 6 mois suite à mon jugement (délit stupéfiant) le même jour, en rentrant, j'avais un recommandé m'informant de...

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Peine conduite sous stupefiant
Posée par Fred35, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par LeMarseillais - 2618 vues

Je vais bientôt être jugé pour conduite sous stupefiant (cannabis) je suis jeune conducteur et dispose de 8 points. ceci sera ma première condamnation pour conduite sous stupefiant. j'ai également été juger pour conduite sans...

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Contrôle positif aux stup
Posée par David75, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1866 vues

Étudiant de 20 ans avec 2 ans de permis j'ai pris un contrôle positif au thc. j'ai bien évidemment dit à ces messieurs les gendarmes que je suis consommateur de cbd pour ses vertus, et que du thc peut se retrouver...

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Accrochage voiture
Posée par Dalin788, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rah788 - 2932 vues

Je souhaiterais savoir lors d'une livraison avec mon camion car je travaille pour une société en sortant d'une place c'est-à-dire de l'endroit où est situé la société une voiture était garée sur un stationnement...

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Renseignements permis code
Posée par Dalin788, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par LE MAO - 2546 vues

J'aimerai un renseignement pour ceux ou celles qui son dans mon cas je me suis inscrit en auto école j'ai effectuer mon forfait en entier j'ai eu le code, cependant je souhaite changer d'auto école.. j'ai...

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Récidive
Posée par Inconnue au bataillon, il y a 2 ans dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fou - 4478 vues

Je voulais savoir je me suis déjà fait suspendre le permis il y a 2 ans pour stupéfiant et là aujourd'hui je viens de me faire contrôler pour alcool au volant je voulais savoir qu'est-ce que je peux avoir en sachant...

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Test stup
Posée par Fanfan, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fanfan - 2802 vues

Voila j’ai étais arrêter il y a 2 semaines part la bac lors d’un contrôle il m’on fait un test stup négatif ( je leur ai dit que je fumer ) ils m’on alors refait un test ils l’on mis dans une enveloppe et m’on dit que si d’ici 72h...

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Permis annulé suite à reception de la lettre administrative
Posée par bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jm - 2346 vues

Comment contester au tribunal administratif la lettre annulant mon permis que je n'ai jamais reçu puisqu'on a que deux mois pour contester a la reception de cette lettre ! je suis en irrégularité car je conduis quand même par obligation, le...

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Urgennce
Posée par Silviu79, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1842 vues

Madame monsieur, mon nom est silviu staicu ne le 13-08-1999 je viens ver vous car j’ai un gros problème avec mon permis , à ce jour j’en ai plu de point sur mon permis après vérification sur telepoint. moi je ne suis plu en france...

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Aptitude temporaire
Posée par lio5, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lio5 - 2644 vues

Je viens de passer une visite en commission medicale les analyses etaient plus que correcte je ne suis pas récidiviste et j ai eu un aménagement avec ead pour 4 mois. la feuille remplie par le medecin indique...

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