Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Démission
Posée par Sophy, il y a 5 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2824 vues

Je suis dg dans une société de transport. le délai de prise d'effet n'est pas indiqué dans les statuts ? voici les termes dans les statuts : « le directeur général peut démissionner en prévenant par écrit le président (nombre) jours...

Participer
 
Le premier récépissé
Posée par Houda, il y a 6 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 2817 vues

Je ss algérienne conjoint français jai vécue 2 mois avec mon mari en france on a louer une maison sur nos deux nom et j’ai eu mon récépissé de 6mois et malheureusement j’ai voyagé avec et la je ss bloqué en algérie je c pa quoi et...

Répondre
 
Jugement définitive
Posée par Safia, il y a 6 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Safia - 2812 vues

Maître mon futur mari à reçu ca de son avocat l'avocat de votre épouse à demandé la clôture de dossiers . l'audience de procédure (virtuelle) était ce matin. je n'ai pas encore reçu l'ordonnance de clôture...

Participer
 
Societe en nom propre
Posée par INCONNUE94, il y a 2 ans dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BRANJONNEAU - 2812 vues

En 2020 j'ai repris un commerce et j'avais droit à l' are pendant 2 ans soit jusqu'à mi juin 2022.je précise ne suis pas rémunéré. pole emploi a cessé de m'indemniser en février 2022, pire il me réclame un...

Compléter
 
Remboursement avance sur honoraires
Posée par Leogar, il y a 2 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 2 ans - 2809 vues

Je pose la question dans cette section du forum car je n’ai pas trouvé celle correspondante… j’ai fait appel à un avocat il y a un an et demi environ, pour la cession d’une sci. je lui ai alors payé une avance sur honoraires de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Bonjour j'ai un carte séjour du 4ans salaire ce possible créé un société sas
Posée par ALI, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gouin - 2805 vues

...

Participer
 
Création d'une sa capital minimum/associé
Posée par ML-DUPUY, il y a 6 ans dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître JABOULEY - 2804 vues

A la création d'une sa, 50% du capital doit être libéré, mais combien chaque associé doit apporter de capital au minimum, il y a t'il un minimum par associé ? il y a t-il une différence si les associés sont particuliers...

Participer
 
Taux horraire inferieur à la convention/régularisation
Posée par Nosgoth, il y a 3 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2803 vues

Je me trouve dans une entreprise de plombier chauffagiste couverte par la convention collective du batiment (+ de 10 personnes). mon salaire étant infèrieur au minimum fixé par cette convention, j'ai fait la demande pour avoir...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Saisie conservatoire
Posée par Karine, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Karine - 2795 vues

J ai fait plusieurs fois une saisie conservatoire sur une société du bâtiment chez plusieurs banques mais impossible de savoir où cet entrepreneur cache son argent pouvez vous m aider ?...

Compléter
 
Quorum ag - convocation
Posée par Ireda, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ireda - 2794 vues

Est-ce possible et surtout légal, d'indiquer sur un courrier de convocation à une ag de sca que, si le quorum n'est pas atteint à 9 h 30, une autre convocation est prévue dans la foulée à 10 h ?je vous remercie infiniment...

Compléter
 
Absence de quittance de loyer
Posée par marie, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 2787 vues

En parallèle de mon local professionnel ,'ai signé en mai 2022 un contrat de mise à disposition de local dans une maison périnatale pour développer mon activité. je paye 200€par mois pour 1/2 journée d'accès à ma salle...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prêt d'honneur start-up - et mariage
Posée par nyo, il y a 2 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2787 vues

J'ai une start-up depuis 1 an avec mon associé. et je ne suis pas majoritaire. autre info: je suis marié sous le régime de la communauté (sans contrat de mariage). nous souhaitons avec mon associé faire un prêt d'honneur...

Compléter
 
Une sci doit elle fournir les copies des divers documents administratifs
Posée par Memene, il y a 2 ans dans Sociétés
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2784 vues

Mon père est décédé il y a trois, je soupçonne qu'il y ait eut de la part de la gérance des abus (mon père été sous mesure de protection majeure) notamment un loyer a 200€ au lieu de 600€, des factures au nom de son conjoint...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Fin d'un contrat commercial
Posée par kaloud123, il y a 2 ans dans Sociétés
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par kaloud123 - 2776 vues

Je vous prie de m'indiquer svp la date de fin d'un contrat selon la clause suivante ( veuillez noter que je suis toujours en relation contractuelle et je n’ai jamais reçu de notification pour valider la période d’essai...

Consulter
la réponse de
Maître SARCIAUX
 
Couplage association-entreprise - gestion collective
Posée par Zedka, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2772 vues

Dans le cadre de mon activité j'envisage de créer une association que je couplerais à ma société. il est indiqué à de nombreux endroits que le dirigeant de la société et celui de l'association doivent être distincts...

Participer
 
Sas et assimilé salarié
Posée par Lalala, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lalala - 2770 vues

Nous avons créé une sas il y a peu et on nous avais conseillé qu'il y ai un président ce qui est obligatoire et deux associés assimilés salariés afin d'avoir l'are le temps que nous dégagions du chiffre...

Consulter
la réponse de
Maître de Medeiros
 
Suis-je obliger de signer une lettre de mission, alors que j'ai décidé d'annuler
Posée par evanga, il y a 2 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par evanga - 2770 vues

Lors de la cession de mon fonds de commerce, mes acquéreurs avaient besoin d'un document pour la banque concernant les frais d'actes notarié pour leur demande de prêts bancaire. pour cela elles ont demandé au notaire...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Appel de fond pour le fonctionnement de la sas
Posée par ALEX2B, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2768 vues

La sas dont je suis président mais pas actionnaire a été victime d'un gros détournement de fond par la mère d'un associé. moi en tant que président j'ai été obligé de mettre 25 000 euros pour que la société puisse continuer à...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Cessation d'activité avec rétroactivité de 3 ans impossible sur inpi
Posée par Val, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Val - 2767 vues

Je souhaiterai faire une radiation d'activité au 01/01/2021. la guichet unique inpi refuse cette rétroactivité. je dois donc payer des cotisations sur l année 2021 alors que mon activité s'est arrêtée à cette date. que...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Questions ? - retirer sa plainte entraine l’arrêt des poursuites ?
Posée par Yartox19, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2766 vues

Mon voisin a porter plainte car je lui est voler des bouteilles d’alcool dans son garage qui était ouvert je lui est avoué que c’était moi et que j’allais le rembourser ce qu’il a accepter et il va donc retirer sa plainte demain...

Consulter
la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Demande de clôture d'une sci
Posée par Vava, il y a 1 an dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vava - 2758 vues

Nous sommes 2 couples actionnaires d'une sci à part égale chacun, crée pour l'achat des murs d'un commerce que nous exploitions . nous avons vendu le fond et les murs il y a maintenant 2 ans et je voudrais que la sci...

Consulter
la réponse de
Maître BENHAGOUGA
 
La revente d'un produit
Posée par Patapouf13, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Patapouf13 - 2748 vues

J'ai ouvert une sas multi services.je dois faire un parquet flottant qui coûte 63,39 euros à l'achat.puis je la revendre à mon client plus cher et si oui de combien ? pour faire un bénéfice, merci...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Création micro bnc
Posée par Margot123, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Margot123 - 2745 vues

Je me permets de vous contacter pour quelques questions. j'aimerai d'ici mars 2022, faire payer mes prestations de cartomancie (voyance) via paypal. il s'agirait d un revenue de 800€...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Utiliser un prénom autre que celui inscrit dans état civil
Posée par Manon, il y a 3 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 3 ans - 2742 vues

J'ai signé un devis pour du marketing avec une société via une plateforme le directeur de la société a signé les documents et les mails avec un prénom qui n'est pas le sien. est ce normal, il me semble que le prénom qui...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Refus transfert de siège car statuts non conformes
Posée par MelleD, il y a 1 an dans Sociétés
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par MelleD - 2741 vues

J'ai un souci dans le transfert du siège social de ma sci : il m'est refusé par le greffe de ma nouvelle ville car la société est à capital variable, or les statuts ne comportent pas les mentions semble-t-il obligatoires...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Clause leonine ou non
Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sociétés
1 réponse, il y a 7 ans par znaciri - 2738 vues

Pour redresser le situation de la société x (appartenant à m jacques et m paul), m jacques fait appel à un investisseur extérieur m jean. ce dernier accepte de souscrire à une augmentation de capital de 50000 euros mais à la condition que m...

Participer
 
Démission du directeur général après celle du président
Posée par Peace570, il y a 4 ans dans Sociétés
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2727 vues

Je suis le directeur général d'une sas. il y avait beaucoup de malentendus et d'incompréhension entre les actionnaires, liés au comportement du président. le président a fini par démissioner en 2020. je n'étais pas...

Participer
 
Revente de produits appartenant à une marque
Posée par AxelleRose, il y a 1 an dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2725 vues

J'ai créé une boutique en ligne, je fabrique des gâteaux de couches dans lesquels je souhaite inclure des produits de soins pour les bébé (couches, huile, shampoing...)que j'achète sur veepee ou d'autres sites. ai-je...

Participer
 
Refus du droit à l'effacement
Posée par Chihab Eddine, il y a 1 an dans Sociétés
1 réponse, il y a 1 an par Maître MATCHINDA - 2724 vues

Je me trouve actuellement en période de recherche d'emploi. en mars 2024, j'ai eu un entretien avec une entreprise via visioconférence. À la suite de cet entretien, j'ai été prié de remplir un dossier de...

Compléter
 
Trouver un argument opposant à pièce à charge non authentifiée
Posée par Chick, il y a 5 ans dans Sociétés
Aucune réponse pour le moment - 2722 vues

Notre relation est très tendue, mon associé m'accuse, il présente deux pièces à charge non authentifiées, il s'agit des documents qu'il a pris en photocopies et photo. quel sont les arguments opposants que je...

Répondre
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
12 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
8 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
6 problèmes résolus*
4
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
1 problème résolu*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer