MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Lettre huissier Posée par Rose, il y a 2 ans dans Administratif 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rose - 2983 vues Je vous écris suite à une situation préoccupante concernant des courriers que j'ai récemment reçus à mon domicile. il s'avère que ces courriers sont destinés à une personne portant le même nom de famille que moi, mais avec deux... Consulter la réponse de BELIGHA

Doit on être informer des tarifs et de la procedure Posée par Virginie, il y a 7 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Virginie - 2983 vues Je viens d obtenir une affaire qui était en liquidation judiciaire, et au préalable je suis allée voir une avocate pour lui faire lire l ancien bail et avoir quelques renseignements. l avocate me dit je peux vous préparer l offre... Participer

Consulter mon dossier de composition pénale Posée par paul gerard, il y a 7 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 7 ans par Maître FINGERHUT - 2982 vues Je suis convoqué devant le représentant du procureur pour une composition pénale. puis-je consulté le dossier ou en avoir une copie ?... Participer

Outrage à agent Posée par jamila, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2982 vues Pggf... Participer

Retrait total ma prime renov' Posée par Brindille79, il y a 2 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tutu - 2982 vues J'ai commencé mes démarches que le site ma prime renov' en août mais je ne sais pas pourquoi j'ai finalisé mon dossier après avoir fait les travaux . j'ai mélangé les deux dossier ma prime renov' et la... Consulter la réponse de Maître TAQUET

Deux n° de maison pour une parcelle cadastrale Posée par RE, il y a 5 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 5 ans - 2982 vues Puis-je demander à ma commune qu'il soit attribué deux numéros différents pour ma maison ? (une seule parcelle cadastrale mais deux références fiscales distinctes). r e... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Insulte à agent de la propreté de la mairie de paris ??? Posée par Rose, il y a 5 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Rose - 2981 vues Cet après-midi j'étais dans paris (avec ma mère de 82 ans) et j'ai demandé à un agent de nettoyage qui utilisait une "souffleuse" à feuilles de diriger sa souffleuse dans une autre direction que la notre (étant donné la... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Nouvelle demande Posée par AX, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2981 vues J'ai un recours en cours contre un refus de titre de séjour assorti d'une oqtf motif " emploi non adéquat avec les études" depuis le 31 décembre 2023, l'oqtf a été prononcé à mon encontre en août 2023, je n'ai... Participer

Contrôle d'identité Posée par Alex_11, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2980 vues J'ai une question à propos de contrôle d'identité réalisé par des agents de sécurité privé. pour accéder à un centre aquatique de ma ville, il faut présenter dès l'entrée sur le parking une pièce d'identité pour... Répondre

Annulation de la demande de titre de séjour auprès de la préfecture Posée par Monsieur X, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2979 vues Je tiens tout d'abord à vous remettre pour votre aide et bienveillance. je suis monsieur x. je suis arrivé en france en tant qu'étudiant en m2 informatique en septembre 2015. après avoir réussi mon master, j'ai eu... Répondre

Arrêt maladie non reçu par l'employeur Posée par Nolwenn, il y a 4 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nolwenn - 2979 vues Je suis en formation en alternance. je viens de me rendre compte que mon arrêt maladie de 02 jours que j'ai envoyé à mon employeur pour mon absence à l'école y a 2 mois dernier est resté dans ma boîte d'envoi... Consulter la réponse de Maître Cassé

Effondrement d'un mur qui soutient une route communale Posée par Isaqui, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2978 vues Le maire veut bien prendre en charge la partie basse du mur, mais il veut que la partie supérieure du mur soit à notre charge. l'effondrement est sur 20 mètres de long, il mesure environ 3m, deux mettre dessous le niveau de la route et un... Participer

Inscription france travail Posée par Malibu, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2978 vues Une personne reconnue comme personne en situation de handicap et qui a un taux d'incapacité compris entre 50 et 79% et avec la mention restriction substantielle et durable d'accès à l'emploi, doit-elle... Compléter

Demande de nationalité française sans mon mari Posée par GisèleA, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2976 vues Je suis mariée mon mari vie a l'étranger. j'ai un titre de séjour de 10 ans que j'ai obtenu en 2013, j'ai 4 enfant donc un majeur et 3 mineurs. je voudrais savoir si je peux faire une demande de nationalité sans mon mari... Consulter la réponse de Maître CISSE

Contrôle caf de ma compagne Posée par Balou, il y a 2 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Balou - 2975 vues Ma compagne avec qui je ne suis pas déclaré doit être contrôlée,pour une somme de ,180 euros par mois,qu elle n encaisse pas,qui est versée au bailleur,, allocation logement,,je paye l edf et le tel,,,je n ai pas l adresse chez... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Mon droit a apl Posée par corina, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par Eduardo DE ALMEIDA COSTA - 2975 vues Je depose un dossier aupres de caf pour les aide de logement depuis un an et je tout jour pas de reponse positive . je voudrai savoir ci vous peuve m'aide... Participer

Mise en danger d'autrui Posée par éva, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par éva - 2975 vues Est-ce que je peux distribuer le numéro de portable du maire avec le rappel de la loi "fauchon" dans les boites aux lettres.pas de signalisation,passages piéton,régulation de vitesse sur la route départementale traversant le... Participer

Dcem avant 18 ans Posée par jc kun, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2975 vues On en mars et j'atteint la majorite le 22 mars, malgre ca est ce que je peux toujours faire ma demande pour obtenir mon dcem ? merci... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Nationalité française. Posée par Gouda hamaoui, il y a 4 ans dans Administratif 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2975 vues Je suis née en france 1959 de parents née en algérie il sont marié en france et je vie actuellement en algerie j'ai fait une demande sur le net deux demandes une pour l'extrait de naissance et un autre pour un casier... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Conflit avec un avocat pour des prestations non faites Posée par kikibec17137, il y a 4 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Christine - 2974 vues Il y a 3 ans j'ai du faire appel aux services d'un avocat de reims qui s’était engagé à faire un recours d'une décision administratif , recours jamais présenté mais facturé et payé 1960 euros ! j'étais à... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Gain prud'hommes carpa aide juridictionnelle Posée par Tichou, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2973 vues J'ai une procédure prud'homme qui est sous la fin. j'ai recu mar email la copie du jugement qui dit que j ai gagné. a la base je bénéficie de l'aide juridique,je ne comprend pas pourquoi mon avocat me dit... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Mandat de dépôt criminel Posée par Micmich191086@gmail.com, il y a 2 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Micmich191086@gmail.com - 2972 vues Mon conjoint est actuellement en mandat de dépôt criminel depuis 15 mois pour des fait frauduleux informatique et vols en bande organisée. le juge d’instruction ainsi que le juge des libertés et de la détention à refusé chaque... Compléter

Dossier de naturalisation. Posée par Socrate, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par Socrate - 2972 vues Je suis d'orgin etranger et ça fait plus de 11ans que je vis en france. jai fait un master et un doctorat en france. et j'ai travaillé pour 4ans. jais deposé un dossier de naturalisation depuis environ 27mois ( le jour de... Participer

Procédure de changement d'avocat Posée par Juliette, il y a 7 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ROCHER-THOMAS - 2971 vues Je souhaite savoir si j'ai le droit de rester sans aucun avocat un moment en procédure d'appel du tribunal administratif ? en effet, suite à des manquements déontologiques de mon avocat (il a fait appel sans mon... Participer

Requête Posée par Loulou, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Loulou - 2970 vues J'ai déposé une requête au tribunal administratif , la défense (commune et avocat du défendeur) ont pris connaissance de l'ensemble des pièces le 10juin 2022, mais à ce jour il n’on donner aucune... Consulter la réponse de Maître Diallo-Le Camus

Changement de statut avec le poste de professeur contractuel Posée par Yasso, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2970 vues Je suis diplômée d'un master de droit français depuis janvier 2024. ne trouvant pas de boulot, j'ai opté pour le poste de professeur contractuel. l'autorisation de travail a déjà été demandé en vue d'un... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Récupérer son dossier scolaire Posée par Michel94, il y a 3 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2970 vues J'ai contacté mon ancien lycée pour qu'ils m'envoient mon dossier scolaire (de préférence, scanné et envoyé par email). le secrétariat n'a pas donné suite à ma demande et ne répond pas à mes relances. sans doute... Participer

Droit à la retraite Posée par HAJA, il y a 6 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Sabrina - 2970 vues Je m'appelle haja et ça fait 30 que je suis en france, j'ai eu trois enfants, j'ai jamais travailler depuis mon arrivée. mon mari perçoit une retraite de 500€ par mois. ma question es ce j'ai le droit à une... Participer

Connaître identité expéditeur lrar Posée par Clara, il y a 3 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Clara - 2970 vues Comment puis-je connaître l'identité de l'expéditeur de ma lettre recommandée suite à un simple dépôt d'avis de passage du facteur ?... Consulter la réponse de Maître MEURDRA

Travail a suisse doors a chomage Posée par Pueblo, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2969 vues Si je travailles 610 heures pendant 87 jours le montant est valable pour rechargement des droits? combien des jours d'allocation?... Répondre

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

74 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

70 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

50 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

35 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

18 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer