Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Retenue de garantie
Posée par Cbzloaa, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1697 vues

Suite à un chantier non réceptionné pour non respect du devis, non conformité et diverses défaillances (pv de constat en ma possession établi par un commissaire de justice), peut-on ne pas régler la facture finale (soit 1/3 de la...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Annulation promesse d'achat d'un fond de commerce "restaurant""suite au covid19"
Posée par floco, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Vanoverschelde - 1991 vues

Une amie a signé une promesse de vente sur un restaurant se situant à honfleur, elle n'a pas signé la vente définitive puisque les restaurants sont toujours fermés suite au covid, elle voudrait faire baisser le prix du fond...

Participer
 
Rétractation compromis de vente fond de commerce boulangerie
Posée par guillaume, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2111 vues

Nous avons signe un compromis de vente d 'un fond de commerce de boulangerie pâtisserie vendredi dernier pouvons nous nous rétracter car le vendeur ne veut pas faire l inventaire de matériel en ma présence ni me laisse entrer...

Participer
 
Colis sensé m'être livré mais jamais reçu
Posée par Paola, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître de VILLELE - 1570 vues

Mes enfants habitant nantes m'ont adressé un paquet colissimo début décembre dont le n° de suivi colis est le :8n04848183338 expéditeur cellerosi sylvie 34 ave de la belle dame 44300 nantes destinataire: mme cellerosi paulette 143 rue...

Participer
 
Récupération de produits
Posée par dey27, il y a 8 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 8 ans par dey27 - 6073 vues

Je ne savais pas trop dans quel catégorie je devais le mettre, ce n'était qu'un projet qui ne s'est jamais réalisé. je vous explique la situation: il y a quelques années, j'ai eu comme projet de faire une...

Participer
 
Pratique commerciale déloyale : confusion entre 2 noms commercaux
Posée par Soh, il y a 2 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 2 mois - 529 vues

Etant gérant du restaurant "tibetaine om", l'avocat du restaurant "tibet café" situé dans le même secteur géographique m'adresse une mise en demeure de changer le nom "tibetaine om" sous prétexte qu'il peut "créer...

Consulter
la réponse de
Maître MATCHINDA
 
Litige commercial syndicat pompier
Posée par Jean mourinou, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2276 vues

J'ai signé un contrat d'éditeur avec un syndicat de pompier il y a 4 ans. ce syndicat de résilier sans préavis mon contrat. je veux demander des indemnités mais je ne sais pas quel tribunal saisir pouvez-vous...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Arnaque internet ?abus de confiance ?
Posée par Rdelatte, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 3143 vues

J'ai souscrit un abonnement internet auprès d'une plate-forme pour étudiants (sur le campus). internet ne fonctionne pas, la hotline est surtaxé et impossible de contacter l'entreprise par e-mail. les agents de la...

Participer
 
J ai volé dans un supermarché
Posée par Oasis, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2334 vues

Pas besoin de le dire, je sais à quel point j ai mal fait.. j ai 19ans j ai volé 2 vernis pour un montant de 8euro au carrefour, et me suis fait interpellée. Étant sujette aux crises de paniques je me suis immédiatement mise à...

Consulter
la réponse de
Maître ANDRE
 
Procédure contre google, non suppression d'une voie privée et dommages
Posée par TaeleaT, il y a 10 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 10 mois - 1383 vues

Après de multiples demandes à google, pour supprimer notre chemin privé qui est au bout d'une impasse et qui ressort sur une voie publique, je m'en retourne vers vous pour mener une procédure contre google. en effet...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Droit rétractation compromis vente fond de commerce
Posée par Cat, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Meziti - 1803 vues

Nous avons signé un compromis de vente d’un fond de commerce le 1er août. nous souhaitons nous rétracter, le délai des 10 jours s’applique t’il ?...

Participer
 
Voiture en panne après réparation
Posée par Staphylocoque, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Maury - 1849 vues

Ma voiture sort du garage avec une facture salée un mois après ma colonne de direction bouge de haut en bas alors qu’elle vient d’etre chargée! j’appelle le garagiste il ne veut rien savoir prétextant de m’avoi donner la voiture...

Participer
 
Divorce pour entreprise avec associe
Posée par Buggy1, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans par LELOUVIER - 1055 vues

Ma fille est mariée sans contrat avec un bien immobilier une maison son mari veut créer sa société avec un associé, pour dissocier les biens du mariage et l entreprise de son mari, on lui conseil de divorcer et remarié afin de...

Participer
 
Demande concernant une annulation de commande client
Posée par Loganeclo, il y a 6 jours dans Commercial
1 réponse, il y a 6 jours par Maître Quillevere - 319 vues

Un client qui a signé un devis pour un produits sur mesure (pc gamer) a décidé d'annulé la commande après que j'ai commandé les pieces des composants etc... et commencé le montage du pc sur mesure il a demande un...

Participer
 
Chèque arrhes
Posée par Elodie, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2924 vues

J'ai récemment appelé un élevage pour avoir un chiot, ce dernier m'informe qu'il y aura une futur portée dans les deux mois qui vont suivre et me demande d'envoyer un chèque de 500 euros avec les caractéristiques du chiot que je...

Consulter
la réponse de
Maître PLUMERAULT
 
Litige enseigne bijouterie/horlogerie
Posée par RGPD, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2929 vues

Je me suis rendue à une bijouterie (enseigne histoire d’or) afin de faire remplacer la pile de ma montre et également faire ajouter des maillons afin de l’agrandir. je précise que la montre n’a pas été acheté dans cette enseigne et...

Compléter
 
Bonjour l acquéreur d'un fond de commerce peut il faire opposition sur le prix d
Posée par Ornella, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 3261 vues

Est ce que l acquéreur d'un fond de commerce peut faire une opposition sur le prix de vente et demander par lettre recommandée au notaire séquestre de bloquer l argent alors qu aucun créancier ne s'est manifeste pendant...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Annulation d'un achat 8 heures après avoir signé et versé un acompte
Posée par Novak, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 1596 vues

J'ai acheté un véhicule dans un garage hier 19h, laissé un chèque d'acompte de 1000?, et j'ai appelé le vendeur ce matin 8h30 pour lui dire que je souhaite me rétracter. est-il en droit de conserver et encaisser mon chèque de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Devis travaux
Posée par Richard, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1293 vues

Suite à des travaux concernant la pose de nouvelles fenêtres en alu , j ai mandater un expert pour constater les travaux .celui ci me signale après expertise que toutes les fenêtres doivent être démontées et remontées suivant les...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Arnaque
Posée par Moise Deve, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1066 vues

Je pense que je me suis arnaqué sur le site geetle je voudrais enlever mon argent...

Participer
 
Caractère licite d'une location saisonnière de courte durée en copropriété
Posée par Hubert, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 984 vues

J'habite dans un immeuble ancien de centre ville en copropriété. le règlement de la copropriété prévoit que "les appartements ne pourront être occupés que bourgeoisement ; l'exercice de professions libérales ou...

Participer
 
Contrat d'édition
Posée par solecita, il y a 9 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 9 ans par Maître Carrier - 4060 vues

Maìtre, je me permets de vous contacter car je voudrai avoir un devis pour relire un contrat d'édition numérique de huit pages, et aussi si il est normal que la maison d'édition me demande mon numéro de sécurité sociale...

Participer
 
Doublon de compte basic fit, de leur part
Posée par Carolinek, il y a 6 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 816 vues

Pour ma part j ai un abonnement basic fit depuis plusieurs années mais suite à mon mariage en juillet 2023, j ai demandé à changer mon nom de famille sur l abonnement . Étant prélevée toutes les 4 semaines, je ne me suis aperçue qu...

Participer
 
Citation directe et diffamation
Posée par Syphax, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2887 vues

Je suis victime de diffamation sur mon lieu de travail. elle est le fait d'une représentante du personnel. elle m'a dénigré sur le plan professionnel, elle m'a attaqué sur le plan personnel (ma famille et ma façon de m'habiller...)...

Consulter
la réponse de
Maître BAYLE
 
Facture fedex importation canada
Posée par Julien, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître JACQUET-CORTES - 1592 vues

Fedex m'a encore relancé pour une commande effectué au canada en décembre 2019, je leur devrais apparemment 23 euros sur la taxe sur l'importation et 12.50 de frais de dossier. sur le site où j'ai acheté le produit...

Participer
 
Litige sur vente clientele
Posée par LAQUINE, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 1477 vues

Le 01/o7/2020 j'ai cédé une clientèle (courtage assurance) sans cédé ma société sur les 3 derniers bilans 2017-2018-2019. le 1er janvier 2020 j'ai assuré l'usine de mon gendre ste sn brancher qui ne faisait pas parti...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Ambassadeur de marque - libre choix du prix des frais de port
Posée par Thierry, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 939 vues

Je prévois de lancer une entreprise et j'ai l'intention de recruter des particuliers comme ambassadeurs de ma marque dans le cadre de ma stratégie marketing. je me demande si je peux envoyer gratuitement des produits à...

Participer
 
Paiement intégral traiteur avant prestation
Posée par mannick, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 2118 vues

Le traiteur demande un acompte de 40% à la commande et paiement du solde 10 jours avant la prestation. est ce légal?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Quelles suites à donner ?
Posée par kathie, il y a 8 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 7 ans par Maître MAYADOUX - 3101 vues

Je suis auto entrepreneur, je viens d'effectuer des travaux de peinture chez une cliente dans une cuisine et cette dernière m'informe qu'il y a un impact sur son plan de travail. or comme pour chaque intervention je...

Participer
 
Client me poursuit pour malfaçons 2 ans après
Posée par Matthew1316, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2346 vues

Je viens d’apprendre qu’un ancien client me poursuit pour malfaçons (je suis gérant dune société de peinture depuis 10 ans) . hors il m’a signé une attestion de bonne exécution à la réception des travaux. la garantie du parfaite...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
14 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
12 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
8 problèmes résolus*
4
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
5 problèmes résolus*
5
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer