MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit de la santé ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Refus d'accepter la css (anciennement cmu)
Posée par Victor, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an - 1613 vues

Un médecin a refuser la css au motif qu'il ne possédait pas de lecteur de carte vitale. toutefois, j'ai présenté l'attestation de droits et a refusé également. j'ai été contraint de payer 120 euros la...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Mauvais diagnostic urgence
Posée par Rodolphe, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1609 vues

Je viens à vous concernant un éclairage. dans la nuit du 31 juillet au 1er août, j ai été conduit par les urgences dans un hôpital suite à des douleurs thoraciques. outre le traitement que j ai subi sur place que j ai trouvé...

Participer
 
Est-ce qu'il existe une erreur manifeste d'appréciation ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 10 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mustapha201420152015. - 1600 vues

J’ai reçu la décision suivante du conseil départemental de l’ordre des médecins de paris: nous vous informons que dans sa séance du 23 juillet 2025, le conseil départemental de la ville de paris de l’ordre des médecins a étudié la...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Désignation d'un avocat
Posée par Victor, il y a 9 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1597 vues

Un avocat qui accepte de représenter un client au titre de l'aide juridictionnelle doit il prendre connaissance du dossier avant de rédiger une lettre d'acceptation ? il a été désigné début décembre 2024 et devait revenir...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Est-ce qu'il existe un vice de motivation ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 10 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mustapha201420152015. - 1596 vues

J’ai reçu la décision suivante du conseil départemental de l’ordre des médecins de paris: nous vous informons que dans sa séance du 23 juillet 2025, le conseil départemental de la ville de paris de l’ordre des médecins a étudié la...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Devis dentaire non signé et encaissé chéque
Posée par j.Michel, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par j.Michel - 1594 vues

Je me suis cassé 2 dent en at, le dentiste à refusé de me remplir le cerfa accident de travail. 1 devis fais pour un changement d'appareil dentaire, chéque dépot avant le rembourssement de ma mutuelle. l'appareil posé la...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Accident lors d'un événement organisé par france travail
Posée par djose4, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an - 1593 vues

Lors d'un événement france travail "du stade vers l'emploi", en tant que demandeur d'emploi, je suis tombé lors d'une course de relais et me suis cassé le coude et le col du fémur côté gauche. en arrivant aux...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Remboursement ss et mutuelle
Posée par Cicas, il y a 9 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Cicas - 1592 vues

Mon dentiste m'a fait un devis pour une prothèse dentaire entière du bas tout en résine zt m'a fit que c'était remboursé intégralement par ss et mutuelle.ma mutuelle me laisse une partie à ma charge que puis je...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Demander une décharge pour sortir hôpital
Posée par Vaness, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1586 vues

Hospitalisée depuis 8 jours, mes bilans sont bons, les imageries, biopsie... tout est ok. seulement ils me maintiennent toujours alors que mon état ne le nécessite pas... quel document demander pour pouvoir sortir de cet enfer ?...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Prévoyance invalidité
Posée par Chouchou, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1583 vues

Classé en invalidité de 3ème catégorie il est possible pour moi de demander à ma prévoyance le versement d'un capital décès par anticipation. • le montant total brut du capital versé n’est soumis à aucune cotisation et est...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Heures de récupération pharmacie officine
Posée par Mark, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Léo OLIVIER - 1573 vues

Dans le cadre d'heures supplémentaire de récupération. les heures supplémentaires de récupération sont elles bien majorés 25% et 50% ? dans le cas de la prise d'un repos en utilisant les heures de récupération. la journée de...

Participer
 
Le réexamen de la décision
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. - 1566 vues

Quand le conseil national de l'ordre des médecins est obligé de réexaminer sa décision ?...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Comment prouver l'urgence ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 10 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mustapha201420152015. - 1564 vues

J’ai la maladie de crohn et la préfecture a refusé ma demande de titre de séjour étranger malade le 7 juin 2023. ce refus a été accompagné par un oqtf ( obligation de quitter le territoire français). actuellement, j’ai un référé...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Conflit avec le centre dentaire dentifree
Posée par Rocky, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Palombelli - 1564 vues

’j'ai versé un acompte de 300€ pour un implant au centre dentaire dentifree de sorgue ,implant jamais réalisé ( annulation de rdv) j’ai donc demandé le remboursement de l’acompte il m’on demandé de leur envoyer un rib chose que...

Participer
 
Vol à lidl d'une valeur de 4 euro
Posée par Kenzo, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an - 1559 vues

J'ai 16 ans et j'ai volé des donuts à lidl pour le tout a environ 4 euro il mon demander d'appeler ma mère mais elle n'a pas répondu ducoup ils on pris ma carte d'identité et on fait une photocopie pour...

Consulter
la réponse de
Maître MONESTIER
 
Pai médical scolaire
Posée par Dedette, il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1558 vues

Ma fille est diabétique de type 1 sous pompe a insuline, elle avait un pai medical mis en place depuis 3 ans dans son école de perpignan. depuis le 1er mars elle est scolarisé dans un autre établissement dans le 77, l'école...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Rdv médicaux
Posée par Titi40, il y a 1 an dans Santé
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1557 vues

Séparé du père de notre enfant, j'en ai la garde principale. il y a 2 mois un bilan psychomoteur m'a été prescrit pour notre fils (4 ans), j'en ai fait part au papa qui m'a dit ne pas avoir le budget pour et...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Exposition au cmr
Posée par Jean, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1557 vues

Mon employeur m expose au cmr depuis plus 9 sans aucun epi adaptée je souhaite l assigné pour mise en danger délibérément la vie d autrui...

Participer
 
Certificat de décès électronique : toujours possible en papier ?
Posée par Audrey, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Maury - 1555 vues

Je vous écris car je souhaite savoir si le certificat de décès d'un patient décédé durant son séjour à l'hôpital doit obligatoirement être produit par voie électronique, ou s'il est possible de l'établir en...

Participer
 
Arrêt de travail
Posée par Voiture, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an - 1555 vues

Je voudrais savoir combien de temps peut durer un arrêt de travail avec maintien de salaire et ou indemnité journalière j'ai entendu que ça peut durer plus de 1 an. est-ce exact ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prescription
Posée par Marc, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1554 vues

Un implant m’a été posé à l'hôpital. les travaux ont commencé en février 2014 et se sont terminés en septembre 2014. malheureusement, ces travaux ont été mal réalisés, comme le démontre une expertise. la prescription...

Participer
 
Le recours au conseil d'état
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. - 1552 vues

Est-ce que je pourrais déposer un recours directement contre la décision du conseil national de l’ordre des médecins au conseil d’état ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Erreur médical
Posée par Didou, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an - 1543 vues

J’aimerais bien savoir qu’elle est la démarche à faire contre un hôpital qui ont fait une erreur médical et qui as subit un traumatisme au moment de l’accouchement et après merci pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Enregistrements
Posée par Pas juste, il y a 11 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 1543 vues

Ai je le droit d'enregistrer une personne si, je suis en danger...

Participer
 
Pour un problème de règlement l orthodontiste ne veut plus enlever l appareil de
Posée par Ika, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1543 vues

Nous avons eu un soucis de règlement chez l orthodontiste pour mon fils et elle ne veut plus lui enlever l appareil elle nous a fait savoir que même si on règle elle le fera pas ça fait 1 an quoi faire ??...

Compléter
 
Changement de traitement
Posée par Tamtam, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cavalier - 1537 vues

Ayant un traitement au long cours depuis plusieurs années j'ai déménagé le médecin peut il changer mon traitement sans mon consentement...

Participer
 
Contentieux ordinal
Posée par Permis, il y a 8 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par TANGALAKIS - 1534 vues

Medecin , je suis visé par une procedure ordunale, expertise pour une spécialité que jai abandonné depuis 10 ans maintenant... lordre a toujours été informé et m'as soutenu dans ma décision. j'ai exercé dans divers domaines depuis...

Participer
 
Est-ce qu'il existe une erreur manifeste d'appréciation ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 10 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mustapha201420152015. - 1532 vues

J’ai reçu la décision suivante du conseil départemental de l’ordre des médecins de paris: nous vous informons que dans sa séance du 23 juillet 2025, le conseil départemental de la ville de paris de l’ordre des médecins a étudié la...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Personne de confiance
Posée par tanis83, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Léo OLIVIER - 1531 vues

Je suis marié en cours de divorce, j'ai une personne de confiance qui m'aide pour mes problèmes de santé grave. je ne souhaite pas que ma future ex-femme ne puisse intervenir ou contrecarrer les décisions de ma personne...

Participer
 
Dossier medical
Posée par cheyenne27, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Commin - 1529 vues

J'ai demandé le dossier médical complet de mon époux décédé, est ce normal que dans le dossier les résultats d'analyses biologiques ne sont pas joints? merci pour les réponses cordialement...

Participer
 
Une question en droit de la santé ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
6 problèmes résolus*
2
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
6 problèmes résolus*
3
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
4
Maître Amélie TOULIN
Maître Amélie TOULIN
1 problème résolu*
5
Maître Anne-Laure CHAUFOUR
Maître Anne-Laure CHAUFOUR
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la santé ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Votre nom sur nice-matin et votre démarche vis à vis du laboratoire merck m'invitent à vous contacter vu tous les maux decoulants de ce...
Résolue par Maître DAHAN
Je suis invalidité je suis à 80 pour 100 je touche l allocations adultes handicapés. et ma question à se que si j arrête de travailler ou...
Résolue par Maître TANGALAKIS
J'ai un soucis de voisinage, ma voisine du dessus à une enfant un peu spéciale (il parait qu'elle est malade, je dirais bien mal éduquée...
Résolue par Maître CISSE
La veille de la rentrée scolaire, mon fils qui a eu 16 ans le 21 aôut 2016 est allée chez le coiffeur pour se faire un défrisant, vu qu'il a...
Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la santé

Isolement et contention en psychiatrie : 4 règles à connaître
L'isolement et la contention en psychiatrie sont des mesures très restrictives : elles peuvent conduire à enfermer
Maître Fontaine
Par Maître Fontaine
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer