Une question en droit des transports ?

Suite a un contrôle de gendarmerie en ma reconnue est il m’ont arrêté. control stup direct, le premier test négatif il ma fait faire un deuxième test soit disant que le premier na pas fonctionné mais il était partie avec le premier...

J'ai envoyé un globe lampe par l'intermédiaire de vintedle 7/11/23. l'acheteur dit n'avoir reçu le 14/11 que le carton vide avec le remplissage de calage. il ne veut donc pas payer. comment dois-je procéder. c'est la première fois que...

Je devais prendre un avion ce soir à 17h25 qui a été annulé par la compagnie aérienne suite à une grève des contrôleurs aériens de l aéroport. j ai dû me résoudre à demander le remboursement de mon billet et à devoir partir ce soir...

Je devais récupérer des points en mars 2026 malheureusement je me suis fais arrêter j ai immédiatement fais un stage de récupération donc j aimerai savoir si je vais récupérer quand même mes points en mars ?...

Achat premier d'un premier vehicule 2100 euros pour mon premier travail (donc pas d'argent). véhicule 20 ans 90000 km. au bout de 200 km voyant moteur allumé. expertise : soupape d'échappement anormalement usée due à...

J'ai été verbalisé par une équipe de police pour non port de ceinture (passager arrière) sachant que je portais bien ma ceinture au moment du contrôle et qu'il était 2.00 du matin .et ils m'ont dit que je...

Je vous explique se qui met arriver . bsr à tous. voilà j'avais un vol mercredi 16 octobre mes deux enfants et moi même. en sachant que je suis française et mon mari algerien (mais mon mari n'a tjr pas les papier) . au...

Je voudrais savoir si j'ai droit à une indemnisation si j'ai passer un vol de plus de 5 heures avec une panne de climatisation qui à fait grelotter tous les passagers...

Un commissionnaire de transports tarde ne m à toujours pas payé mes course du mois de juin alors qu il devait me les payer en 45 jours que faire ?...

J'ai prêté 1600€ à une amie pour qu'elle puisse acheter un véhicule ! nous avons rédigé une reconnaissance de dette, et les mensualités devaient se terminer en septembre 2024. a ce jour, et bien que je lui ai réclamé ou...

J ai eu un grand souci avec un chauffeur de bus de la compagnie flix bus sur la ligne colmar montpelier le vendredi 5 septembre. le chauffeur m a abandonné volontairement sur une aire d autoroute pendant une pause de...

J'ai acheté une voiture en août dont l'embrayage ne fonctionnait pas bien alors qu'il avait été changé le 18 avril. la personne qui me l'a vendue m'a assuré que le garagiste lui avait dit que c'était...

Je recherche un avocat pouvant m’apporter un éclairage juridique sur l’articulation entre le code des postes et des communications électroniques (cpce), les règles de l’union postale universelle (upu) et les obligations dans le...

J'aimerais avoir des renseignement, je viens d'apprendre que je suis licencié, pour avoir raté un examen qui s'appelle une signature de ligne ( connaitre toutes les spécificités de ligne 9) en tant que conducteur de...

Je me suis fait contrôler sans permis de conduire sous stupéfiants je suis donc en récidive car j'ai eu il y a un an 8 mois de sursis (suivi spip, obligation de soin,amende) pour conduite sans permis sous stupéfiants, et la...

Ma voiture de leasing a visiblement subit des retards de paiement (voiture de ma société),son contrat était terminé en septembre j'ai donc transmis à la société 4 courriers dont 1 recommandé afin de demander à ce qu'ils...