Une question en droit des transports ?

J’ai fait une demande de certificat de conformité européen auprès de peugeot stellantis au mois d’août 2025. j’ai fourni tous les documents nécessaires et, un mois plus tard, j’ai reçu le certificat, que j’ai ensuite transmis à...

J’ai été contacté par une personne pour vendre mon véhicule et le jour de vente il est venu, je l’ai récupéré à l’extérieur de ma résidence où j’habite, je l’ai fais entrer au parking y avait deux amis qu’il était avec moi du coup...

Voilà je souhaite vendre mon véhicule sur le certificat administratif il n y a aucune opposition au transfert du certificat d'immatriculation . le véhicule avait étais inscrit au registre valant saisie 2 fois par le même...

Je sollicite votre avis concernant un litige avec la compagnie aérienne corsair à la suite de la perte définitive de mon bagage lors d'un vol du 15/12/2024 (paris-orly → cotonou). 1. les faits bagage jamais restitué...

Le 28 janvier 2026 le vol delta a eu plus de 24h de retard. au lieu de décoller à 10h15 nous avons décollé le jour même à 18h30. sauf que le temps légal pour l'équipage était dépassé, et donc le vol initial ne pouvait plus se...

Me citer les differentes assurances maritimes...

Je viens à travers ce message vous posez une question. je suis actuellement en train de me séparer de mon conjoint nous ne sommes pas mariés ni pacsé, j'ai acheté une voiture il y a quelques mois à un garage monsieur a mis la...

Je me permets de vous adresser ce mail car nous avons réservé un voyage en tunisie du 15 au 22 avril 2026. les passeports de mes enfants sont valides jusqu'au 10/06/2026. mes enfants sont scolarisés en france à la faculté de...

Je voudrais savoir comment avoir plus d'info sur les anex de la convention transport routier et marchandise comme je suis préparatrice de commande et comme il n'y a rien d'indiquer sur les sujet de rémunération où...

J'ai fait une demande de stationnement pour personne handicapé, le dossier a été constitué en mon nom auprès des institutions. j'ai obtenu cette place mais mon voisin s'est procuré une carte et stationne son...

Mon ex compagnon m’a offert une voiture pour l’acheter il a mis mon ancienne voiture il veux récupérer sa voiture que dois je faire merci...

Habitant à paris dans un quartier avec peu de place de parking j’ai eu la bonne idée d’acheter des plaques diplomatique cmd , que j’ai commandé en ligne puis que j’ai apposer sur ma voiture ( les plaques sont fausses et ne sont...

C'est pour savoir pourquoi cette voiture a une saisie parce que j'ai pas recu un message. be-880-wg la voiture je l'ai acheter en 2023...

Au mois de décembre, j’ai vendu ma voiture, une nissan juke, 2012, à 140 000 km , fin janvier. j’ai été appelé par l’acheteur, me disant que le compresseur clim avait subitement lâché en entraînant la casse de la courroie...

Je me suis fait voler mon badge d'autoroute et le voleur l'a utilisé avant que je m'en rende compte pendant environ 6 semaines, pour un montant de 1800€, sur des trajets et horaires qui sont totalement différents de...

Un loueur de voiture,attribué par l'assistance de mon assurance de voiture, m'a prélevé une somme avec l'empreinte de carte pour frais administratifs sans me demander quoique soit. après renseignements, j'ai...