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Recherche de sponsors non autorisée Posée par Anne-Laure, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 1506 vues Si j'ai choisi le mauvais domaine, je déplacerai la question. nous sommes trésorières d'une association sportive et les membres sont âgées de 6 à 25 ans. un groupe de jeunes filles ( 16 à 19 ans) ont demandé de nouveaux... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Radiation Posée par Chrism, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 1499 vues S je viens de recevoir une lettre recommandée m’indiquant que j’étais radié d’une association sans autre motif. j’avais été convoqué par la présidente et le vice-président par mail. dans ce dernier, il était juste indiqué qu’on... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Association et entreprise Posée par jesaispas1&, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1492 vues Je souhaiterai me rapprocher auprès de professionnel qui pourrai m'aider dans ma démarche de création d'entreprise ma question est peut-être un peu bête mais j'ai constater sur internet que mes concurrents font... Participer

Ingérance des partenaires sur la gestion et prises de décision d'une association Posée par Guevarine42, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 1486 vues Je remplace un poste de direction de centre social depuis 1 an avec les missions et responsabilités qui y sont liées. j'exerce dans un quartier prioritaires avec des problématiques de territoire liés notamment à... Participer

Abandon de chienne Posée par Rita, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 1453 vues J'ai laissé ma petite chienne dans un refuge la dame m'a dicté la lettre que je devais faire pour abandon depuis mercredi je veux la récupérer la dame ne veux rien savoir que puige faire... Participer

Conséquence de la démission du poste de trésorier sur le mandat au conseil d'adm Posée par AMS56, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 1411 vues Notre association a des statuts sans spécificité. notre trésorier, membre du bureau élu parmi le conseil d'administration démissionne. les raisons sont son emploi du temps qui ne lui permet plus 'assumer la trésorerie de... Participer

Avocat ripous Posée par Momo, il y a 10 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 1392 vues Avocat paye pour me défendre,ne m'a jamais défendu,ne sais jamais présenté en cour... Participer

Le directeur me fait faire moins d' heure que mon contrat Posée par Ced, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 1385 vues Je suis veilleur de nuit ma direction me fait faire moins d' heure que mon contrat (35h) mais part contre il y a des mois où je dois en faire plus,les heures que je fais en plus doivent être payés où récupéré ou bien elle... Participer

Le pouvoir en ago ou age est il obligatoire ? Posée par AR, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois - 1353 vues Nos statuts d'association ne mentionne pas de pouvoir lors des ago et age, est ce possible? pouvons nous voter à la majorité des membres présents ? merci pour votre aide... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de conseil Posée par lody, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1332 vues J' ai perdu en audience et j' ai été condamné la parie adverse accepte que cette condamnation soit réglée sur une période de 24 mois chose que j'ai commencé, mais après deux mois de versement il me demande de signer... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Droits de vente par catalogue Posée par Marianne, il y a 5 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1320 vues Une association de parents d'élèves a-t-elle le droit de faire passer par l'intermédiaire de l'école des catalogues et bons de commandes sur lesquels est bien écrit l'entreprise (par exemple : catalogue de... Répondre

Question statuts association loi 1901 Posée par scal_03, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par scal_03 - 1313 vues Nous sommes en train de rédiger les statuts d'une association loi 1901. son but est de nous permettre d'accéder en tant qu'amateurs au plateau technique d'une université, pour des analyses de minéraux. pour ne... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Tarif adhésion - pénalité Posée par Kathy, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1306 vues Je suis trésorière d'un club sportif associatif entièrement géré par des bénévoles. nous préparons la saison 2025-2026. malgré une date limite pour déposer les dossiers d'inscription (dont le paiement pour l'adhésion... Consulter la réponse de BELIGHA

Mairie et conflit d'intérêt Posée par Cla89, il y a 3 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1305 vues La mairie de mon village a acheté un local et des conseillères municipales y ont monté une association type boutique de créateurs et d'artisans revente de produits divers. cette association est donc tenue par des conseilleres... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Adresse e mail Posée par arsenic, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1294 vues J'ai écrit un message au président d'une association où je suis animatrice d'un club de couture avec mon adresse email. arsenic vitriol@ gmail.com adresse que j'emploie dans tous mes courriers administratifs et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Association - ca Posée par justinelabort, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1292 vues Les statuts de notre association prévoient que la durée des mandats des administrateurs est de 3 ans. si on souhaite nommer une nouvelle personne en cours de route est ce que doit respecter les statuts et dans ce cas on aura un... Participer

Frais d'énergie non justifiés Posée par Viki, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1282 vues Je suis la responsable d'une association à but non lucratif. en été 2022 et 2023, nous avons organisé un séjour pour nos adhérents et, pour cela, nous avons loué un hébergement en gestion libre. or, j'ai découvert... Consulter la réponse de BELIGHA

Signature d'engagement réciproque Posée par Nolive, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1271 vues J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé... Participer

Hygiène Posée par Cla89, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1267 vues La mairie de mon village à acheté une boutique dans lequel elle a créée une association où plusieurs artisans et créateurs peuvent déposer leur produits et créations. cela passe par des produits alimentaire miel vin terrines ou des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 1251 vues Merci pour votre réponse... Participer

Demande d'information Posée par DZ, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1239 vues Est- ce qu'une personne avec un statut en auto entrepreneur dans l'évènementiel, qui souhaite vivre de ses idées et qui imagine et crée un concept d'évènement culturel ou sportive, protégé auprès de l'inpi... Consulter la réponse de BELIGHA

Recours contre silence institutionnel et injure publique durant mon bénévolat Posée par Asker, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Asker - 1200 vues Contexte de l’incident : le 23 juin 2017, alors que j’étais bénévole dans une salle de musculation gérée par le gymnase de la marine nationale, un autre bénévole, ancien militaire, m’a insulté publiquement en me traitant de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Assemblée générale ordinaire Posée par gaelle42470@gmail.com, il y a 2 mois dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KITENGE - 1198 vues Notre assemblée générale arrive bientôt le bureau veux faire payer les cotisations annuelles après l'ag afin de bloquer certains vote et empêcher des adhérents d'y participer. a t'elle le droit. article x – assemblÉe... Compléter

Demande d'annulation d'election du président Posée par ADAMMO, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1161 vues Je souhaite faire annuler l'élection du président de l'association dont je suis membre pour non respect des dispositions statutaires et exiger du président sortant un compte rendu financier. jes reste joignable au 0603717523... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Association et ei à même adresse Posée par dervish313@gmail.com, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1141 vues Puis-je enregistrer sur mon adresse de domicile une association et un entreprise individuelle ensemble ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Trouble à l ordre public Posée par Jimy, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 1137 vues Dois je attendre le dépôt de plainte à mon encontre pour organiser ma défense?... Participer

Membre de droit désigner statutairement renonce à son poste Posée par JNB, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par JNB - 1130 vues Nos vieux statuts(1957) prévoient que le maire de notre commune est président de droit de celle ci. si celui ci renonce à ce poste les statuts ne prévoient rien. l’élection d'un président à la majorité absolue par les membres... Consulter la réponse de Maître Assesso

Préavis non payé dans un établissement médico-social (convention 66) : quels rec Posée par Corine, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1072 vues J’ai travaillé dans un établissement médico-social du 1er septembre au 24 octobre 2025, sous la convention collective 66. mon employeur a mis fin à mon contrat avant la fin de ma période d’essai, sans me donner de préavis. ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Association locataire d'un logement et sous-location Posée par MCC, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 1071 vues Une association 1901 à objet culturel peut'elle louer un logement à un particulier pour y héberger des artistes quand ils sont en résidence ? cela doit'il être un bail civil ? et si elle loue en arbnb quand le logement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Contrat pour animateur de colonie de vacances Posée par Ponpon03!, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ponpon03! - 1064 vues Nous sommes une association qui organise des colonies de vacances. avec la hausse des minimums des salaires des équipes d'animations, nous avons du mal à nous en sortir financièrement. nous aimerions savoir s'il est... Consulter la réponse de Maître Assesso

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