MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Associations et fondations

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Associations et fondations

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Ag de régulation reprise association inactive & nouveaux adherents Posée par Canopee79, il y a 2 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 jours - 1048 vues Notre asso est inactive depuis septembre 2019 (dernière ag) nous envisageons sa reprise. rien ne s'y oppose ds les statuts où aucune indication de durée limitée. suite aux démissions de septembre 2019, il reste comme mb du... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Conditions légales pour les activités commerciales et investissements d’une asso Posée par Viki, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 1043 vues Je dirige une association à but non-lucratif dont l'activité (désintéressée évidemment) requiert des fonds très importants. ces dernières années, nous avons beaucoup de mal à trouver des subventions, ce qui nous a obligés à... Participer

Vente de véhicules de l’association a un bénévole Posée par Cilou28, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Cilou28 - 1025 vues Je viens d’arriver dans le comite directeur d’une association sportive et j’apprend qu’un arrangement a été fait entre un bénévole (devenu salarié) et le bureau du club autour du véhicule du club. le véhicule du club était en... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Aemo ( mesure éducatif ) abus de pouvoir Posée par mr said, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 1016 vues Peut on aller a l encontre d une décision de justice ... non et pourtant le fait de bénéficier de soutien interne , c est gens la se permette de tout faire pour vous soustraire vos enfant ou alimenter la séparation ( j ai un... Participer

Asl lotissement Posée par Comptable@45, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 996 vues Je souhaiterais avec des renseignements concernant l'asl de mon lotissement qui ne fonctionne pas. le président ne gère rien du tout. merci de votre retour mme chevallereau 06 86 44 70 40 angeva45@hotmail.fr merci de vos... Participer

Sacem Posée par LSL, il y a 2 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par LSL - 992 vues La sacem me réclame le paiement de droits pour des musiques non déclarées chez eux, sous la seule raison que l'artiste, lui, est sociétaire sacem. or, cet artiste, pour venir en aide à de petites associations comme la mienne... Compléter

École vente de gâteaux Posée par Priscilla, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 987 vues Une vente de gâteaux est réalisé à l'école de mes enfants, il n'y a pas d'association ni de coopérative. ont elles le droit ?... Participer

Problème avec le president Posée par Nath, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 948 vues Je suis vice trésorière d'une association (la trésoriere de vient jamais au réunion) voilà notre président j'ere toute la comptabilité c'est lui qui as accès au compte c'est lui même qui fait les courses tout... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Registre sécurité d'un établissement médico social. droit consultation Posée par Soubic, il y a 2 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Soubic - 909 vues Est-ce que le président du conseil de la vie sociale d'un établissement médico social privé relevant d'une association loi 1901 peut consulter le registre de sécurité et sur quelle base juridique ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Election comité directeur Posée par Liza71, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 902 vues Lors de l'élection du comité directeur d'une association de village alsace moselle-loi 1908, les votes se répartissent ainsi : - élections du président (1 candidat), élu - élections trésorier (pas de candidat, mais... Consulter la réponse de Maître Assesso

Utilisation de matériels informatiques Posée par celemenia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 874 vues J’organise des lotos associations depuis des années mais depuis quelques mois, des clients s’arrogent le droit de jouer leurs cartons via des applications sur les tablettes et téléphones. ils enregistrent leurs cartons dessus, et... Participer

Changement de statut, subvention association sportive Posée par Club ROM, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 858 vues Et une très bonne année, recherchant de l'aide sur notre association sportive, je me permet de poster ce message. notre association étant composée d'un vice président, d'un trésorier, d'un secrétaire et de... Participer

Récupération de fonds collectés par un conseil local fcpe devenu ape Posée par Louisenjalran25!, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Louisenjalran25! - 832 vues Je suis la secrétaire d'une association de parents d'élèves. nous avons changé de forme cette année après avoir décidé par vote de quitter la fcpe à laquelle nous étions affiliés depuis plusieurs années. dans ce cadre... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mon president Posée par Nath, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 828 vues Mon association organisé des loto .mon président veut mettres sont propre argent pour acheter des lot ou bon d'achat en as t'il le droit ou pas... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Charges au sein d’une asl Posée par Nanou, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 785 vues Copropriétaire au sein d’une asl nous ne recevons plus depuis 2 ans la demande de paiement des charges annuelles bien que l’assemblée générale annuelle ait lieu et a voté le montant du point pour ces charges. je ne suis pas seul... Participer

Ordre du jour du conseil de la vie sociale Posée par Soubic, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 761 vues Pour les séances du conseil de la vie sociale (cvs) d'une maison d'accueil spécialisée (mas) qui fixe l'ordre du jour ? l'article d311-16 du casf stipule "le conseil se réunit au moins trois fois par an sur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Comment délivrer des rescrits fiscaux Posée par assoM, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 757 vues Nous sommes une association loi 1901 non assujetie à la tva . réponse donnée par les impots. ma question que faut-il faire pour avoir le droit de recevoir des dons et émettre des rescrits fiscaux de sorte que les mécènes puissent... Consulter la réponse de Maître Assesso

Ratification d’une cooptation Posée par Deswarte Joël, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître KITENGE - 718 vues Suite à une démission d’un administrateur ne respectant pas les conditions d’éligibilités lors d’une élection d’une liste complète (15 élus) , suite à cette démission la cooptation d’un nouveau membre va être ratifié à la prochaine... Participer

Spa Posée par Tic-Tac, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 717 vues Mi décembre j'ai pris un chien à spa. ils ne connaissent rien de lui, il divaguait dans la rue et n'était pas puce. ce chien a un an. très vite il s'est révélé instable , aboyant au moindre bruit retroussant... Participer

Menaces mairie convention Posée par Les Arts à Barb', il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître FITTE - 707 vues Ma question concerne une association qui a signé une convention de mise à disposition d’une salle avec une mairie. cette convention est reconduite tacitement chaque année en juin. la mairie nous menace de nous reprendre les clés si... Participer

Délégation de pouvoir du président à un tiers externe Posée par Apha, il y a 10 jours dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Apha - 680 vues Suite à des problèmes de santé, le président (seul membre du bureau) de notre asso a délégué ses pouvoirs à une personne externe. or celle-ci ne gère pas correctement l'association, ne produit pas les documents comptables et... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Tarifs exposants brocante Posée par Aurélie, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 659 vues Je suis vice présidente d'une association. nous souhaitons mettre plusieurs tarifs pour une brocante que nous organisons (3 € avec réservation, 4€ sans réservation et 100€ pour les vendeurs professionnels alimentaire par... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Renonciation d adoption chats auprès association mais l association n a pas mit Posée par Soso, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 657 vues J ai adopte 2 chats le 20 décembre mais l adaptation ne se fait pas j ai contacté l association qui m a informé des demarche j ai envoyé un courrier en recommandé pour renonciation d adoption. je devais les retourner demain mais il... Participer

Contrat sportif Posée par Orel, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KITENGE - 649 vues Mon fils a un contrat sportif au sein d’un club de sport où est mentionné que le club s’engage à le rémunérer pour ses frais de route et s’engage à lui trouver une alternance . À ce jour, toujours rien , il est du coup déscolarisé... Participer

Lettre de licenciement de la part Posée par thierry, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par thierry - 646 vues J' ai donné ma lettre de démission à mon employeur en main propre. le jour même il le met une mise à pied. quand puis je partir de ce travail ? et me doit il les congés payés non pris ?... Participer

Droits sacem Posée par LSL, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 612 vues La sacem me réclame le paiement de droits pour des musiques non déclarées chez eux, sous la seule raison que l'artiste, lui, est sociétaire sacem. or, cet artiste, pour venir en aide à de petites associations comme la mienne... Participer

Question Posée par Ldw7, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 585 vues Je souhaite créer un contrat pour mes partenaires de mon association (ceux qui vont m'aider dans la conception des projets de l'association) : est ce que je dois passer devant un notaire pour que le contrat soit viable... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Enfant Posée par Emi, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 576 vues Divorcée depuis aout 2023 , le père ne prend plus son droit de visites ( un dimanche sur deux) avec ses filles 18 ans et 13 ans depuis mi juillet 2024; on souhaite partir en vacance à l'étranger en europe ou maroc, dois je... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Prud'homme gagne et pas reçu l argent depuis 2 ans Posée par Julie, il y a 4 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Julie - 574 vues J ai gagné mon prud'homme en février 2024 et exécutoire à ce jour je n ai toujours rien et le mandataire judiciaire me dit que la partie adverse ne donne pas le papier l avocat comme la personne qui a perdu et mon avocat ne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Intéressement Posée par CBS, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 561 vues Est 'il possible de créer un intéressement pour les intervenants bénévoles ? cdlt... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

4 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

4 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

3 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

3 problèmes résolus*

5

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des associations et fondations ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Au sein d'une association, que devons nous faire en cas de démission de la direction ?

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...

Résolue par Maître IDERKOU

Suis-je obligé de communiquer mon adresse postale à une association dont je suis adhérent ?

Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Poster une critique négative sur une page Facebook est-il illégal ?

Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...

Résolue par Maître Daubié

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des associations et fondations

Association : pouvez-vous délivrer des reçus fiscaux à vos donateurs ?

Vous gérez une association et vous avez promis à vos donateurs qu'ils pourront déduire leurs versements de leurs

Par Maître HAUSSER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer