Location Posée par Lilas, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1374 vues Je suis titulaire du permis de conduire depuis plus deux ans et je ne conduis pas. ai-je le droit, même si je ne conduis pas, de louer un véhicule ? merci de votre réponse... Consulter la réponse de
Maître GENY |
| |
J’ai perdu ma carte de permis de conduire en allant mettre de l’essence. donc j’ai fait une demande d’un nouveau permis de conduire auprès de la nds et ils m’ont renvoyé un retour négatif car je serai bloqué au niveau de la... Consulter la réponse de
Maître TANGALAKIS |
| |
Mon fils a eut une suspension de permis le 5 mars 2023 pour vitesse excessive de plus de 40kmh. sa suspension se termine le 6 septembre 2023.il à passé la visite médicale et les tests. tout est bon mais sa demande sur l ants n... Consulter la réponse de
Maître TANGALAKIS |
| |
Retention de permis Posée par Teo 974, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leo974 - 2163 vues Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code... Consulter la réponse de
Maître Bailly |
| |
Une ordonnance m a été remise par le commissariat suite à un changement de région. l'ordonnance est daté du 16 juin 2023 sauf que le commissariat de ma nouvelle région m a remis le papier en main propre le 23/08/2023... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
| |
En mai 2023 j’ai eu une suspension de permis pour excès de vitesse, cependant je n’ai jamais reçu de courrier pour me notifier la suspension. aujourd’hui j’ai reçu une convocation au tribunal pour cela, je voulais donc savoir si... Consulter la réponse de
Maître Bailly |
| |
Ont rentraient vers 22h30 avec ma famille en voiture après un pique nique. devant moi un contrôle de gendarmerie, je devait mettre du gazoil dans ma voiture je met mon clignotant pour rentrée dans le parking du supermarché pour... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse sur une route en travaux. sur la contravention que j'ai reçu on indique un sens qui est impossible d'avoir pris puisque la route est en travaux et que ce sens est... Consulter la réponse de
Maître GENY |
| |
Vendredi a 1h30 du matin je me suis fait prendre au volant avec de l'alcool il mon enmener au poste pour vérifier mon taux, il m'ont garder mon permis et j'ai signé un papier je pense pour la rétention. depuis je... Consulter la réponse de
Maître Bailly |
| |
Alcool au volan Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1226 vues Je me suis fait contrôler hier soir aprer avoir bu 2 ver de roser et 3 bières taux 0.54 pas dimobilisation du veycul mes j'ai du appeler quel que pour me récupérer les gendarme doive me contacter pour être entendue ces la 1er... Consulter la réponse de
Maître GENY |
| |
Permis non rendu au fdo Posée par Michel, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel - 1753 vues J'ai eu un contrôle routier où j'ai droit à ma suspension administrative de 6mois. lors du controle je n'avais qu'un ancien permis ( rose ) que j'avais retrouvé en pensant l'avoir perdu, et par nostalgie de ce 1er permis je l'avais... Consulter la réponse de
Maître ARCHIMBAUD |
| |
J’ai fait l’objet d’une rétention immédiate du permis après avoir été contrôlé à 136km/h au lieu de 80 en race campagne. au bout de 5 jours, les 72 h pour la suspension administrative ayant été dépassés, le gendarme m’a appelé pour... Consulter la réponse de
Maître GENY |
| |
J'ai eu une rétention de permis de 120h alors que c'est 72h normalement sachant que je n'était pas sous emprise de stupéfiant ni alcool je n'ai pas eu de procès verbal juste une rétention de permis y'a il... Consulter la réponse de
RGPD |
| |
Lettre 48si npai Posée par Rems, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1530 vues Je suis a un solde de 0 points (-1 d'après mes calculs mais 0 sur telepoints) mais avec un permis validé depuis le 15/06/2023. je suis allez faire un stage le 10 et 11 juillet (je ne pouvais pas avant avec le délai de 1 an) je... Consulter la réponse de
bernard-debaisieux-avocat |
| |
Délai de 120h dépassé Posée par Ornal, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1750 vues J'ai une retention de permis depuis samedi dernier suite a un depistage positif thc, le délai de 120h expire aujourd'hui. je n'ai pas de nouvelles de la gendarmerie qui m'a pris mon permis, ni d'arrété de... Consulter la réponse de
Maître GAMBY |
| |
L'agent verbalisateur à signé "l'avis de rétention d'un permis de conduire" sous "l'auteur de l'infraction" et moi sous "l'agent verbalisateur", est ce que ceci peut être un vice suffisant pour faire... Consulter la réponse de
RGPD |
| |
Document ref 7 Posée par nono, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1491 vues A la suite d'un control de gendarmerie et après une condamnation par un tribunal une annulation de mon permis de conduire a étais prononcé , mais n'ai jamais reçus le fameux formulaire ref : 7 que l'on me demande... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
| |
J’ai écopé d’une suspension administrative de 4 mois à cause d’un excès de vitesse de plus de 40 km/h j’ai bien reçu le recommandé à mon domicile pour me notifier de ma suspension mais cependant à bientôt la fin de mon premier mois... Consulter la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE |
| |
Délais 120h dépassé Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1181 vues Suis- je dans mon droit de réclamer mon permis de conduire car le délais de 120h de rétention de permis de conduire est dépassée. suite à un contrôle papiers, alcootest, et salivaire. salivaire qui lui était positif.cordialement... Consulter la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE |
| |
Pris un sens interdit Posée par Val, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1135 vues Pris un sens interdit les gendarmerie a parle d amende et de pointsje doit avoir une suspension de permis ou pas et de combien... Consulter la réponse de
Chavez |
| |
J'ai été controler il y'a un mois positif au stupefiant et j'ai reçu dans la foulée une suspension administrative mais j'ai toujours en ma possession mon permis de conduire car je ne l'avais pas le jour ou j'ai été interpeller... Consulter la réponse de
Maître GENY |
| |
J’ai eu une suspension de permis il y a maintenant 6 mois, et malgré avoir envoyé tous les documents pour la création du permis de conduire je suis toujours en attente d’une réponse c’est écrit : « en cours d'analyse... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
Donc je me suis fait arrêté et les gendarmes ont effectués un premiers test salivaire qui c'est révélé positif. ensuite il m'envoie au poste pour ensuite me proposer un deuxième test salivaire qui sera envoyer en... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
J'ai été contrôlé positif au thc le 9 août 2023 après un premier test salivaire,un deuxième m as été fait pour analyse mais le jours du contrôle on ne m'a pas proposer de contre expertise ni fait signer aucun papier concernant... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
Je me suis fais suspendre le permis b le 24/06/23 pour 6 mois ( pas encore juger ) pour stup je viens de voir que la loi va changer et que maintenant ce sera 8 points en moins sur le permis de conduire. ma question est, est ce que... Consulter la réponse de
bernard-debaisieux-avocat |
| |
Suspension de permis Posée par Milla, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1265 vues Je me suis faites arrêtée et retirée le permis de conduire il y a 5 jours. sauf que la gendarmerie ne m à toujours pas contacté. 5 jours aujourd'hui, 120 heures . que dois je faire ? merci... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
Flashé sans permis Posée par Tao, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 2027 vues J'ai été vidéo verbalisé plusieurs fois en une journée, j'étais en suspension de permis. puis je payer les amendes sans risquer quoi que se soit d'autre ?... Consulter la réponse de
Maître Doumi |
| |
Contravention Posée par Didi8, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2129 vues Ma fille a acheter une voiture tout à été fait sans soucis niveau transaction. elle a pas encore fait sa carte grise, elle a prêter la voiture à son frère qui a eu un contrôle et ses fait verbalisé, on a reçu la contravention qui... Consulter la réponse de
bernard-debaisieux-avocat |
| |
J'ai eu une suspension de permis pour alcoolémie il y a deux ans. j'ai récupéré mon permis entre temps. en décembre 2022 je refais la même bêtise. les 6 points de la première suspension m'ont été retiré en janvier 2023, il m'en... Consulter la réponse de
bernard-debaisieux-avocat |
| |
Contrôle positif au thc Posée par Maliing, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maliing - 1818 vues Le dimanche 30 juillet j'ai était contrôler positif au thc j'ai eu le permis et la carte grise confisqué, la voiture envoyé en fourrière, je devais retourner le lundi 07 août au commissariat pour récupérer les papiers... Consulter la réponse de
Maître Meziti |
| |
|
|---|
