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Récidive stupéfiant
Posée par Mel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1735 vues

Un ami comparaît jeudi 7 avril, pour récidive conduite sous l'emprise de stupéfiants: cocaïne... la 1 ère fois j'ai eu 6 mois de retrait plus stage que je n'ai pas fait faire d'argent étant au rsa et dans...

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Maître Rigoulot
 
Non respect du permis de construire
Posée par Chry197212, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1546 vues

Mon voisin à construit une maison sur la parcelle voisine en ne respectant pas le permis de construire déposer, soit 1 m 50 de la clôture, au lieu de 3 mètres. avec une fenêtre à l'étage qui donne directement vue sur mon...

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Maître Nicolet
 
Suspension de permis
Posée par Johann 56, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1711 vues

Je me suis fait arrêter avec 2,36 grammes par litre de sang la gendarmerie a gardé mon permis directement mais je ne fait pas ce que je risque ? si je vais prendre 6 mois ? si je vais être convoqué au tribunal .. c'est la...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Casier judiciaire numéro 2
Posée par jujumoring, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Las - 8165 vues

Je me permets de vous poser quelques questions. il y a 6ans j'ai été contrôlé ( alcool au volant 0.39mg litres d'air expiré) (90 euros et 6 points en moins) - est ce que cela sera encore inscrit sur mon casier...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Possibilité suspension permis sans interpellation ?
Posée par jerome6769, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jerome6769 - 2899 vues

J'ai fais un excès de vitesse < 50 km/h et je suis passé devant des gendarmes avec des jumelles. je n'ai pas été intercepté. est il possible que l'on me retire mon permis après coup même sans...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Decision préfectoral + judiciaire
Posée par Etiross99, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1734 vues

J'ai été arrêté pour stupéfiants et refus de se soumettre en février 2021, suite à cela suspension de 6 mois (préfectorale) et convocation au tribunal en décembre 2021. sur l'ordonnance penale il m'a été notifié 8...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sans permis
Posée par Stef34, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1787 vues

Je souhaiterais savoir qu'est-ce qui risque d'arriver au père de mes enfants qui a été pris une deuxième fois pour conduite sans permis .il y a très longtemps son permis a été annulé administrativement .il y a deux...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Invalidation du permis de conduire
Posée par corinne02, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1681 vues

Mon fils a commis le 28/07/2021 un grand excès de vitesse plus de 50kms/h, il a été condamné au tribunal à 6 mois de suspension de permis et 400e d'amende. il a récupéré son permis début février 2022 et le 26/03/22 il reçoit...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Comment savoir si mon permis de conduire est toujours valide
Posée par sylvia, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1808 vues

...

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Maître Criniere
 
Passage en commission médicale
Posée par Charles, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Charles - 1829 vues

Je me permets d envoyé ce message à titre de renseignement . j ai voulu m inscrire a l auto école pour passer le permis ,je m étais déjà inscrit en 2007 mais j ai abandonné bref suite à sa le moniteur a envoyé mon dossier en...

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Maître Rigoulot
 
Fin de suspension
Posée par julo15, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2305 vues

Merci de votre réponse,ma fin de suspension est le 3 avril mais mon rendez vous visite médicale est le 26 mai puis-je conduire avant car ma suspension est terminé...

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Maître MONESTIER
 
Omission de déclaration à l'assurance pour suspension
Posée par MDNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1591 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension de permis de 6 mois pour conduite sous stup, mais je n'ai appris qu'aujourd'hui que je devais le déclarer à l'assureur auto (gmf) dans les 15 jours alors que je...

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Maître MONESTIER
 
Je passe après le piéton
Posée par Ag83, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2377 vues

Je rouler et il y’avait un passage piéton , le piéton passe et moi je passe une fois qu’elle et passe elle était au milieu du passage piéton je n’avais pas besoin de l’éviter donc moi je reste sur mon allure...

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Maître MONESTIER
 
Rétention et erreur
Posée par Mumu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mumu - 2419 vues

Mon fils a été contrôlé en excès de vitesses sup 40 ´ rétention de permis ´ or ds l avis donné il y a erreur dans l adresse du contrôle ´ est ce un motif contestable valable svp ´ merci...

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Maître DE CAUNES
 
Accident seul avec un taux d'alcoolémie de 2gr/l dans le sang
Posée par SG85600, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2853 vues

J'ai eu un accident vendredi 11 mars 2022, j'étais seul, je partais de chez un prestataire à environ 2 km de mon domicile, nous avions pris l'apéro plus que de raison. il était 20h quand j'ai décidé de rentrer chez moi, 800...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis et visa
Posée par Llinod, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1760 vues

Mon mari a eu une suspension de 6 mois pour alcoolémie en décembre 2018. aujourd’hui nous entreprenons les démarches pour aller travailler et étudier au canada. est-ce que ça peut lui porter préjudice ? sa suspension est-elle...

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Maître DE CAUNES
 
Lettre au procureur pour non inscription au b2
Posée par DNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5988 vues

Pour un délit de conduite sous stup, j'ai reçu un jugement par ordonnance pénale. je n'ai pas encore entrepris de démarche. pour mon projet professionnel, j'aimerais que rien ne figure sur mon b2 et je souhaiterais...

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Maître DE CAUNES
 
Ordonnance pénale délictuelle signé le 6 décembre
Posée par Lala35, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lala35 - 2036 vues

Au tgi on m'a remis une ordonnance pénale délictuelle que j'ai signé (800€ d'amendes et une peine complémentaire de 6 mois d'interdiction de conduire tout véhicules à moteur). j'ai obtenu un nouveau permis...

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Maître MILI
 
Visite médicale suspension
Posée par Naliaa, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Naliaa - 1941 vues

J’ai eu une suspension de mon permis de conduire le 16 janvier 2022 pour une durée de 5 mois soit jusqu’au 16 juin 2022. je passe au tribunal le 5 avril : dois-je faire la visite devant la commission médicale et des analyses...

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Maître Rigoulot
 
Apres aptitude à conduire pendant un an
Posée par riquinita, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1916 vues

Mon fils a eu une aptitude à conduire pendant un an suite à une suspension pour alcoolémie il doit repasser en commission médicale avec analyse de sang et tests psychotechniques, si les résultats ne sont pas bons en autre les...

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Maître Rigoulot
 
Suspension de permis
Posée par Merve, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Merve - 1729 vues

J’ai été suspendu de mon permis à partir du 16/10, j’ai eu 5 mois de suspension.. vers le 24/01 j’ai conduit sans permis, j’ai été convoqué au tribunal le 07/03 pour ce délit (je m’en suis sorti avec une amende et un stage de...

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Maître Rigoulot
 
Deuxième visite medicale
Posée par Pico joue, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1869 vues

Je dois passer la deuxième visite médicale à versailles en mai 2022 mais à cette date j’aurai déménager aux environs de castre,comment faire .merci de votre réponse...

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Maître Rigoulot
 
Suspension et ordonnance penale
Posée par MDNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1627 vues

Si l'on fait opposition a une ordonnance penale delictuelle (consommation de stup lors de controle routier), peut-on avoir une peine plus lourde ? (suis primo delinquant avec un dossier de defense assez fourni)...

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Maître Rigoulot
 
Est ce un vis de forme de ne pas m'avoir fait signer avis de retention d'un perm
Posée par kevin, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kevin - 1868 vues

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
J ai u un retrait de permis de 6 mois en 2010 avec 6 points en moins
Posée par Arnaud, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1840 vues

A ce jour si je passes une visite médicale, puis-je récupérer mon permis?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension administrative ead / suspension judiciaire sans ead
Posée par Hugo92100, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1550 vues

J’ai reçu un avis de suspension administrative de 5 mois avec autorisation de conduite avec ethylotest anti-démarrage. pour info, l’infraction a eu lieu le 06/02/2022. en parallèle, j'ai également été notifié d'une...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Control positif au stupéfiant
Posée par Damien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Damien - 1941 vues

J'ai été contrôler positif au thc en février 2020 j'ai donc été suspendu 6 mois, en octobre 2020 après analyse d'urine et commission médicale en préfecture j'ai pu récupérer mon permis et j'ai été...

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Maître Rigoulot
 
Procuration ref7
Posée par Famess, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1489 vues

J’ai passer mon permis y’a 6ans je l’es garder 2semaine cause annulation pour stup étant jeune très jeune permis je ne l’es jamais eu entre mes main et donc jamais restituer au tribunal ou autre maintenant je veut le re passer mes...

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Maître Rigoulot
 
Un gendarme peut il arrêter une voiture dans un autre département que le sien
Posée par Karine, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 3216 vues

Mon fils s est fait arrêter par les gendarmes d un autre département alors qu il conduisait et ne commettait aucune infraction ils lui ont fait un test salivaire qui s est révélé positif ont ils le...

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Maître DE CAUNES
 
Suspension/annulation permis probatoire
Posée par Christine, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tyv - 2467 vues

J'ai fait une grosse betise , en date du 15/08/21 je me suis fait prendre au radar à 50 km/h au dessus de la limite et je n'avais que 3 semaines de permis - le préfet a immédiatement prononcé une suspension administrative...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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