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Heritage d un cousin Posée par Janine, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3140 vues Mon cousin est decede a l hopital il etait celibataire sans enfants il ne reste que des cousins et cousines la notaire veut engager un genealogiste... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Je suis fils unique Posée par Franquin, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1489 vues Voici ma question . voila je suis fils unique mais jai un fils qui normalement fait parti de la succession , serait il possible que je fasse annuler le testament enregistrer ou il serait préférable de... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Est ce que le don d'une somme d'argent , entre 50000 et 100000 euros faite à un enfant et provenant du capital d'une assurance vie est imposable quand le donateur a 87 ans?... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Donation manuelle 15 000 euros Posée par Cécile, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1827 vues Si ma mère de 87 ans qui a l'usufruit de l'héritage de mon père donne 15 000 euros à ma soeur et à moi combien devrai-je payer d'impôts dessus? merci à vous... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Succession habitation Posée par loupiote@live.com, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Djae - 1920 vues Ma mère est décédée récemment. non mariée, je suis son seul enfant. quelles démarches je dois faire pour être propriétaire de sa maison que j'habite aussi depuis des années ? la maison me revient elle de droit? ou dois je... Consulter la réponse deMaître camarata |
Droits de succession d'une assurance vie de mon mari et octroyant une part à son Posée par Nina, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1700 vues Mon mari n'a aucun bien immobilier, à la date de son décès, il possédait un compte courant, un livret a et une assurance vie. nous nous sommes mariés avec un testament stipulant que son fils héritait de 100000 euros et le... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Certificat médical Posée par Kaki, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1647 vues Ma soeur, dépendante à l'alcool, abuse régulièrement de notre mère âgée , (de 73 ans, à qui elle soutire de l'argent (pour le financement de la plupart de ses frais et de ceux de son fils), cadeaux, achats de biens (2... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Sortir d'indivision - belgique Posée par S. Bauduin, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1714 vues Je suis en indivision avec mon fils qui a hérité à la mort de son père, de la moitié de la maison que j'avais avec lui. est-il possible par acte de sortir d'indivision sans vente et sans transaction financière ? mon fils... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Quotite Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1880 vues ... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Quotite Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1475 vues Merci maitre gouin pour votre reponse j apprecie maitre nicollet mais dela a lui donne quand meme puis je partage mon terrain sans l avis de mes enfants svp? au sujet de la quotite puis je la prendre et la... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Quotite Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2670 vues ... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Changement de notaire Posée par soscmi, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 2311 vues Dans le cadre d'une succession où les héritiers sont au nombre de 8 : 5 ont le même notaire (celui auprès duquel la succession s'est ouverte) 3 ont pris leur propre notaire. aujourd'hui, ma vieille tante qui est une... Consulter la réponse deMaître camarata |
Quotite Posée par mounette, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2622 vues Nicolet la derniere fois je vous ai dit que vous etiez un amour pour moi cela signifie gentil l adjectif gentil s adresse plutot pour un animal mais j en viens a ma question sur la part qui... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Question concernant l'assurance vie de mon grand père Posée par Shokuzai, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître TANGALAKIS - 1845 vues Tout d'abord, je vous remercie par avance pour l'intérêt que vous allez porter à cette question. mon grand-père a une assurance vie, celle-ci dois me revenir à sa mort, néanmoins j'aurais souhaité lancer un projet et... Consulter la réponse deMaître SALECK |
Litige terrain succession Posée par Cathy, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1599 vues Nous sommes six frères et soeurs.nous avons une succession en cours chez un notaire depuis avril 2018 a la suite du décès de notre maman.le litige se porte sur des petites parcelles de terrains d'une valeur totale de 5000 euros a... Consulter la réponse deMaître camarata |
Donation au dernier vivant Posée par Mathias, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1619 vues Mes parents ont fait une donation au dernier vivant. faut-il l'accord des enfants directs du couple (héritiers) pour vendre un bien immobilier si le conjoint survivant decide de vendre ? . mathias... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Je suis sous le seuil de pauvreté et je viens d'hériter Posée par Bob75, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1647 vues Je touche que 671 euro par mois d'invalidité et je viens d'hériter de ma mére comment faire pour payez les impôts et le notaire ou peut-il prendre l'argent sur l'héritage et le service des impôts. aussi . merci... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Donation d'un oncle de 82 ans Posée par Vivine58, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1675 vues Mon oncle de 82 ans me donne 150 000 euros pour acheter une maison. il n'a pas d'enfants et a fait un acte notarié comme quoi je suis son héritière il lui restera la somme de 110 000 euros sur son compte et il paiera les frais de... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Donation d'argent Posée par Charly, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1705 vues A 94ans puis-je donner 100 000euros à chaque enfant, sans payer d'impôts ? merci... Consulter la réponse deMaître Gouin |
droits de succession sur le domicile en séparation de bien Posée par Robelain, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1899 vues Je suis marié sous le régime de séparation de biens. ma femme est propriétaire de notre domicile qu'elle avait acquis avec son premier mari, aujourd'hui décédé, avec lequel elle a eu deux enfants. quels seraient mes droits sur ce domicile... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Donation entre soeurs Posée par nono7779, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 2122 vues Notre père est décédé et je suis en indivision avec mes 2 autres sœurs sur une maison des terrains et des voitures. Étant donné la complexité de mes sœurs, une habite dans la maison et roule avec les voitures sans soucis, je... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Abandon part indivision Posée par Meric, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1566 vues Est il possible et légal de sortir de l'indivision en abandonnant sa part ?... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Partage terrain familiald Posée par Francine, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Francine - 1907 vues Avec mes 2 soeurs nous avons hérité d'un terrain qui appartenait à notre père. ma première soeur est décédée il y a 3 ans, laissant 4 enfants. mon autre soeur est décédée cette année, elle laisse 2 enfants. n'étant pas... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Explications sur une succession Posée par mice 59, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1623 vues Mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté de biens mon père est décédé en juillet 2013, avec ma mère ils possédaient une maison il y avait une donation entre époux, ma mère choisit 25% en pleine propriété et 75% en usufruit... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Mail douteux sur une donation Posée par nicolehenri, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1718 vues J'ai reçu un mail qui me semble une arnaque merci de me donner votre avis conversation ouverte. 1 message lu. aller au contenu utiliser gmail avec un lecteur d'écran 3 sur 3 donation henri et... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Pension Posée par Dorie, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2222 vues Bjr l ex femme de mon mari et décédé .peut il demander la pension de reversion tout en étant remarié.et étant ager de 54 ans que ve dire tierce personne merci... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Convention d'honoraires notaire Posée par jeannette, il y a 4 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jeannette - 3513 vues Voici un peu plus de 10 ans que mon père et ses frères avaient confié un dossier de succession à un notaire. en désaccord, les héritiers ont refusé de signer les divers projets établis par le notaire. aujourd'hui, tous ces... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Refus de prendre la part de mon père décédé Posée par Nanou02, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1734 vues Il y a 10 ans mon pere décedait. j ai dit à ma mère que je prendrais ma part quand elle decederait. sa notaire m à fait signer un document comme quoi j abandonnait ma part sans possibilité de recours après... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Que veut dire en cours d instruction au sujet d une pleinte porté contre x Posée par cinou, il y a 4 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2446 vues ... Consulter la réponse deMaître Gouin |
Mariage avec séparation de biens et héritage Posée par Milou, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1919 vues Je vais bientôt le marier à un monégasque, et dans cet état la séparation de biens est l'option proposée. mon fiancé a deux enfants d'une précédente union, et nous avons une fille en commun. ma question: lorsque mes propres parents... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
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