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Antai
Posée par GB76, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par GB76 - 2775 vues

J’ai reçu une contravention pve de 4ème classe à mon nom ( carte grise était à mon nom le jour de la contravention ) et je suis à l’étranger depuis plus de 2 ans , mon véhicule était prêté à ma famille. j’ai contesté en désignant...

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Maître MONESTIER
 
Fin de suspension de permis.
Posée par Patrick, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2333 vues

J’ai mon permis suspendu depuis le 1er août pour 4 mois, pour alcoolémie. je devrais donc le récupérer le 2 décembre. seul problème, à ce jour, je n’ai aucune nouvelle du tribunal, et la sous préfecture n’a pas de cession de visite...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Conduite sans permis : qu’est ce que je risque ?
Posée par AnoNice, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AnoNice - 3424 vues

J’ai 20 et j’ai été interpellé entrain de conduire sans permis (juste un boulevard) avec mon amie passagère qui est propriétaire du véhicule (et du permis b). les policiers ont été très aimables car j’ai de suite avoué et été...

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Maître Rigoulot
 
Commission médicale
Posée par Chris27, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Chris27 - 2140 vues

Le 12 novembre je suis passé en commission médicale (6 mois de suspension). je suis reparti sans cerfa car le médecin a demandé un examen complémentaire (cdt) a faire dans les 4 jours. j'ai fait cet examen (résultat dans les...

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BELIGHA
 
Conduire après fin de suspension.
Posée par Stevyclerc, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Stevyclerc - 3398 vues

J'ai été controler le 22/08/21 positif au stupéfiant. mon permis a donc été suspendus pour une durée de 5mois. n'ayant eu aucun papier de la préfecture pour me validé la date a laquelle je pouvais reprendre le volant je...

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Maître DORMIERES
 
Puis je récupèrer mon permis avant la date fixée qui est de six mois?
Posée par Quentin, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Quentin1988 - 6034 vues

Mon permis viens d être annulé pour solde nul de point suite à de nombreuse infraction lié à la vitesse , jamais de produit stupéfiants ni alcool . je dois repasser mon code ainsi qu'une visite médical et un teste...

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Maître DENECKER
 
Annulation du permis ou juste suspension ?
Posée par Anonyme, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anonyme - 5950 vues

Je me suis fait contrôler à un test salivaires début janvier qui est positif au stupéfiants sachant que j est 8 points de permis et que j est commis aucune infraction ( sa fait un an et une semaine que j es le permis . le préfet a mis 6...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Nouvelle loi stup au volant et date d’infraction
Posée par Zimy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zimy - 2301 vues

Je me suis fais suspendre le permis b le 24/06/23 pour 6 mois ( pas encore juger ) pour stup je viens de voir que la loi va changer et que maintenant ce sera 8 points en moins sur le permis de conduire. ma question est, est ce que...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Fin de suspension de permis
Posée par Duix, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Duix - 4930 vues

Voila le 21 mai 2020 j ai fait une infraction au code de la route, un exces de vitesse au dessus de 50 km/h. j'ai reçu une suspension administrative de 5 mois et le tribunal ma donner 4 mois de suspension. il se trouve que la...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Peut il avoir suspension de permis, suite à test salivaire positif a la cocaine,
Posée par lethytia, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 14600 vues

Je me suis fait controler positif à la cocaine par test salivaire, a la suite de ça, les gendarmes m'ont emené chez le medecin agrée pour pratiguer un prelevement sanguin, or celui ci a essayé de me prelever du sang mais...

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Maître SEBAN
 
Condamnation dans le casier n•2 pour faire la formation vtc
Posée par Ray, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ray - 2770 vues

J’ai plusieurs condamnations (erreur de jeunesse) dont une qui comporte vol j’ai eu 6mois de prison et une autre pour trafic de stupéfiants condamné à 1 an de prison qui figure sur mon casier judiciaire n•2 , je voudrais savoir si...

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Maître DIARRA
 
Quand une ordonnance pénale devient elle définitive?
Posée par elihamster, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2021 vues

Suite à une ordonnance pénale je vais avoir 6 mois de suspension de permis ( mais je n'ai pas eu de suspension administrative préalable). de plus la prefecture vient de me rendre mon permis en disant que j'avais le droit...

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Maître Rousselot
 
Permis resté à la prefecture depuis 2009 et invalidé sans m'en informer
Posée par sachanella, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 4940 vues

J'ai eu un retrait de permis en 2009 (2mois et 15jours) pour alcoolémie. je ne suis jamais allée récupérer celui-ci bien qu'ayant passé la visite médicale à la préfecture et tout et tout.... j'avais juste pas envie...

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Maître Berlioux
 
Retention de permis
Posée par Teo 974, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo974 - 2276 vues

Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code...

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Maître Bailly
 
Question sur une suspension
Posée par Anonime, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Anonime - 3060 vues

J'ai fais l'objet d'un excès de vitesse supérieur à 50 km/h juillet 2019 le préfet n'avais donner aucun réponse et donc j'ai récupérer mon permis et je n'es plus de nouvelle depuis donc existe...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Ordonnance pénale
Posée par irata, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par irata - 5954 vues

Suite a un accident en scooter 125 cm3 (j'étais seul je n'ai blessé ou tué personne je n'ai pas abimer ou détruit de matériel) les policiers m'ont contrôler a 0,90 a l'éthylotest soit 1,80gr après une nuit en cellule de dégrisement...

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Maître DENECKER
 
Rétention de permis de conduire après 120 heures
Posée par RGPD, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2337 vues

Après avoir inhaler du cannabis pendant plusieurs semaines lors d'un contrôle routier le test salivaire c'est avéré positif gendarmes ont fait un deuxième test mon permis est en rétention après 120 heures aucune nouvelle...

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Maître CADET
 
Conduite ivre et refus de se soumettre au test
Posée par Lune, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lune - 3133 vues

Mon mari a été ememené à la gendarmerie, suite à un accident en stationnant ( rayure du portière, de la victime). cette personne en constatant l'état d'ébriété de mon mati a appelé les gendarmes. il a donc été emmené à la...

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Maître PETSOKO
 
Suspension pour alcoolemie
Posée par Mikla, il y a 4 ans dans Permis de conduire
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J'ai été interpellé dans la nuit de samedi à dimanche avec un taux d'alcoolémie à 0. 82 notifiée au commissariat. suite à cela, j'ai pu appeler un ami qui est venu me chercher dans la foulée. je suis ressorti du...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contravention à la volée « stop »
Posée par Lydia76140, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lydia76140 - 8445 vues

J’ai reçu 3 amendes même date lieux et heure de la contravention mais pas avec le même numéro ni agent verbalisateur or ce jour et heure j’etais au travail à 20 km du lieu de l’infraction comment contester et dois-je consigné le...

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Maître DENECKER
 
Retrait de 6 point stup
Posée par Bruni, il y a 2 ans dans Permis de conduire
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Contrôle positif au stup, quand est qu’il me retire mes point?si dans 2 mois j’ai 8 point est que je peux faire patienter jusque là...

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Maître Cassé
 
Suspension de permis
Posée par Srillers, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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J'ai eu une supension avec retrait de 6 points sur le permis il y a quelque temps. j'ai fait opposition a l'ordonnance pénal pour " gagné du temps " vu que mon permis avait moins d'un an. est ce que je suis...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Pris en excès de vitesse de plus de 50 km h
Posée par Kennyjojo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
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Au bout de combien de temps serais je convoque à la gendarmerie après être flashé à plus de 50 km h par un radar autonome ?...

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Maître Doumi
 
Convocation tribunal de police
Posée par Enrique71, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Enrique71 - 4779 vues

Je suis convoque au tribunal de police pour temoigner contre mon salariés . quel sont mes risques si je ne me présente pas a l'audience ?...

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Maître SACKO
 
Perte de points permis
Posée par Toto62120, il y a 2 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Toto62120 - 661 vues

Je me suis fait arrêter pour conduite d' un véhicule avec un permis de conduire d'une catégorie non autorisant pas sa conduite,, il s agissait de ma remorque que effectivement avait pas la plaque avec les kgs et charges...

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BELIGHA
 
Récidive stupéfiant
Posée par Didier, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Didier - 2712 vues

J'aurais une petite question vu que je suis récidive. je sais que mon permis sera obligatoirement annulé es ce une obligation de me confisqué la voiture vu qu'elle est à mon nom ?...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Taux cdt consommation
Posée par Chou78!, il y a 4 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Chou78! - 742 vues

Je trouve sur le net que le cdt positif correspond à une consommation d’au moins 6 verres par jours sur 15 à 30 jours précèdent la prise de sang. je suis à 2,1%. c’est insensé ! je suis très loin de boire cette dose ! quelqu’un...

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BELIGHA
 
Composition pénale
Posée par Bruno, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2814 vues

Voilà je me suis fais contrôle positif pour stup et je suis convoqué en composition pénale le 15/05/2023 vu que je suis en permis probatoire je devrais avoir une annulation, le 15/06/2023 j’aurais récupérais 2 points et passer mon...

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GIBERT
 
Grand excès de vitesse jugement
Posée par Guillaume, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Guillaume - 5574 vues

Je vous explique mon soucis pris au jumelles à 201km/h au lieu de 130km/h rétention immédiate du permis suspension par le préfet de 6 mois avec visite médical et test psy tout a été fait permis récupérer cependant le jugement n’a...

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Maître BOURBIER
 
Suspension permis de conduire
Posée par Question, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Question - 6509 vues

J’ai obtenu mon permis de conduire en octobre 2019. début novembre 2019, j’ai été contrôlé en état d’ébriété. j’ai donc été jugé début décembre et j’ai eu une suspension de 8 mois et la perte de 6 points, en permis probatoire. je...

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Maître Rigoulot
 
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