Bonjour,
je ne suis pas certaine de bien comprendre les effets de l'absence de cette clause
En effet avant le mariage mon mari avait acheté un appartement que nous avons revendu une fois mariés pour faire construire notre maison. Le prix du terrain est équivalent à l'apport venant de la vente de l'appartement. Puis nous avons fait un prêt pour la maison. Il n'y a pas de clause de remploi dans l'acte d'achat du terrain qui est intervenu 1 mois après la signature du contrat avec le constructeur. En cas de
divorce, peut-il demander à récupérer son apport? La maison lui appartient-elle?