Accident de travail dÛ au manquement du maÎtre d'?uvre

Sujet (Cloturé) initié par Fag, il y a 4 ans - 1377 vues

Bonjour'
Mon frère travaille, embauché en CDI comme Agent d'accueil ( gestion des flux des camions sur un chantier de BTP) pour un sous-traitant du maître d'?uvre.

Depuis hier, il neige et tous les ouvriers du chantier ne travaillent pas mais, il travaille parce qu'il il est invité à le faire par son employeur sous-traitant.

Voilà qu'en ouvrant le portail à l'un des rares camions à entrer sur le site, il a glissé et tombé puis, s'est foulé gravement la cheville.

Son collègue après avoir prévenu le maître d'?uvre ( Chef chantier se trouvant à son bureau) et l'employeur par téléphone, a appelé les pompiers qui eux ont envoyé les ambulanciers pour l'amener à l'hôpital où il est toujours.

Je précise qu'il a glissé parce que le maître d'?uvre n'a pas versé le sel sur le verglas découlant de la tombée de neige et c'est très glissant.

Il me dit que son employeur a déjà annulé tout son planning et le déconnecter de l'application qui laisse voir les vacations.

Ainsi il craint tout abus de ses droits.

Questions: 1-Que prévoit le code du travail dans de telles circonstances d'accident de travail dû à un manquement ?

2-A quel type d'indemnisation doit-il s'attendre s'il est établi un manquement du maître d'?uvre et/ou son employeur ?

3-Son collègue ayant pris la photo de la neige devant le portail, celà pourrait-il être suffisant pour caractériser l'infraction au cas où il venait à être abusé et voudrais en tirer toutes les conséquences ?

Merci infiniment de me répondre.