Une passionnante histoire pas fantastique...

Sujet (Cloturé) initié par Yuth, il y a 3 ans - 2447 vues

Bonjour,tout d'abord, merci de prendre le temps de me lire...ceci est la suite d un précédent post que j'avais laissé sur le forum en Novembre 2020 lorsque j avais été malheureusement contrôlé positif lors d un contrôle inopiné frontalier en Novembre 2020 après avoir fumé du cbd Luxembourgeois à 0'5% de thc en rentrant du taf ce qui avait eu pour conséquence la perte de mon cdi et une suspension préfectorale de 4 mois automatique de mon permis de conduire.
J'avais soulevé le fait dans mon post que je n avais pas été convoqué par la gendarmerie afin qu on me signifie l engagement de poursuites pénales à mon encontre....
La suspension arrivée à terme j ai bien sûr redemandé à la commission médicale la restitution de mes droits à conduire en justifiant avec ce qu il y avait à justifier...j ai donc récupéré mon permis avec évidemment une date de validité de 1 an stipulée dessus...donc re-commission médicale... +nouvel examen à ma charge... Plus ants pour refaire le titre... Tout ça sera à entreprendre dans 4 mois sinon mon permis sera considéré comme non valide...🤷
Depuis que j ai récupéré le permis j ai eu un accident non responsable avec un camion citerne transportant des matières inflammables qui m'a coupé la route mon véhicule personnel était irréparable et j ai été indemnisé par mon assurance pour mes dommages corporels et matériels... Je n ai rien pu faire il a coupé une ligne continue pour manœuvrer et accéder à un chantier non signalé et moi j ai cru qu il s engageait de l autre côté dans l entrée d une usine puis arrivé à sa hauteur il m a coupé la route... 😬CT assez violent et j ai eu bcp de chance, la voiture, moins...
J'ai racheté un véhicule avec le remboursement de l assurance et j ai donc entrepris des démarches pour l assurer en ligne... Bien sûr en déclarant mon sinistre etc.. Alors j ai obtenu une assurance provisoire etc et j envoie les documents demandés.. Dont une copie recto verso de mon permis de conduire..
Où il y a la mention permis probatoire.Donc on me demande d expliquer pourquoi j ai une échéance stipulée sur le permis....
Je n ai toujours pas été convoqué à la gendarmerie pour qu on me signifie quoi que ce soit...Aucune poursuite n est engagée contre moi et cela fait 11 mois ... Pourtant je dois justifier pourquoi j ai un limite de validité sur mon permis...que faire ?????suis je en droit d affirmer à mon assureur que ceci est dû à une procédure automatique suite à un délit pour lequel je n'ai pas été poursuivi ni convoqué ? mais que j ai été néanmoins obligé de respecter...?car c est bien la stricte vérité...Mon assureur peut il refuser d accepter mon adhésion pour ce motif ou alors réévaluer le montant de ma prime en considérant le permis comme probatoire..?
Par avance merci pour vos réponses...