Bonjour, Je me nomme Emmanuel et je suis dans une situation particulière et un peu compliquée.
En effet, au premier janvier 2023, j'ai pris un poste, venant du privé, de fonctionnaire titulaire stagiaire au sein de la fonction publique territoriale. Au bout de 6-9 mois, je me suis rendu compte que ce statut de fonctionnaire et le fonctionnement de la fonction publique, n'étaient pas fait pour moi.
En parallèle, j'ai développé des soucis de santé dus à de nombreuses heures de conduites au sein de mon poste, une cruralgie aiguë, accompagnée d'une tendinite du tendon de la hanche. Bref, j'allais au taf quand même, car je ne suis pas comme cela, j'attends le pire pour m'arrêter.
Fin octobre, un ultime conflit au sein de mon service avec mon supérieur +1 surgit, et là, ma décision se forge durant une semaine de congé payés, je dois quitter la fonction publique, ses rouages, son management, ses méthodes et j'en passe, qui n'est pas du tout faite pour moi. Avant de finir ces congés et n'ayant plus de raison d'attendre, j'ai été au médecin, qui a décelé mes soucis, et me suis mis en arrêt maladie avant d'entamer le processus de démission de le FPT.
Procédure assez longue, qui poussait mon dernier jour au 23 décembre dernier. En parallèle, toujours les soucis de santé non résolus, qui m’empêchent de rester longtemps en posture assise, et donc de retrouver rapidement un boulot car mon secteur d'activité est principalement basé sur la conduite de moyens lourds, engins, etc .......... Sur ce , forcement je prolonge mon arrêt maladie, en jouant sur le fait qu'avec le "maintien des droits" durant 12 mois, je dois me remettre en forme avant d'attaquer ailleurs.
Ce fait étant, je ne peux pas m'inscrire à Pole Emploi, ce que je voulais faire malgré ma démission, afin d’émettre le Refus d'ARE de leur part, en entamer le délai de 121 jours avant une éventuelle indemnisation.
D'où plusieurs questions :
1ere : Si j'interromps mon arrêt maladie pour faire mon inscription Pole emploi, puis-je considérer comme une rechute si cela le fait pas pour conduire ? (j'ai une proposition de 4 semaines de remplacement en janvier sur un poste de transports scolaires)
2eme : si suite à ces 4 semaines, je dois reprendre les séances de kiné pour me soigner, par exemple 2 mois, et que je me remet en arrêt maladie, est-ce que ces deux mois comptent dans les "121 jours" sans indemnités qui précédent le recalcule de mes droits ARE
3eme : quelle date est prise en compte pour le début des 121 jours sans indemnisation ARE ? du jour de démission et les 121 jours qui suivent ? Du jour de démission mais en décalant les 121 jours d'autant de jours de maladie ?
Exemple : mon dernier jour est le 1er janvier , Pole Emploi me refuse ARE pour démission. De là, commence le décompte des 121 jours d'attente ce qui reporte ma demande d'ARE au 2 mai. Durant ces 121 jours, je me retrouve de nouveau 80 jours en arrêt maladie pour ma cruralgie.
Est-ce que mon dossier sera de nouveau étudier le 2 mai , ou bien ils décalent la date au 22 juillet ?
Je sais, c'est assez tortueux comme situation, mais j'ai peur de ne pas pouvoir reconduire assez vite des cars ou poids-lourds, secteur trés demandeur en ce moment, que j'espérais comme une belle "roue de secours" durant l'attente d'indemnisation Pole Emploi, et de me retrouver dans les difficultés durant 4 mois.
Merci d'avance de votre lecture et de votre attention.
Du coup j'ai ma réponse, je vous explique pour solutionner le sujet.
Le délai de 121 jours en attendant ré-étude du dossier d’indemnisation ARE par Pole Emploi débute le dernier jour du préavis.
Si on est en Arrêt maladie à ce moment là, il ne faut pas que les jours d'arrêt soient supérieur à 21 jours, sinon le délai de carence est décalé d'autant. Entre deux arrêts, il est préconisé de bosser en intérim ou autre ou CDD, afin de prouver à la commission que vous êtes bien en recherche "active" de travail. Mais si on trouve rien, il faut dépasser 48h sans Arrêt pour que celui-ci ne soit pas assimilé à une "prolongation d’arrêt initial". Après, si on rechute en maladie, idem, ne pas dépasser 21 jours d'arrêt.
Exemple : vous êtes en arrêt le jour de votre démission, le 1er janvier, vous stoppez l'arrêt le 20 janvier, vous reprenez celui-ci après 72h, pour 21 jours, puis 72h de reprise, puis 21 jours d’arrêt, etc ......... Votre délai de 121 jours à attendre, ne s’interrompt pas, et vous pouvez tenir comme cela durant cette carence sans être sans revenus, vu que votre ancien employeur a une obligation de 12 mois de maintien de droits d'indemnités journalières en cas de maladie même simple. Et rien d'abusif ou illégal, car c'est un conseiller indemnité Pole emploi qui m'a expliqué cela ce matin même. Simplement cela évite de se retrouver complètement à la rue si on décide de démissionner mais qu'on est malade, et sans décaler la ré-étude de vos indemnisations ARE. Et bien sûr, si votre état de santé ne vous permet pas d'exercer dans votre branche ou votre métier. Parce que sinon, vous vous soignez le temps qu'il faut, ok, et à l'issue de votre rétablissement, vous vous retrouvez 4 mois en attente de ré-étude de votre ARE.
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