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Scoteur 50c et stupéfiant
Sujet (Cloturé) initié par Mb0804!*, il y a 6 mois - 604 vues

Bonjour,

Je voulais savoir si en conduisant un scooteur 50c avec bsr peut on avoir un contrôle de stupéfiant ?
Cordialement

Merci de vos réponses
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2 réponses
Bonjour

Oui, en conduisant un scooter de 50cc avec un BSR (Brevet de Sécurité Routière), vous pouvez être soumis à un contrôle de stupéfiants. Les forces de l'ordre ont le droit de procéder à des contrôles de stupéfiants pour tous les conducteurs de véhicules, y compris les scooters de 50cc. Si vous êtes contrôlé positif aux stupéfiants, vous risquez des sanctions telles que la suspension de votre permis de conduire, une amende, voire une peine d'emprisonnement en cas de récidive

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 6 mois
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BELIGHA
Bonsoir ,

Tout conducteur de véhicule à moteur, y compris un scooter de 50 cm³, peut être soumis à un contrôle de stupéfiants, indépendamment du type de permis ou de titre de conduite qu'il détient.

L'article L235-1 du Code de la route stipule que "tout conducteur d'un véhicule terrestre à moteur est soumis à des contrôles de l'état d'ivresse et de l'usage de stupéfiants".

Cela signifie que même si vous êtes titulaire d'un BSR (catégorie AM) pour conduire un scooter, vous pouvez être contrôlé pour vérifier si vous êtes sous l'influence de substances illicites.

Il est important de noter que la conduite sous l'emprise de stupéfiants est passible de sanctions sévères, incluant des amendes, des suspensions de permis, voire des peines d'emprisonnement en cas de récidive.

Par conséquent, oui, vous pouvez être contrôlé pour des stupéfiants en conduisant un scooter de 50 cm³ avec un BSR.

Je vous remercie d’indiquer si j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
#Meilleure réponse
il y a 6 mois
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