Bonjour,
Votre situation est compréhensible et soulève une question fréquente en retour d’arrêt long.
Oui, l’employeur peut refuser un mi-temps thérapeutique, même si la Sécurité sociale et le médecin traitant l’ont préconisé. Ce refus doit toutefois être justifié par des raisons objectives, notamment l’impossibilité d’aménager le poste, l’organisation du service, ou encore le remplacement déjà en place. Il ne peut pas s’agir d’un refus arbitraire.
L’entreprise devra démontrer que votre retour en temps partiel n’est pas compatible avec ses contraintes actuelles. En cas de désaccord, il est possible de saisir le conseil de prud’hommes ou de demander un appui du médecin du travail, qui joue un rôle central en matière de reprise et d’aptitude.
Si vous êtes toujours en arrêt, vous continuez à percevoir les IJ de la CPAM tant que l'arrêt est médicalement justifié.
Merci de bien vouloir confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le bouton vert, s’il vous plaît.
il y a 1 jour
Merci Maître de votre retour, toutefois pourriez-vous préciser si l employeur peut le refuser alors qu il l a accepté 2 fois ?
Cdt
il y a 1 jour
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