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Question résolue par Maître Maturin PETSOKO
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Maturin

Puis-je encore passer un stage de récupération de points?
Sujet initié par Cici, il y a 1 jour - 155 vues

Bonjour,
Je me permets de vous solliciter car mon cas semble singulier, j’ai plusieurs amis policiers qui admettent ne pas pouvoir me donner de réponse fiable.
J’avais pendant 10 ans mes 12 points au compteur, puis j’ai été interpellé une 1ere fois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique qui m’a valut un retrait de 6 points. Moins d’un an plus tard, interpellation pour le même fait plus stupéfiant (cannabis), ce qui m’a valut de nouveau 6 points en moins ainsi qu’une suspension de 6 mois avec obligation d’effectuer tests psychotechniques, prise de sang et passage devant un médecin agrée qui décidera si je peux récupérer mon permis au terme des 6 mois de suspension. Je tombe donc a zéro point a ce moment la.
A savoir que tous ces faits datent d’il y a 4 ans environ et que je n’ai effectué aucune démarche depuis.
J’ai reçu la fameuse lettre 48si m’indiquant que le nombre de points affecté à mon permis est nul et que celui ci perd sa validité. Je n’ai donc plus le droit de conduire, même après la levée de la suspension. Lettre reçu en 2021.
Comme je l’ai dit précédemment, je n’ai effectué aucune démarche concernant la suspension.
J’ai fait une demande de relevé intégral de permis en janvier 2025 et, à ma grande surprise, je constate qu’il est écrit « état du titre: valide » « état du dossier: suspendu, en l’attente de visite médicale par commission obligatoire pour lever la suspension »
Etat de la catégorie B et B1 suspendue mais etat du titre valide. Avec un solde nul.. je ne comprends pas, je pensais voir etat du titre: invalide.
Serait-ce une anomalie informatique ou administrative? Et du coup, avant d’effectuer les démarches pour lever la suspension, pensez-vous que j’ai encore la possibilité d’effectuer un stage de récupération de points? Etant donné que mon permis est encore valide..
Car sinon je devrais repasser le code il me semble
Je suis un peu perdue et cherche désespérément quelques précieux éclaircissements..
D’avance merci pour votre retour
Bien cordialement
Cécilia
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Bonjour

Le fait que votre relevé indique un "état du titre : valide" alors que votre solde de points est nul peut être dû à une incohérence administrative ou à un délai dans la mise à jour des informations. Normalement, un permis avec solde nul est invalidé, ce qui signifie qu’il n’est plus valable et que vous devez le repasser.

En principe, un stage de récupération de points n’est possible que si le permis est encore valide et que vous avez au moins un point restant.

Avec un solde de zéro, votre permis est administrativement invalidé, ce qui signifie que vous ne pouvez pas récupérer de points par un stage.

La seule solution serait de repasser le code (et éventuellement la conduite selon votre situation) pour obtenir un nouveau permis.

Que faire maintenant ?
Vérifier auprès de la préfecture si votre permis est réellement valide ou si c’est une erreur administrative.

Demander une confirmation écrite sur votre statut actuel.

Si votre permis est bien invalidé, vous devrez repasser le code et suivre les démarches nécessaires pour obtenir un nouveau permis

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