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Carte « travailleur temporaire » delivrée pour un premier cdi
Sujet initié par P, il y a 11 mois - 1509 vues

Bonjour,
Apres avoir fini mon stage de fin d'étude, mon employeur m'a proposé un CDD de 6 mois et a également demandé une autorisation de travail. J'ai déposé ma demande de changement de statut en octobre 2023 mais la préfecture n'a pas voulu me fabriquer de carte de séjour car ils ont estimé que mon contrat etait trop court malgré qu'il y avait une perspective de renouvellement du CDD. Celui ci a ete renouvelé pour quelques mois et entre temps la préfecture m'a demandé de fournir un CDI en complement de dossier afin de poursuivre l'instruction de mon dossier et lancer la fabrication d'une carte. Par la suite mon employeur m'a passé en CDI en Mai 2024 après l'obtention d'une autorisation de travail pour ce CDI. J'ai donc pu fournir mon CDI et mon autorisation de travail à la préfecture qui m'a finalement delivré une carte en Octobre 2024. cependant cette carte porte la mention "travailleur temporaire" et est valable 1 an.
C'est possible? Est-ce un reste de mon dossier initial et la préfecture n'a juste pas ajusté la mention en fonction de la mise à jour de mon dossier?
Au renouvellement je compte demander une carte VPF "conjoint de français" étant mariée depuis Septembre 2024.
Lorsque j'ai récupéré la carte je l'ai signalé à l'agent mais ils n'y ont pas accordé plus d'importance. Je presume que du monent que je n'ai pas changé d'employeur et que j'ai une autorisation de travail pour le poste precis je peux corriger la mention au renouvellement?
Puisque je vais demander une carte « conjoint de français » au prochain renouvellement, est-ce que vous estimez que c'est utile de joindre mes documents concernant mon parcours professionnelles et les décisions précédentes de la préfecture ou pas vraiment ?
Le depot se fait de façon dématérialisée sur ANEF et il n' y a pas de rubrique dédié à celà.
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La procédure peut passer par une alternative (médiation, composition pénale), une CRPC ou une comparution immédiate, puis un jugement devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises, avec constitution de partie civile possible et recours (appel, cassation). Le sujet peut aussi inclure les infractions routières/permis et l'exécution/aménagement de peine.

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Maitre Abraham ASSESSO
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
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Bonjour,

Il est possible que la carte "travailleur temporaire" délivrée corresponde encore à la situation initiale ou à une catégorie standard attribuée par la préfecture, même après la transformation du contrat en CDI. Certaines préfectures mettent un certain temps à ajuster la mention exacte sur la carte.

Au renouvellement, comme vous envisagez de demander une carte "vie privée et familiale" (VPF) en tant que conjoint de Français, il n'est pas nécessaire de fournir de nouveau les documents relatifs à votre parcours professionnel, puisque ce statut ne dépend pas de votre emploi mais de votre lien familial.

Cependant, il peut être utile de joindre un justificatif de votre mariage récent et tout document prouvant votre lien avec votre conjoint français. La procédure dématérialisée sur ANEF ne propose pas de rubrique spécifique pour joindre des documents professionnels dans ce cadre, mais vous pouvez inclure une lettre explicative si besoin.

Si vous souhaitez corriger la mention "travailleur temporaire" sur votre carte actuelle sans changer de statut, cela relève généralement d'une demande spécifique auprès de la préfecture, mais elle n'est pas obligatoire tant que votre situation professionnelle et votre autorisation de travail sont valides.

Merci de valider ma réponse.
il y a 11 mois
SignalerCommenter la réponse
P
Bonjour Maitre,
Je vous remercie pour votre reponse.
Donc si je comprend bien la mention dur ma carte actuelle ne pose pas de problème au niveau de la légalité de mon travail en CDI puisque mon employeur a eu une autorisation de travail ANEF correspondante à l'époque?
Au renouvellement je souhaite changer de fondement et demande une carte vie privée et familiale qui est plus avantageuse en general. Vous le recommandez?
Merci beaucoup
il y a 11 mois
SignalerRépondre
Oui, vous travaillez légalement malgré la mention "travailleur temporaire" grâce à votre autorisation ANEF.

Demandez une carte "Vie privée et familiale" au prochain renouvellement est à la fois logique et avantageux.

Merci d'indiquer la question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 11 mois
SignalerRépondre
BELIGHA
En effet, si votre employeur a obtenu une autorisation de travail ANEF valide au moment de votre embauche, cela signifie que votre travail en CDI est légal.

La mention sur votre carte actuelle ne devrait donc pas poser de problème, tant que vous respectez les conditions de votre titre de séjour.

Concernant votre souhait de changer de fondement pour une carte de séjour "vie privée et familiale", cela peut être une option avantageuse, notamment si vous remplissez les conditions requises.

Cette carte peut offrir plus de droits et de stabilité en matière de séjour en France.

Je vous recommande de vous renseigner sur les critères d'éligibilité et de préparer votre dossier en conséquence.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 11 mois
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Bonjour,

Oui, la mention « travailleur temporaire » vient probablement de votre demande initiale avec un CDD. La préfecture n'a pas mis à jour la mention malgré le passage en CDI. Cela n'empêche pas l'exercice de votre emploi si vous avez une autorisation valide.

Au renouvellement, vous pourrez demander une carte « vie privée et familiale – conjoint de Français ». Il est utile d'ajouter vos anciens justificatifs (CDI, autorisation de travail) dans un document complémentaire, même si l'ANEF ne prévoit pas de rubrique spécifique.

Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 11 mois
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Bonjour,

Le fait que la préfecture vous ait délivré une carte "travailleur temporaire" malgré un CDI peut effectivement résulter d'une erreur d'appréciation ou d'un traitement automatisé à partir du dossier initial. Cette carte est en principe destinée aux personnes en CDD, ou CDI à durée limitée dans les faits (secteur d'intérim, contrats précaires, etc.).

Dans votre situation, l'essentiel est que vous ayez une autorisation de travail conforme à votre emploi actuel. Vous pouvez donc continuer à travailler légalement, même si la mention sur la carte est imparfaite.

Au renouvellement, puisque vous êtes désormais conjointe de Français, il est tout à fait pertinent de changer de statut et de demander une carte "vie privée et familiale" (VPF). Cette carte est plus stable, non conditionnée à l'emploi, et renouvelable automatiquement tant que la vie commune se poursuit.

Concernant les documents liés à votre parcours professionnel, vous n'êtes pas tenue de les transmettre si vous changez de fondement de séjour. Toutefois, en cas de doute ou d'antécédents administratifs complexes, il peut être judicieux de les regrouper en un seul PDF à joindre dans une rubrique "pièce complémentaire" ou "autre document", si l'ANEF le permet.

Je vous recommande aussi de préparer une note explicative synthétique (1 page maximum) pour retracer votre parcours administratif, à joindre à votre demande, afin de prévenir d'éventuelles incompréhensions lors de l'instruction.

Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le BOUTON VERT svp.
Bon courage pour vos démarches,
Cordialement,
Me KAYEMBE
Avocat au Barreau de Paris
il y a 11 mois
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P
Je vous remercie pour votre reponse.
Donc si je comprends bien même si j'ai fourni le CDI en reponse à la demande de complément de la préfecture ils n'ont pas nécessairement mis à jour la mention car mon dossier avait commencé avec des CDDs.
Mais puisque j'ai uen autorisation de travail ANEF validée par la préfecture pour ce contrat et une carte travailleur temporaire qui autorise le travail à temps pleins mon travail est legal?

Je vous remercie pour vos conseils
Bien à vous
il y a 11 mois
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BELIGHA
Votre situation semble conforme à la législation en vigueur.

En effet, si vous avez reçu une autorisation de travail ANEF pour votre contrat et que vous disposez d'une carte de travailleur temporaire, cela signifie que vous êtes en règle pour travailler en France.

L'article L1243-11 du Code du travail précise que l'ancienneté acquise lors de contrats à durée déterminée (CDD) est prise en compte si vous passez ensuite à un contrat à durée indéterminée (CDI). Cela signifie que votre ancienneté est reconnue, même si votre dossier a commencé avec des CDD.

De plus, la carte de travailleur temporaire vous autorise à travailler à temps plein, ce qui renforce la légalité de votre situation.

Il est important de veiller à ce que toutes les formalités administratives soient correctement mises à jour, mais tant que vous avez les documents nécessaires et que vous respectez les conditions de votre autorisation de travail, votre emploi est légal.

Si vous avez des doutes ou si des problèmes persistent concernant la mise à jour de votre dossier, il peut être utile de contacter directement la préfecture pour clarifier votre situation.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
il y a 11 mois
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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Bonjour,

Oui, la mention « travailleur temporaire » vient probablement de votre demande initiale avec un CDD. La préfecture n'a pas mis à jour la mention malgré le passage en CDI. Cela n'empêche pas l'exercice de votre emploi si vous avez une autorisation valide.

Au renouvellement, vous pourrez demander une carte « vie privée et familiale – conjoint de Français ». Il est utile d'ajouter vos anciens justificatifs (CDI, autorisation de travail) dans un document complémentaire, même si l'ANEF ne prévoit pas de rubrique spécifique.

Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 11 mois
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P
Je vous remercie pour toutes vos reponses.
Est-ce que vous pensez que je dois parler de mon activité professionnelle lors de ma demande « conjoint de français » ou pas besoin?
Sachant que sur la plateforme de depot il n' y a aucune rubrique qui demande de fournir les justificatifs d'activité professionnelle et que je ne veux pas trop complexifier le dossier
il y a 10 mois
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BELIGHA
Vous posez une excellente question, car la transparence est souvent la meilleure approche dans les démarches administratives, même si cela peut sembler complexifier le dossier.

Pour une demande de titre de séjour "Conjoint de Français", la condition principale et la plus importante est la réalité et la sincérité de la communauté de vie et de mariage avec votre époux(se) de nationalité française. La condition de ressources, telle qu'elle est exigée pour le regroupement familial par exemple, n'est pas une condition légale pour le conjoint de Français.

Cependant, cela ne signifie pas que vos ressources ou votre activité professionnelle soient totalement sans importance.

Faut-il parler de votre activité professionnelle ?

Oui, il est fortement recommandé de le faire, même si aucune rubrique spécifique ne l'exige.

Voici pourquoi :

Démonstration de la communauté de vie et d'intégration :

Votre activité professionnelle, qu'elle soit en France ou à l'étranger, ou même votre recherche d'emploi active, contribue à démontrer votre participation à la vie sociale et économique, ainsi que votre capacité (en tant que couple) à subvenir à vos besoins.

C'est un élément positif qui renforce l'idée d'une communauté de vie réelle et d'une intégration progressive en France. Cela montre que vous êtes un couple autonome et capable de vivre sans être une charge pour les finances publiques.

Transparence et crédibilité du dossier :

Ne pas mentionner une activité professionnelle pourrait soulever des questions si, par exemple, vos relevés bancaires montrent des entrées d'argent régulières sans explication, ou si des informations sont collectées par d'autres biais.

Fournir une image complète de votre situation montre votre bonne foi.

Anticiper d'éventuelles questions :

Même si ce n'est pas une condition légale, la préfecture peut toujours chercher à s'assurer que le couple a des moyens d'existence suffisants pour vivre décemment en France. Votre activité professionnelle, même si elle n'est pas le critère principal, est un élément qui rassure l'administration sur la stabilité financière du foyer.

Comment intégrer cette information si la plateforme ne le demande pas explicitement ?

C'est là qu'il faut être astucieux sans surcharger le dossier.

La Lettre d'Accompagnement (Lettre de Motivation) :

C'est l'endroit idéal ! Rédigez une lettre de motivation (ou d'accompagnement) claire et concise. En plus de présenter votre situation maritale et votre projet de vie en France, vous pouvez y inclure un paragraphe sur votre situation professionnelle actuelle.

Exemple : "Actuellement, je suis [votre profession / statut : salarié, étudiant, à la recherche d'un emploi, etc.] chez [Nom de l'entreprise si salariée]. J'ai joint à mon dossier les justificatifs pertinents (contrat de travail, dernières fiches de paie / preuves de recherche d'emploi active) afin de compléter les informations relatives à ma situation personnelle et d'appuyer notre projet de vie commun en France."

Dans une section "Documents Complémentaires" ou "Autres Pièces" :

Si la plateforme en ligne a une rubrique générique pour des documents supplémentaires ou non listés, c'est l'endroit pour télécharger un PDF regroupant vos justificatifs d'activité professionnelle (contrat de travail, dernières fiches de paie, attestation d'emploi, CV à jour si vous êtes en recherche, etc.).

Si c'est un dossier papier, créez une petite section "Pièces relatives à l'activité professionnelle du demandeur" à la fin de votre liste de documents obligatoires.

Ce n'est pas "complexifier" le dossier, c'est le "solidifier". Vous fournissez des informations pertinentes de manière proactive, ce qui peut potentiellement accélérer l'examen de votre demande en répondant à des questions implicites avant même qu'elles ne soient posées par l'agent instructeur.

En résumé, oui, parlez-en. Mettez en avant votre situation professionnelle dans votre lettre d'accompagnement et joignez les justificatifs pertinents dans une section appropriée si la plateforme le permet. Cela ne fera que renforcer votre dossier.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 10 mois
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P
Merci pour cette reponse detaillee.
J'explique aussi la problématique fe la mention « travailleur temporaire » sur ma carte delivrée pour mon CDI?
il y a 10 mois
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BELIGHA
La mention "travailleur temporaire" sur votre carte de séjour est une erreur majeure si vous avez un CDI.

Pourquoi c'est un problème : Un CDI est un contrat permanent, "temporaire" est contradictoire. Cela cause des difficultés pour le logement, les banques (crédits), et votre intégration car votre statut semble précaire.

Ce qu'il faut faire :

Contactez la préfecture par LRAR (Lettre Recommandée avec Accusé de Réception).

Demandez la rectification de l'erreur et une nouvelle carte sans cette mention.

Joignez vos justificatifs : Copie de votre CDI, dernières fiches de paie.

Si pas de réponse/refus : Saisissez le Défenseur des Droits ou consultez un avocat.

C'est une erreur administrative à corriger absolument pour sécuriser votre situation.

Je vous remercie d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 10 mois
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P
Merci pour votre réponse!
Je compte prochainement demander le renouvellement de ma carte mais en changeant de fondement et demander une carte « conjoint de français ». Je l'ai signalé à la préfecture mais ils n'y ont pas prêté attention.
Si je changes de fondement cela regle le problème non?
J'ai une autorisation de travail pour mon CDI que j'avais obtenu et j'ai obtenu cette carte à l'issue de l'étude de mon dossier par la préfecture.
il y a 10 mois
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BELIGHA
Oui, absolument !

Changer le fondement de votre demande de renouvellement pour une carte "conjoint de Français" (mention "vie privée et familiale") va définitivement résoudre le problème de la mention "travailleur temporaire" sur votre future carte.

Voici pourquoi :

Nouveau fondement juridique : La carte "conjoint de Français" est basée sur votre mariage avec un(e) citoyen(ne) français(e) et la réalité de votre vie commune, non sur votre statut professionnel. Elle relève du droit au séjour familial.

Nouvelle mention sur la carte : Si votre demande est acceptée, votre nouvelle carte portera la mention "vie privée et familiale" (VPF). Elle n'aura absolument pas la mention "travailleur temporaire".

Autorisation de travail incluse : La carte "vie privée et familiale" autorise automatiquement à travailler. Vous pourrez donc poursuivre votre CDI sans aucun problème. Votre autorisation de travail précédente pour le CDI était valide pour votre statut antérieur ; la nouvelle carte VPF couvrira votre droit au travail par son seul fondement.

La préfecture : C'est sans doute pour cela que la préfecture n'a pas prêté attention à vos signalements précédents. Ils savent que si vous êtes mariée à un Français, votre statut va changer et la mention actuelle deviendra obsolète.

En demandant la carte "conjoint de Français", vous basculez vers un régime de séjour plus stable et plus approprié à votre nouvelle situation familiale, qui ne connaîtra pas les mentions temporaires liées à l'emploi.

J'espère avoir répondu à toutes vos questions.

Je vous remercie d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 10 mois
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