Cassation

Sujet initié par ietn134@@, il y a 1 jour - 221 vues

Bonjour,en première audience devan juge au affaires familiales,

j’ai parlé clairement de violences conjugal et familial.

Ces déclarations figure dans le dossier du tribunal, mais n’ont pas été repris dans le jugement, aucune mention.
le dossier a été clôturer sans que je sois au courant.

il a était repri sous autre numéro de dossier, sans que les élément que j’ai évoqués avec juge du tribunal ( les violences) soit repris ou réintégrés dans le nouveau procédure.
Depuis cette reprise, il n’y a plus aucune trace d’activité de mon avocat sur le RPVA.
Mon ex-conjointe a déposé une seul conclusions de mise en état, mais dans le RPVA, il n’y a aucun accusé de réception par mon avocat de premières conclusions que mon ex a déposé. Cela veut dire qu’il est possible que mon avocat n’a jamais eu connaissance de ces conclusions de mon ex.
le jugement du tribunal a était rendues en ignorant totalemen les violences,

. De plus, le jugement utilise les témoignages sur les violences uniquement pour fixer la date de divorce, mais pas pour se prononcer sur la faute, même pas pour se prononcer sur pension alimentaire ou le droit de garde.

je fais appel mais juge mis en état a refusé ma demande, un autre juge a mis fin a ma demande par un arrêt en affirmant même que je n’en avais jamais parlé de violence , ce qui est faux, les attestation de témoignages en parle de violence et le jugement de tribunal prend en compte de ces témoignages pour mettre date de divorce et pas pour dire que mon ex avait tord. c'est pas juste.

Dans ces conditions :
Est-ce que je peux faire un pourvoi en cassation pour non-respect du contradictoire et dénaturation des faits ?

au vu de la dissimulation des preuves décisive du jour ou j'ai parler avec le premier juge lors de conciliation sur les violences qui sont dans dossier et du changement de numéro de dossier sans reprise complète du fond ?
Merci beaucoup pour vous conseils .

Merci de vos réponses