Manque de respect

Cher Monsieur,

Vous indiquez être en instance de divorce. Donc vous avez déjà un avocat. Il est très déliquat de demander à un avocat de donner un conseil sur un comportement pouvant avoir une incidence procédurale sur une procédure en cours suivie par un autre avocat. La réponse dépend essentiellement de la stratégie mise en place pour votre divorce et il n'y a que votre avocat qui peut y répondre.
Par ailleurs c'est votre avocat qui constitue votre conseiller privilégié. C'est son métier et son honneur. Il n'y a pas de raison de le priver de cette réflexion qui m'apparaît essentielle.

La situation que vous évoquez est hélas très fréquente, et je crains que la judiciariser ne crée plus de tensions.

Cela étant précisé, en droit français vous pouvez demander au JAF de fixer des conditions pour le droit de libre communication du parent avec ses enfants, et notamment de faire interdiction à la grand-mère d'intervenir dans la conversation.
Avec le risque, comme conséquence, que votre ex ne fasse limiter le temps d'appel qui pourrait ne plus être quotidien...
Par ailleurs compte tenu de l'âge de vos enfants, il me paraît très difficile de les laisser seuls avec un téléphone portable.

Le plus logique serait que vous ayez une discussion dépassionnée avec votre belle-mère en lui expliquant que l'éloignement est compliqué pour tout le monde. Inutile de créer un deuxième front...

Merci d'indiquer que la question est résolue.

Bonjour,

1/ Le droit

Tout d'abord, je comprends votre difficulté à trouver votre place de père dans un contexte familial conflictuel, particulièrement lorsque des propos dénigrants sont tenus devant vos enfants.

Vous restez pleinement le père de vos enfants et conservez vos droits et obligations au titre de l'autorité parentale, sous réserve d'une éventuelle décision judiciaire contraire.

En principe, conformément aux articles 372 et suivants du Code civil, les parents exercent conjointement l'autorité parentale et doivent prendre ensemble les décisions importantes concernant la vie de leurs enfants.

Les grands-parents ne peuvent donc pas se substituer aux parents ni imposer seuls les décisions relevant de l'autorité parentale, sauf situation juridique particulière.

Par ailleurs, l'article 373-2 du Code civil rappelle que la séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'autorité parentale et que chacun doit respecter les liens de l'enfant avec l'autre parent.

Les insultes et le dénigrement répétés devant les enfants sont donc préoccupants, notamment lorsqu'ils risquent de nuire à leur équilibre et à leur relation avec leur père.

Toutefois, en l'absence de décision judiciaire fixant leur résidence, aucun parent ne dispose automatiquement d'un droit supérieur à celui de l'autre lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement.

2/ Les solutions

Dans votre situation, je vous conseille d'abord d'échanger calmement avec la mère de vos enfants, afin de lui rappeler que vous souhaitez être respecté dans votre rôle de père et davantage associé aux décisions concernant leur quotidien.

Vous pouvez également lui demander d'intervenir auprès des grands-parents pour que cessent les insultes et les propos dénigrants devant les enfants.

Si aucun accord n'est possible, vous pourrez saisir le juge aux affaires familiales (JAF) afin de faire fixer la résidence des enfants, les modalités de votre droit de visite et d'hébergement ainsi que, si nécessaire, les conditions d'exercice de l'autorité parentale.

Le juge statuera en fonction de l'intérêt supérieur des enfants, en tenant compte notamment de la capacité de chaque parent à respecter les droits de l'autre et à préserver les enfants des conflits familiaux.

Je vous recommande également de conserver les preuves des difficultés rencontrées : messages, captures d'écran, témoignages et comptes rendus écrits et datés des incidents.

Un avocat pourra vous accompagner pour préparer votre dossier et, si la situation le justifie, solliciter une audience dans les meilleurs délais.

En résumé, les grands-parents ne peuvent pas vous retirer votre place de père ni se substituer à vous dans les décisions importantes. Si le dialogue avec la mère reste impossible, le JAF pourra fixer un cadre juridique clair pour préserver vos droits et l'intérêt de vos enfants.

J'espère avoir répondu à votre question.

Si tel est le cas, je vous remercie de cliquer sur le bouton vert « Question résolue ».

Bien cordialement,

Maître Xavier DAUSSE