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Suite après demande à l'ants
Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 3016 vues

Je viens de faire une demande en ligne pour mon permis sur le site de l'ants. que dois-je attendre et quel documents montrer si je suis arrêté par des agents de la police ou gendarmerie ?...

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Carte grise pas a mon non véhicule en fourrière
Posée par Titi, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Titi - 2886 vues

Mon véhicule en fourrière sans assurance carte grise pas à mon non ct ok comment puije la sortir...

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Préserver le permis
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1598 vues

Actuellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de...

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Suspension pour stup
Posée par Meedis, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Mahjoubi - 2019 vues

J'ai été contrôler le 23/03/2023 à senlis. pour un contrôle de stup. positif, je vois mon permis retiré. je passe en audition au commissariat du 9eme arr parisien. ils m'ont dit que le juge a déjà décidé de 7mois de...

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Accident contre immeuble je sui partir est-ce un délit de fuite ?
Posée par Noui, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Noui - 1855 vues

Je voulais savoir j'est eut un accident de voiture quand la police est arriver je leur est di c pas moi qui conduit et que le conducteur arrive mais les policier mon demander de partir et a la fouriirer il me dise que il y a...

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Opposition suite à ordonnance pénale
Posée par Luccio, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Luccio - 1949 vues

Je viens d'être condamné à une suspension de permis de 6 mois. si je fais opposition à l'ordonnance pénale 30 jours après, par exemple, ces derniers sont-ils décomptés si je me désiste avant la date fixée pour...

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Suspension de permis : aucune date de notée sur ma suspension ni de quand je pou
Posée par titi28, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par titi28 - 1917 vues

Je me suis fait suspendre mon permis pour alcoolémie élevée ... mais aucune date n'est notifié sur ma suspension de permis par le courrier reçu par la préfecture ... ni de date ou je pourrais le récupérer ! est-ce normal ou...

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En attente de suspension judiciaire
Posée par Florent17, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1520 vues

J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension...

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Convocation devant le délégue du procureur (hors composition ou médiation pénale
Posée par Dany_d, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dany_d - 1728 vues

Suite à une audition libre à la gendarmerie en octobre 2023 pour un exces de vitesse supérieur à 50km/h par radar automatique en date de septembre 2022. pendant l'audition libre, on m'a présenté le photo du radar. je...

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Erreur heure sur notification de restriction de conduire
Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1782 vues

J'ai ete controle positif à l'alcool le 17/03/24. sur l'avis de retention remis par l'officier de police il est indiqué premier controle à 5h10 et second controle à 5h20. or depuis j'ai recu une...

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Positif
Posée par Pierre30, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pierre30 - 2025 vues

Apres un controle de gendarmerie..je suis controle positif au thc et a la cocaine! je fume du cbd depuis plus de 2 ans et je n ai jamais retouché! pour la cocaine je n en ai jamais touché!! je prend du tramadol pour le dos! je vois...

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Permis suspendu avec 0 points
Posée par lindsey, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par lindsey - 2948 vues

Mon permis ayant 8 points au moment des faits a été suspendu pour conduite sous stupéfiants en avril 2023 mais pour cause de problèmes administratifs au sein de ma préfecture, la suspension à été appliquée qu’en décembre. j’ai...

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Convocation tribunal alcool 2eme
Posée par Willy460, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Willy460 - 2169 vues

Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?...

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Test positif à la cocaïne sans consommation
Posée par babass, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nico74 - 4967 vues

Voila ce mardi 15h j'ai été arrêté par la gendarmerie , après conversation ils ont décidés de me faire un test d'alcoolémie 0 et ensuite le test salivaire qui lui a montré une réponse positive à la cocaïne et un deuxieme...

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Impossible d'avoir une date d'examen sur le site de rdv permis
Posée par Ratenon974, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ratenon974 - 1897 vues

Voilà actuellement je fais des heures de conduite en tant en vu de passer l'épreuve pratique. il ya un an j'ai eu une annulation d'examen car le véhicule n'était pas conforme. et depuis un an je vais sur le site...

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Conduite sans permis
Posée par Pf fremont, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pf fremont - 2335 vues

En septembre 2022 j’ai eu une annulation de permis pour stupéfiant. le temps de recevoir l’avis de rétention de permis j’ai conduis et j’ai eu un accrochage avec une autre voiture, rien de grave mais la dame a décidé de porter...

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Récépissé et permis de conduire
Posée par Kikicr, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kikicr - 2098 vues

J’ai un récépissé de 6 mois est il possible de s’inscrire dans une auto école ? merci...

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Erreur sur ma supension de permis
Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Guillaume - 1900 vues

Je vous explique le problème : mon permis a été remis au gendarme, lors de mon audition à la gendarmerie concernant ma conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, le 06 septembre 2023. or, celui-ci m'a été restitué...

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Comment récupérer mon permis de conduire?
Posée par permisvolé, il y a 1 an dans Permis de conduire
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J'ai eu une suspension de permis de conduire en 1988 pour alcoolémie; depuis on me fais passer des visites médicales et on ne me rend mon permis que de 5 ans en 5 ans ( je n'ai commis aucune récidive) alors que je connais...

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Jeune conducteur positif au cannabis pour la première fois qu'est-ce que je risq
Posée par Antony62630, il y a 4 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 1 an par gogo - 8796 vues

Je me suis fait contrôler le 21 septembre 2020 au touquet-paris-plage j'ai fait un test de cannabis positif je ne fume jamais mais comme j'ai attrapé le covid j'ai décidé de prendre deux trois tafpour essayer...

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Droit mairie projet imobilier
Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire
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Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision...

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Alcool
Posée par Tintin, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tintin - 2067 vues

Je me fait contrôler à 4h55 sur le côté d’une route il me font descendre me demande si j’ai bu . oui .. il me disent monter avec nous il m’amène à 500m plus loin ou y avait un barrage .. je soufle je suis à 0,45 donc 0,9g .. il me...

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Délai de conservation des vidéo de surveillance
Posée par Julien, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julien - 2274 vues

Je me suis fais rayer ma voiture y il a 6 mois dans un parking public et je me demandait combien de temps dure les vidéo de surveillance dans un parking?...

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Designer une autre personne
Posée par Tom, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1469 vues

J' ai désigné un amis après avoir était désigné par mon entreprise pour un véhicule loué ma désignation a était transmis au tribunal de police pourquoi ?...

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J'ai pris une amende pour conduite sans assurance
Posée par Bijour29900, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bijour29900 - 1850 vues

J'ai été embauché au black pour bosser sur un chantier, le patron m'a fait conduire son fourgon et m'a dit qu'il était assuré (vignette pas à jour) je l'ai donc cru et la gendarmerie m'a arrêté, pas...

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Suspension judiciaire et pas de suspension administrative auparavant
Posée par elihamster, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MONESTIER - 2274 vues

Je viens de passer au tribunal ( ordonnance pénale) et ai une suspension de six mois de mon permis. mais quelques jours plus tard je reçois de la préfecture mon permis car le préfet n'avait pas fait de suspension...

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Vice de forme ou pas
Posée par galette, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître TANGALAKIS - 1515 vues

Mon conjoint s'est fait controlé positif au stupéfiant suite à un contrôle de le gendarmerie de salbris(41), sa mère qui le suivait car il lui faisait son demenagement, s'est alors arrétée.les genda'mes après avoir...

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Restriction de permis
Posée par Johan1978, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Andrade da Mota Silveira - 1867 vues

Je me suis fait contrôler le 6/10/2023 alcoolémie au volant j ai refusé de soufler donc garde à vu cela est normale je suis passer au tribunal le juge ma apeler a son bureau en me disant sa sert a rien d attendre vous aller...

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Amende délictuelle défaut de permis
Posée par Affairepenale, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Affairepenale - 2137 vues

J’ai contesté une amende délictuelle pour conduite sans permis en date de janvier 2022 avec les faits ci-dessous : - titre de séjour avec début le 06/2020 (avant j’avais que des récépissé et autorisations car je suis en france pour...

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Interpellation cour privée
Posée par Badiste, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1788 vues

Notre fils à été interpellé alors qu’il venait de se garer dans la cour de notre habitation sous prétexte qu’il roulait trop vite et trop près du véhicule qui le précédait. il a stipulé aux forces de l’ordre qu’ils étaient sur une...

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