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Succession Posée par Louane, il y a 6 mois dans Successions 1 réponse, il y a 6 mois par jackT - 940 vues Ma grand-mère maternelle est décédée récemment et elle avait 5 enfants : ma tante, oncle, ma mère, ma tante et mon autre tante (d'un père différent et elle a refusé l'héritage). lors du nettoyage de son appartement... Compléter

Quels sont mes droit de demi frère. Posée par Labelleisa, il y a 7 mois dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître BENOIT - 3830 vues Mon père s'est remarié et a eu 3 enfants. il est décédé depuis 16 ans. ma belle mère vient de décéder. qu'elle est la repartion de la succession, maison, entre mes 3 demis frères et moi même merci pour votre réponse... Compléter

Creance de restitution Posée par Lese, il y a 6 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Lese - 2653 vues Notre père est décédé en 1994, notre mère en 2021. 3 enfants héritiers dont 1 décédé. 2neveux qui ont "abandonné "leurs grands-parents. ils ont refusé notre demande de creance d'assistance à l'amiable. le tribunal nous a... Compléter

Décès en france et enterré au portugal il y a 6 mois Posée par sillage12&, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par sillage12& - 1454 vues Je viens d’apprendre que mon père est décédé en mars 2024 en france et enterré au portugal. je n’ai jamais été contacté et je voudrais savoir comment faire pour récupérer les terrains et biens. pourriez-vous m’aider svp ? merci de... Compléter

Succession à l'étranger Posée par escarabajo, il y a 7 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître BELIGHA - 1393 vues Je réside en france et mon père, qui résidait en espagne (andalousie), vient de décéder. j'hérite, avec ma soeur , de la nue propriété de biens immobiliers, et ma mère de l'usufruit. la déclaration auprès des services... Compléter

Succession de ma grand-mère après refus de succession de mon père Posée par Mandy, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mandy - 1413 vues Je voulais savoir ma grand mère est décédé en mai 2024 et mon père est décédé en juin. or ma sœur et moi on va peut être devoir refusé la succession de mon père. est-ce que sa veut dire qu’on refuse aussi la succession de ma... Compléter

Assurance vie Posée par GLOBETROTTEUR, il y a 7 mois dans Successions 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 1397 vues Maman sous tutelle reconnu démence sénile,schizophénie,et état spychotique.fils unique peut -elle changer le beneficiare .elle a 87 ans merci... Compléter

J ai utilisé une partie de l argent de la succession de ma fille Posée par Flo, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Flo - 1422 vues Je dois rendre des comptes de gestion pour ma fille mineure,le problème et que je lui ai pris de l argent. j ai tellement peur de ce qui peu arrivée,que ma fille de 18 ans veux me donner la somme utiliser,pour les rendre a sa... Compléter

Compte de gestion de ma fille Posée par Flo, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Flo - 1303 vues Depuis 2019 on ne ma rien demandé, pourquoi d un seul coup je dois rendre des comptes de gestion pour ma fille ? pourquoi ils on attendu autant de temps,sans relance ? ece normal ?et si oui pourquoi je n ai pas reçu de... Compléter

J ai utilisé l argent de la succession de ma fille Posée par Flo, il y a 7 mois dans Successions 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 972 vues Je dois lui restituer à sa majorité ou avant ? ma fille mineur veut me les donner,ece possible ?... Compléter

Dois-je rendre des comptes au juge ou à les filles ? Posée par Flo, il y a 7 mois dans Successions 1 réponse, il y a 7 mois par Maître BELIGHA - 1324 vues Que ce que je risque à ne pas renvoyer les comptes de gestion de mes filles,?l une a 14 ans et l autre à eu 18 ans et si je ne peux pas leurs restituer les fonds ?... Compléter

Refus sucession mineur 17 ans Posée par ORANGE, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître BELIGHA - 1500 vues Voilà j ai fait une demande de renonciation heritage, et je l au aussi fait pour mon histoire mineur de 17 ans. le dossier est chez le juge des enfants. je poser une question si le juge refuse. est ce mon fils pourra lui refaire une... Compléter

Loyer d'occupation Posée par maudine, il y a 7 mois dans Successions 1 réponse, il y a 7 mois par jackT - 976 vues Suite au deces de mon ami, je dois verser un loyer d'occupation a ses enfants. mon bien m'appartient a 50 % le bien est en cours d'achat lots du passage chez notaire, quel facture je peux prétendre (taxe foncière, assurance maison... Compléter

Ai-je le droit de prendre et de me servir sur le compte de mes enfants mineurs? Posée par Flo, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Flo - 1269 vues Car reçu compte gestion à renvoyer,que va t il de passée si j ai pris de l argent à mes filles ?... Compléter

Heritage grand parents Posée par nah, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 1868 vues Ma grand mère est décédee le 03 janvier 2024, qui a 2 enfants, mon père et mon oncle mon papa est décéde et mon oncle est toujours vivant ma grand mere a fait un testament, dans lequel elle a fait acte que mon oncle aurait 75 pour... Compléter

Non prévenue du décès de mon père sous tutelle Posée par Napac, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Napac - 1323 vues En juillet 2024, je découvre le décès de mon père en avril 2022. je découvre également qu il était sous tutelle et est décédé dans un ehpad. je suis seule héritière et n ai été prévenue ni de sa tutelle , ni de l ehpad ni de son... Compléter

Heritage et succession, Posée par Corsica.2025, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Corsica.2025 - 1346 vues Je souhaite avoir des informations concernant mon épouse, a deux sœurs et un frère. leur mère va être placée en milieux hospitalier. la maison va etre donc mise en vente mon epouse se demande ce qu auront droit les 4 enfants en... Compléter

Abattement 20% residence principal Posée par alex, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 1966 vues Un enfant majeur vivant avec le defunt lors de son deces a t il droit a l abattement fiscal sur la residence principal du defunt a t il le droit de rester dans la maison pendant la succession ?... Compléter

Donation partage Posée par Garbela, il y a 8 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 2931 vues Après plusieurs rdv et non d'accord avec ses projets j'ai décidé de me faire représenter par un professionnel.sauf que mon notaire m'a envoyé une convocation alors que je n'ai pas encore trouvé de personne pour... Compléter

Sequestre Posée par mpierre7, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 1207 vues J ai reçu en avance sur hoirie un tennement immobilier appartenant à mon papa en propre( contrat de mariage en 1964)en 1993 ils ont change de régime, ce qui est leur droit, et mon papa est décédé en 2001en 2007 nous avons voulu... Compléter

Héritage Posée par Jenna, il y a 8 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 1744 vues Ma grand mère est décédé en février mon père avant elle j'ai reçu les papiers pour la succession mais je comprends pas les termes le notaire est en vacances mon grand père étant toujours en vie possible de toucher la... Compléter

Usufruit sur un bien Posée par leo, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par leo - 1689 vues Peut on faire signer un document pour la, transmission du bien que j'occupe a ma compagne sans passepar le notaire pour qu'elle en est l'usufruit jusqu'à sa, mort. sachant que le propriétaire est à... Compléter

Indemnités d’occupation Posée par Rianne, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 1775 vues Mon père est décédé. il vivait seul dans un logement social. il est décédé dans des circonstances inhabituelles. la porte a été fermée par la police (pas de scellé juste une planche en bois). a l’issu de l’enquête le bailleur... Compléter

Donation au dernier vivant Posée par dufour, il y a 10 mois dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BENOIT - 3721 vues Que devient la donation au dernier vivant au décès de second conjoint. a-t-elle encore un effet... Compléter

Enfant vit dans la maison du defunt. gedia coupe eau électricité Posée par Tchaki78, il y a 8 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 2083 vues Mon père vit dans la maison de sa mère depuis 2020 pour s occuper d'elle.j étais la tutrice de sa mère, ma grand mère donc, depuis sa dépendance. elle même est décédée le 8 juillet 2024.la maison qui est à dreux est en... Compléter

Renonciation heritage 28ans Posée par ORANGE, il y a 9 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par ORANGE - 1256 vues Voilà je compte renoncer à mon heritage de ma mère qui est deces il y a 28 ans. elle as juste une petit maison 70000e. ma question , comme font mes enfants pour aussi renoncer à cette heritage car sur le document je trouve pas... Compléter

Décès de mon père Posée par véro97114, il y a 9 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par véro97114 - 1827 vues Mon père a fait un testament ou il stipule qu'il me léguait l'appartement . le clair de notaire a dit que se document n'aurait aucune valeur à son décès. est ce vrai? les autres bien ont déjà été partagé. mon frère... Compléter

Indivision depuisplus d'un siecle et tous les heritiers ne sont pas connus Posée par EUVRARD, il y a 9 mois dans Successions 1 réponse, il y a 9 mois par jackT - 1201 vues Mafmille et coheritiere de terrains non batis dont la succession a la mort du parent proprietaires aurait du se faire en 1910 envuironles heritiers sont nombreux vraissemblamement a ce jour mais seule une petite partie sont connus je paye... Compléter

Renonciation à succession, défunt décédé à l'étranger Posée par Caroline&co, il y a 9 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître BELIGHA - 2959 vues Mon père, français, est décédé en juin dernier au maroc où il vivait depuis sa retraite (depuis 18 ans). je voudrais renoncer à la succession mais je ne sais pas où envoyer le formulaire cerfa (formulaire 15828*05). il est indiqué... Compléter

Maison construite sur terrain en donation Posée par Kaka, il y a 9 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Kaka - 1595 vues J ai construit sur un terrain en donation mon frère et ma sœur ont acheté leur terrain je devrais rapporter la valeur du terrain au jour de la succession mon frère et ma sœur ont ils des droits sur ma maison? peuvent ils me... Compléter