MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Rétroactivité d une décision du jex et dommage et interêts Posée par Endormi, il y a 4 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 mois - 918 vues Un arrêt de la cour d'appel prononce la destruction d'un immeuble non achevé avec obligation de remise en état du terrain, et ce, dans un délai de 4 mois à compter de la signification de l'arrêt, mais sans astreinte... Consulter la réponse de Maître Assesso

Travaux non terminé dans les délais Posée par Mila, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 1693 vues En cas de non achèvement de travaux dans le délai. peux on demander un report ?... Consulter la réponse de Maître COTTO

Achat d'un terrain Posée par Maguy, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois - 699 vues Au cas où il est écrit sur un titre de propriété grevé d'une clause d'inalienabillté le propriétaire est vivant et veux me vendre une partie du terrain est-ce que je peux acheter ou pas ? est-ce que la mutation pourra se... Consulter la réponse de Maître Assesso

Démolition d'un mur mitoyen sans autorisation Posée par Christian, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1228 vues La mairie à procéder à la démolition d'une maison mais aussi à la démolition du mur mitoyen qui la prolongeait .nous avons été averti le 28 avril des travaux du 02 mai .mais seulement de la démolition de... Participer

Recourt gracieux Posée par carabine 78, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS - 1461 vues Un recourt gracieux peut il etre depose en commun par deux personne merci de votre reponce... Participer

Terrain entretenu mais pas satisfait Posée par milaine, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1030 vues Nous avons 1 terrain avec arbres de 30 ans. entretenu. mais cette année la police et l'année dernière nous appelle sans arrêt après chaque entretien du terrain... Participer

Plu non-respecté Posée par Rok, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1429 vues J'habite actuellement dans un parc résidentiel de loisir. celui-ci régit par un plu. j'ai entrepris de remplacer mon bien par un nouveau. suite à la lecture du plu, je me retrouve bloqué dans mon projet sur la surface au... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Droit de préemption Posée par Raymond, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 1977 vues J ai une convention sur un terrain et une maison j usquen avril 2019 ,je veux acheter cet ensemble mais la mairie veux préempter ,qu’elle chance j ai d obtenir gain de cause merci... Participer

Pose vélux par voisin Posée par petitstmalo, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître STUART - 1612 vues Propriétaire d'un terrain à bâtir, je viens de constater que mon voisin à remplacer 4 petites lucarnes par des vélux et ajout d'un grand vélux. la vue est directe et la distance au bas des vélux n'est pas à 1,90m de... Participer

Delai de recours et de validité pour une demande de travaux et un permis de cons Posée par michele, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1830 vues J'ai fait une demande de travaux pour clôture accordé le 1 décembre affichée le 16 décembre, des voisins ont fait un recours gracieux, à ce jour la mairie ne m'a rien renvoyé, je pense donc que les voisins vont saisir le... Consulter la réponse de Maître TAQUET

Terre agricole Posée par H, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans - 2911 vues Héritière d'un petit terrain agricole sur lequel il y a un bengalow je voulais savoir si le fait que le défunt y a vécu près de 15 ans et y à payer la taxe d'habitation et raccorder l'eau et électricité fait de ce... Consulter la réponse de Maître STUART

Remplacement fenêtre pvc Posée par Doudou, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Giudicelli - 1565 vues J ai acheté en 2019 un bâtiment de deux étage avec déjà des fenêtres pvc et la mairie me refuse le remplacement des fenêtres par d’autre fenêtre en pvc ils veulent du bois ! il y avait déjà du pvc. je comprend pas ?... Participer

Servitude de cour commune Posée par Loloeuskadi, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Loloeuskadi - 2288 vues Je vous contacte car nous avons le projet de construire une piscine . par choix de sécurité , nous voulons la placer en haut à droite de notre terrain , dans un angle . elle se trouvera donc 1 mètre de la limite séparative du... Participer

Frais de déplacement de poteau enedis sur terrain privé Posée par Christxx, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 9839 vues Je souhaite faire déplacer un poteau électrique (alimentant uniquement ma maison) qui est au milieu de mon terrain. dans l'acte notarié il n'apparait pas de convention enedis ayant permis à l'époque de... Participer

Servitude d'écoulement des eaux pluviales Posée par Marie, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3752 vues J'habite un lotissement dont les terrains sont en pente. mon voisin en terrain inférieur à rehausser son terrain et de ce fait les eaux pluviales ne s'écoulent plus normalement et stagnent sur mon terrain. je souhaiterais... Consulter la réponse de Maître Giudicelli

Construction d’une maison à 2 niveaux + rehaussement d’une maison déjà existante Posée par Romainlem57, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Roulette - 1330 vues Je vous contacte car mon voisin est venu me prévenir que dans 2 semaines il abbatait notre mur mitoyen pour y construire une maison de 2 étages pour y faire des appartements sur le fond de mon terrain. et la maison déjà existante... Participer

Permis de construire expire, travaux non finis... comment reprendre/finaliser ? Posée par JB64110, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1206 vues Ma question concerne un permis de construire depose en 1996 (!!) pour (1) la transformation d'un garage non attenant a la maison principale en logement (49 m2) (2) la construction d'une piscine creusee attenante a ce... Participer

Permis de construire Posée par TTD, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1363 vues Madame, monsieur, , pouvez vous s'il vous plaît m'indiquer la différence entre un pc pour une résidence communautaire et un pc pour une résidence d'hôtellerie ? je souhaiterais savoir s'il existe des... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Déclaration grange non habitable Posée par Renilom, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4673 vues Je possède une grange en charente pour laquelle je l'utilisai pour un entrepôt commercial. depuis 2014, j'ai déclaré que ma grange ne servait plus à mon commerce d'auto-entrepreneur et qu'elle n'était pas... Participer

Terrain de foot sur ancienne décharge Posée par Lili38, il y a 11 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 11 mois - 993 vues La commune de mon village a pour projet l'implantation d'un terrain de foot sur une ancienne décharge publique. ce terrain va être accolé à ma maison (1,40 de ma clôture) . quelle est la limite des maisons... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Comment obliger mon voisin a faire des travaux du chemin d'accès à nos maisons? Posée par Xena, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1884 vues Avec mon voisin nous avons un chemin d'accès commun privé. ce chemin est inondé à chaque fois qu'il pleut et il y a de gros trous qui se forment cela devient compliqué de l'emprunter mais seul accès à pieds ou en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Référé suspension permis de construire Posée par Ilyan13032007, il y a 1 an dans Urbanisme* 1 réponse, il y a 1 an - 1461 vues Nous devons démarré la construction de notre maison la semaine prochaine malgré un recours contentieux qui d après notre avocate ne risque de ne pas aboutir. mais nous avons peur du coup que les voisins fassent un référé suspension... Consulter la réponse de Maître Palombelli

Ligne électrique devant la maison barrant la vue sur la montagne :( Posée par charles, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2165 vues Je vis dans une grange rénovée en basse montagne dans les pyrénées avec vue sur les montagnes. mon voisin projette de se raccorder à la ligne électrique existante par des poteaux (ligne aérienne). ce faisant il me bloquerai la vue... Participer

Changement de destination Posée par Sophie, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Petitefourmie - 1079 vues J ai obtenu un permis de construire pour la réalisation d’une maison individuelle en 2020 comportant un logement et un garage dans un volume de construction conformément au plu. j ai transformé le garage en deuxième logement et... Participer

Permis accordé en 1999 pour une extension d'une maison de 1977 sans permis Posée par steph, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1625 vues Je souhaitera savoir si on considère que le permis accordé pour une extension en 1999 sur une maison initialement construite sans permis en 1977, vaut régularisation de la maison au total ?... Consulter la réponse de Maître Palombelli

Mitoyenneté Posée par kiki1159, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1297 vues J'ai acheté une maison mitoyenne en 2002 où il y avait une extension existante depuis les années 70 ou 80. je voudrais vendre la maison, mais la voisine revendique une reconnaissance de mitoyenneté. le notaire refuse de... Participer

Attribution de communs par la mairie lors d'un remembrement . Posée par Louis, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Louis - 1499 vues Je voudrais savoir ce qu'il faut faire pour annuler l'attribution de communs de village par la mairie sans le consentement de tous les habitants "proprietaires indivis".j'ai contesté verbalement cette attribution auprès du geometre... Participer

Arrete peril non imminent Posée par mandspa, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans - 6390 vues J'ai été saisi par la mairie début septembre 2015, de l'état de dégradation de mon bâtiment qui risque d'avoir un incendie du fait d'un squattage. la mairie m'a adressé un arrêté de péril non imminent et... Consulter la réponse de BARRAULT

Pc ou dp illégal ou pas? Posée par gégène, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Josh Randall - 2002 vues Une dp de division délivré le 27/02/2017 sous le plu et prorogé le 10/01/2020 pour création de 2 lots à bâtir sous le plui qui a été approuvé le 12/12/2019. le règlement de ce dernier a classé cette zone en naturelle (construction... Participer

Expropriée d'un terrain pour un lotissement Posée par REEB, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Giudicelli - 2897 vues La commune veut m'expropriete d'un terrain pour construire un lotissement est ce possible?... Compléter

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

18 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

12 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

9 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

6 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer