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Taxi conventionné Posée par Nanou, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1359 vues Je suis artisan taxi conventionné par la cpamsi je n ai pas la possibilité de transporter mon patient car je suis bloqué ailleurs et que je faire appel à un autre taxi conventionné qui me remplacera.existe t il un contrat « sous... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Cerfa 1598004 / aide juridictionnelle Posée par Camille77!, il y a 1 an dans Sécurité sociale* 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1359 vues Victime le 15/01/22 d'un accident de trajet en allant au travail, un deux-roues m'a percuté sur le trottoir. suite à cela je n'ai pas pu marcher pendant 6 mois. ce qui a entraîné une douleur permanente inexpliquée. après 2 ans... Participer

Securite prive Posée par cheikh97, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1358 vues Je suis dans le domaine de la sécurité privé . je viens de constater que mon entreprise ne respecte pas la grille salarial . j'ai un coefficient 140 échelon 3. chaque mois il me paie1400 euros depuis 2023 jusqu'à... Consulter la réponse de BELIGHA

Retraite Posée par Rose, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 mois - 1357 vues J'ai reçu la pension de revension ce mois ci après une année du décès de mon mari. je veux savoir si je vais recevoir chaque mois la pension de retraite après la pension de revension. et comment faire ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Déclaration Posée par Sophie, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 mois - 1341 vues Mon mari a eu un accident de travail l année dernière et donc en arrêt pendant 1 mois avec maintien de salaire, la cpam lui a envoyé la somme à déclarer aux impôts, est-ce normal ? lorsque moi je suis en arrêt pendant 1 semaine... Consulter la réponse de BELIGHA

4 mois sans versement d'ijss Posée par Alex13, il y a 10 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Alex13 - 1341 vues J'ai été en arrêt maladie du 17 mars à fin avril 2025 mais je n'ai toujours pas été indemnisé par le cprpf à ce jour ( je ne dépend plus de la cpam ). lorsque je les appelle ils me disent faire remonter l'info mais... Consulter la réponse de Maître Assesso

Application de jugement Posée par Chouchou, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1340 vues J'ai gagné un procès en 1ère et en 2ème instance contre la cramif pour contester ma catégorie d'invalidité. • savez vous si d’ordinaire dans ce genre d’affaire la cramif applique les décisions dans des délais raisonnables... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

J'ai reçu un avis de passage de signification contrainte de la cpam Posée par Samantha, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 mois - 1334 vues J'ai reçu hier le 14 novembre 2025 un avis de passage. une signification contrainte de la cpam de l'essonne, sachant que je n'est jamais reçu de leurs par une mise en demeure ou autre document. que dois-je faire... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Rente Posée par Adraou, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1318 vues Mon mari a 64 ans, et cumule emploi/retraite. ayant de plus en plus de difficulté à exercer son activité pour des antécédents d'hernie discale, et ne peut pour autant arrêter de travailler, retraite trop faible. dans ces... Participer

Retard de 7 mois Posée par louiza, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 mois - 1317 vues La mdph a un retard de 7 mois dans un dossier qui nécessite une prise en charge dans le cadre d un aménagement de poste malgré les rappels par emails et téléphone, la mdph dit qu'il faut attendre la décision merci de vos... Consulter la réponse de Maître COTTO

Que faut il déclarer à la caf? Posée par yael, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1316 vues En ce qui concerne le rsa et les apl, pour la déclaration trimestrielle : faut il déclarer un livret a a la caf? ou uniquement les intérêts ? et faut il déclarer le montant que l' on a sur son compte courant? merci merci de... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Est ce mon droit sur ameli Posée par Maryse, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 mois - 1316 vues Lorsque l'on est en instance de divorce ,est ce notre droit de demander des informations sur l avancée du dossier par telephone au 3646 de mon ex mari sur ameli celui ce me donnant l'autorisation ? et ont ils... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Information Posée par Nola, il y a 9 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 1313 vues Suite à une maladie pro de 2022 consolidé avec séquelles j'ai une rente maladie pro er en 2025 j'ai demander une rechute pour soins et donc j'ai demander aussi une reevaluation de mon taux rente sera til accepter... Participer

Calcul ij arret plus de 6 mois Posée par mimi 02, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1311 vues Je suis en arret maladie depuis plus de 6 mois. j'ai travaillé à taux plein seulement 3 mois avant mon premier arret maladie. avant cela j'étais à 80%. sur quel salaire la sécurité sociale se basera pour le calcul des ij... Répondre

Indemnité journalière Posée par Dalin, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1309 vues Je souhaite savoir mon ex conjoint et en arrêt de travail ou accident de travail nous passons devant le jaf et il doit présenter ses justificatifs de ressources. il va sûrement donner les justificatifs d indemnités journalières et... Consulter la réponse de BELIGHA

Contrainte ursaff apres jugement rendant la dette nulle et non avenu Posée par MagaliB, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 11 mois - 1291 vues Je voudrais votre avis sur une procédure en cours avec l’urssaf , qui me réclame une cotisation subsidiaire maladie (csm) que je conteste fermement. voici les éléments de contexte, présentés de façon chronologique : 🔹... Consulter la réponse de BELIGHA

Cumul indemnités maternité Posée par MUSTA, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1288 vues En 2023 je relevais de la msa au titre du salariat ( j'étais salariée jusque mai 2023 puis suite licenciement au chômage en 2023/2024) et à la fois je cotisais en tant qu'indépendante à la ssi géré par la cpam. j'ai... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Apl, rsa, renouvellement carte séjour après divorce Posée par Nathalie, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1287 vues Étranger ayant title de séjour vie et familiale 10 ans, célibataire actuellement. ayant quitté territoire française après divorce pendant 1 an et demi, ai-je éligible pour bénéficier apl dès mon retour en france ? aussi puis-je... Participer

Arrêt maladie et indemnités Posée par Jennifer, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 1277 vues La cpam à couper mes indemnités suite à un arrêt maladie depuis le 17/08/24 ils prétendent que j'aurai reçue deux convocations pour me présenter à un rdv avec le médecin conseil sauf que je n'ai reçue aucunes des deux... Participer

Arrêt maladie Posée par Dalin, il y a 7 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 1272 vues J’ai été en arrêt maladie du 25 au 27 août inclus. selon mon planning officiel, le 27 août> était un jour de repos, donc je n’étais pas tenue de travailler ce jour-là. sur ma fiche de paie, mon employeur a déduit 7 heures pour... Participer

Demande de dommages et intérêts à cpam+ 2 faux témoins Posée par Axiomes, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1270 vues Svp quid du mode opératoire?. alors, 1 : dois-je d'abord obtenir du tj -soc., la condamnation de la cpam puis 2 , nécéssairement refaire un second procès pour demander les dommages et intérêts, ou rectifier la requête... Participer

Indemnités journalières en invalidité catégorie 2 et travailleur independant Posée par Perle, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1270 vues Je perçois une pension d'invalidité catégorie 2 pour une première ald. j'exerce toujours une activité professionnelle en tant que travailleur indépendant. depuis le 5 janvier 2024 une nouvelle ald m'a été accordée... Participer

Fonction publique d'etat - arret 12mois et conge maternite Posée par Jeanneli, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jeanneli - 1268 vues Je suis fonctionnaire d'etat. je suis en arret maladie depuis mars 24 et jusqu'a mars 25. entre temps je suis tombee enceinte et mon conge maternite debutera en mai. vu mes antecedents mon medecin ne veut pas que je... Participer

Réclamation urssaf Posée par BJ80, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BJ80 - 1262 vues L urssaf nous réclame des sommes astronomiques (au moins 100 000e) pour des retards de cotisations. sur les 5 dernières années alors que l auto entreprise était radié depuis 2021... de plus plusieurs incohérences (adresse de l... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Mineur Posée par WARNER84, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1252 vues Un enfant mineur de 12 ans, entre irrégulièrement sur le territoire avec sa tante. comment peut il bénéficier de la sécurité sociale ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Congé maternité Posée par nass, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 1252 vues En 2019 le 2 aout j'ai accouché de ma troisième fille. a ce moment là j'avais ouvert une entreprise a mon nom pour mr car il avait fermer déjà une. donc quand j'avais l'entreprise j'étais enceinte et mr... Consulter la réponse de BELIGHA

Arrêt de travail non fourni urgences Posée par M. Globetrotter, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître PETSOKO - 1241 vues Cher/chère maître, j'ai été pris en charge par les urgences à x le 6 septembre et à y le 7 septembre. j'étais en incapacité de bouger suite à une chute au genou. un arrêt de travail devait m'être fourni selon le premier médecin que... Participer

Indemnisation jours d'arrêt de travail par l'employeur Posée par HEMERALIA, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1241 vues Maître actuellement salarié de la fondation perceneige où je travaille dans le cadre du cumul emploi retraite, j’ai été mis en arrêt de travail deux mois et une semaine suite à une fracture de la cheville. dans le cadre de mon activité... Répondre

Faute inexcusable employeur Posée par rose, il y a 9 jours dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 jours - 1235 vues Mon avocat devait déposer le dossier hier maximum, il ne l'a pas fait. mardi a lieu l'audience de mise en état. quelles sont les conséquences pour mon dossier ? cordialement... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Accident de travail Posée par Lyly9715, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 mois - 1231 vues J'ai eu rupture des ligaments, simple arrêt de travail . voilà 1 mous que j'ai repris mon poste ( très souvent debout je suis matelot ) ) et je me suis fortement cogner et perdu l'équilibre , impossiblede remarcher... Consulter la réponse de Maître KITENGE

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A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...

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