Succession Posée par Yvette, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1618 vues Je voudrais savoir ma mère est décédé à l’âge de mes 1ans du temps la mon père était avec elle mes il m’a pas reconnu à ma naissances et il m’a pas élevé ces ma cousine.et j’ai une petite soeur par contre il l’a pas reconnu non plus... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Le notaire que j'j'ai contacté au décès de mes grands parents pour s'occuper de l'héritage de la maison qu'ils possédaient et que je devais hérité à fait les déclarations de succession sans que l'on lui ait demandé et sans nous... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Un expert commis par le tribunal demande des documents sur des biens en indivision à un avocat depuis 5 mois l’expert n’a pas de réponse que peut-on faire ?... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Indivision Posée par Serge, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2432 vues Nous sommes huit héritier et avons un appartement en héritage, il y a beaucoup de travaux qui dépasse la valeur du bien. un héritier qui ne veut pas participer aux travaux peut il donner sa part gratuitement, le centre des impôts... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Dans les calculs relatifs à la succession, le notaire ajoute l'assurance -vie. il est vrai que les primes ont été versées après les 70 ans de mon père... la notification des impôts mentionne "non exigibilité". alors pourquoi... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Est-ce possible qu'une fratrie de quatre enfants majeurs (les deux aînés sont parents) renonce à la succession de la maman, au bénéfice du papa? merci par avance... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Donation du vivant Posée par mimis, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2061 vues Mon père a 96 ans et voudrait me donner sa maison en donation avant sa mort. je ne suis pas fortunée à l inverse de mes 2 frères. quelle est la meilleure solution pour les droits et aussi éviter les disputes, dois-je leur en... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Usufruit Posée par Malou, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2331 vues Nous avons une maison héritée de notre père depuis 2005 nous somme 4 enfants en nue propriété ma mère 82 ans en a l’usufruit peut elle céder son usufruit à l’un de ses enfants ? je compte avec ma sœur racheter la part de mes frères... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Maître DE CAUNES |
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Madame, monsieur, notre père est décéde il y a un mois. mes parents étaient mariés sous le régime de la séparation de bien. ma mère va bien évidemment rester dans la maison. seulement ma mère se refuse déjà à faire des... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
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Bonjou r, fiscalité pour le donateur agé de plus de 80 ans... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Mon épouse et moi avons fait une donation au dernier vivant. nous avons une maison ensemble. cette dernière est décédée il y a 6 mois. la succession a été lancée mais la déclaration de succession n'a pas encore été signée... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Maître DE CAUNES |
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Appel Posée par Tiare, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1421 vues J'ai gagné la première audience combien de fois la partie adverse a droit de faire appel ? cela fait deux fois. et je n'en peux plus. pouvez vous m'aider s'il vous plaît ? merci... Consulter la réponse de
Maître de VILLELE |
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Changer d'avocat ? Posée par Marina, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marina - 2063 vues J'ai besoin de vos lumières concernant la situation dans laquelle je me trouve. notre mère est décédée il y a 15 mois à présent et malgré l'ouverture de la succession auprès d'un notaire - avec signature par... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Mes parents souhaite donner à ma soeur et moi leur appartement. mon frère souhaite renoncer totalement à cette succession. bien qu'il ne soit pas possible de renoncer à une succession avant son ouverture, j'ai lu... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Héritage 500000 €. 5 héritiers. la dette de 50000€ d'un des héritiers a été reconnue et intégrée à la succession. le décompte de partage proposé par le notaire présente donc 4 héritiers qui reçoivent 110000€ et 1 qui reçoit... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Je tiens à vous demander comment faire pour avoir les papiers de nos héritages laissés par notre défunte mère et que notre père a gérer depuis des années quena nous étions mineurs . mais actuellement nous atteignons chacune nos... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Mes parents qui ont 3 enfants souhaitent faire une donation de leur appartement à ma soeur et moi ; mon frère souhaitant renoncer à cette donation. doit-on opter pour une donation simple ou une donation-partage ? merci... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Mes parents ont 3 enfants et souhaitent donner leur appartement à ma soeur et moi qui sommes en difficulté financière. mon frère ne souhaite rien. peut-il renoncer par avance (c'est à dire du vivant de nos parents) à son... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Ma mère a 80 ans et elle est en ehpad pour des soucis de santé et je suis fils unique. mon père est décédé il y a plus de 15 ans. compte tenu de son état, nous avons décidé elle et moi de vendre la maison car ma mère n'est... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Ayant refuser une succession puis je bénéficier du remboursement du trop perçu de la mutuelle... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Mes beaux parents ont établi avec l'accord de mon mari un régime matrimonial universel avec clause.tout au dernier des vivants. mon mari en ald depuis longtemps,est décédé deux ans après son père et ma belle mère ayant été... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Succession déficitaire Posée par Soso89, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Soso89 - 2064 vues Le frère de ma grand-mère est décédé il y a un an. il est parti en laissant une dette et une assurance vie. ma grand-mère me demande de signer la " renonciation à succession par une personne majeur". je n'ai reçu aucun appel... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Qui hérite ? Posée par Framboisine, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Framboisine - 2140 vues : g vient de décéder. il n'a ni femme ni enfants ni parents . il lui reste une cousine germaine issue d'une demi tante ( même grand mère mais grand père diffèrent ) et deux cousines enfants d'un cousin germain décédé... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Nous sommes convoqués chez le notaire 02.11.2021, mon frère cadet, ma mère et moi, pour la succession de mon père décédé à 99 ans et demi. ma mère étant âgée de plus de 95 ans, vit en permanence en fauteuil roulant, à son domicile... Consulter la réponse de
Maître Lambert |
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Nous sommes 4 enfants qui avons hérité de notre père en 2005 ma mère à l’usufruit de la maison moi et ma sœur voulons racheter la part de mes frères nous serons donc les deux propriétaires et ma mère garderai l’usufruit que se... Consulter la réponse de
Maître Lambert |
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En 2010 nous avons fait une donation de 60000€ à chacun de nos 3 enfants, à la fin de cette année nous souhaiterions faire un don manuel de 30000€ à chacun d'eux. nous avons maintenant plus de 80 ans, est-ce possible? quelles sont les... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Dans la succession de mon cousin germain le notaire applique la règle de la fente successorale ,du coté paternel nous sommes 2 cousins germains 5 ème degré et du coté maternel 2 petites cousines 6 ème degré .le... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Moi ou plusieurs indivis voulont cèder notre part à un même tiers. faut-il passer par un tribunal ou seulement un notaire et comment faire ? merci de votre réponse par mail... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
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