Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Déchéance paternelle et dettes.
Posée par Krech, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Krech - 8030 vues

J’ai actuellement 45 ans et 2 sœurs de 44 et 46 ans. nous n'avons jamais connu mon père. celui ci c’était dès notre enfance totalement désintéressé de nous. après le divorce réclamé et obtenu par ma mère à la fin des...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Rente accident du travail
Posée par elfe43, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par elfe43 - 6794 vues

étant a la retraite je voudrais savoir ci je peut demander une révision ayant été amputer de deux doigt cette main me fait très mal...

Consulter
la réponse de
TAYORO
 
Contre visite médicale employeur
Posée par sylvie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sylvie - 6160 vues

Je suis en arrêt suite à un accident du travail. je perçois des indemnités journalières par la cpam mon employeur ne me verse aucune indeminté complémentaire mais veut me soumettre à une contre visite médicale dans un cabinet...

Consulter
la réponse de
GREFF
 
Faire une opposition à un acte de contrainte sans la contrainte: possible?
Posée par jugeotte, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jugeotte - 7551 vues

Mon compagnon est en procédure contre la cipav. celle-ci a été repoussée au 23 janvier 2018. il était absent quand l'huissier est passé et ce dernier a laissé un avis de passage disant qu'il venait afin de délivrer un...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Rattachement sur le numero de secu de mon conjoint
Posée par Anissa, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anissa - 13890 vues

Voila ca fait deja 2 ans qu'apparemment je ne suis plus rattachee au numero de secu de mon conjoint (ayant-droit)je viens tt juste de mon apercevoir la cpam me dit qu'a present je ne suis plus rattache a mon mari que je...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Gerante d'une eurl de mon epoux
Posée par didi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par didi - 6068 vues

Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par...

Consulter
la réponse de
Maître MARTHAN
 
Cumul rente at et pension d invalidité
Posée par Sand, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sand - 9771 vues

Ayant deux rentes en at et mp pour un taux total de 66%, le médecin conseil envisage de me mettre en invalidité suis à une autre pathologie ma question est: est ce que la mise en invalidité va être acceptée côté administration...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Litige avec la caf au tass
Posée par sosoyoyo25, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sosoyoyo25 - 11590 vues

La caf me demande un remboursement de plus de 10000 euros pour un indu rsa et prime d’activité versés deux ans plus tôt. j'ai prouvé que l'erreur venait bien de leur part ils ont confirmés également mais m'obligent à...

Consulter
la réponse de
Maître Moutoussamy
 
Faute inexcusable
Posée par Poissonlunee, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Poissonlunee - 6315 vues

Je souhaiterai faire reconnaitre la faute inexcusable de mon ex employeur, mais je dépends de la cpam de l'hérault et mon employeur est en gironde? a quelle cpam dois-je faire ma demande? merci pour vos réponses...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Revalorisation du taux d'ipp
Posée par lars, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ikram - 19588 vues

Etant en invalidité depuis 2010 suite à un accident de travail,mon genou gauche en faisait partie du traumatisme et opéré et en 2011, depuis l'opération je souffre du genoux et la après irm,radio et artroscaneur,le docteur me...

Consulter
la réponse de
DIGIURO
 
Mise en invalidité par cpam
Posée par venise23, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fine - 27300 vues

Le médecin conseil de la sécu lors d'une convocation en septembre dernier, me dit qu'à partir du 1er décembre 2015 je serai en invalidité 2eme catégorie..... je suis en arrêt maladie depuis février 2014 pour une maladie dont je bénéficie...

Consulter
la réponse de
Maître de Almeida Costa
 
Ipp non définie
Posée par kadouche, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kadouche - 8955 vues

Je suis en invalidité catégorie 2 depuis 2011 suite à un accident de travail en 2004 aujourd'hui j'ai été opérée pour la pose d'un neuro stimulateur médullaire à 6 broches pour les douleurs neuropathique. je viens de...

Consulter
la réponse de
TAYORO
 
Numéro de sécurité sociale provisoire
Posée par Stony, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans - 7034 vues

Je me demande est ce qu' est possible de travailler avec un numéro de sécurité sociale provisoire?...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
Controle secu enceinte. je dormais
Posée par Sonia183, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sonia183 - 14908 vues

Je suis enceinte de 4 mois et en arrêt depuis le 18 octobre car grosses nausees et grosse fatigue mon boulot me faisant me lever à 4h du matin... maintenant en plus je passe en grossesse difficile car le bebe est trop petit. le 4...

Consulter
la réponse de
VIEUILLE
 
Prescription action en reconnaissance faute inexcusable de l'employeur
Posée par Floriane, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Caroline - 8565 vues

Voici un cas que je n'arrive pas à régler : m. x a été victime d'un accident du travail en 2006. ses ij ont été versées jusqu'au 02/12/ 2012. m.x a sollicité la reconnaissance e la faute inexcusable de son employeur...

Consulter
la réponse de
Maître Carrier
 
Réprésenté par un avocat sans signature de convention d'honoraires au tass
Posée par MIKE33, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par MIKE33 - 8316 vues

J'avais rencontré un avocat pour me renseigner avant d'entamer une procédure au tass. je lui avais clairement annoncé par mail qu'après réfléxion, je plaiderai seul, sachant que je n'ai signé aucune convention...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Besoin d'aide ( rsi de m....)
Posée par picrate28, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par picrate28 - 8580 vues

J'étais gérante non salarié d'une société, vendu mes parts à mon ancien conjoints, dans les assemblée général de la société, il est stipulé que la société prends en charge toutes les charges de la gérante. hors mon ancien...

Consulter
la réponse de
Maître MAYADOUX
 
Accident de travail et rente
Posée par sonia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sonia - 6717 vues

J'ai été victime d'un accident du travail suivi d'un licenciement pour inaptitude en 05/2015 je n'ai été contacter par personne depuis je ne perçois rien j'ai un taux d’handicape à 50% j'ai entendu...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
Constitution d'un avocat pendant le jugement tass
Posée par kayao, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kayao - 6374 vues

J'ai du faire opposition a des contraintes émises par le rsi. l'audience a eu lieu le 09/11 mais comme je n'avais pas recu les conclusions du rsi il y a eu un renvoi. a la lecture des conclusions du rsi...

Consulter
la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?
Posée par titine, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par aaa - 12395 vues

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de me remarié mon mari étant au chômage ais je encore le droit de bénéficier de cette...

Consulter
la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Reprise à temps partiel thérapeutique après 3 ans ald et indemnités supprimées
Posée par lilie75, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lilie75 - 13160 vues

J’ai été en arrêtée pour ald plusieurs fois sur une période de 3 ans. la sécu m’informe ce jour par simple courrier que mes ijss ont été supprimés depuis 1 mois car la durée maximale des 3 ans est atteinte. (mon employeur faisant...

Consulter
la réponse de
Bernard DEBAISIEUX
 
Indemnités journalieres accident du travail
Posée par STEPHANIE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par STEPHANIE - 7434 vues

Je suis en accident du travail reconnu et je percois des indemnités journalières, j'ai deux employeurs. l'un de mes contrats se termine car c'etait un cdd. comment je vais être indemnisé toujours sur la base de mes...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
Radiation pour fraude
Posée par LAROUMI, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 9545 vues

J ai commisl erreur d inscrire moi meme sur la feuille de soins le montant de la visite ,avec une majoration de 2 euros, sur le tarif de consultation, pour la raison suivante , le medecin ne l avait pa secrite et pour eviter un...

Consulter
la réponse de
FILLUZEAU
 
Refus de remboursement d'orthese
Posée par titou1bis, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans - 6770 vues

Je me suis fais refusee le remboursement de mon orthese pour la jambe droite me disant que je n avais pas le droit d'en redemander une que le délai d'1 an a 10 jours prés si je n'ai pas cette orthése je suis dans...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
Impossible d obtenir ma carte vitale
Posée par Keren, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Zap2 - 11624 vues

Au même moment où je changeais de domicile on m'a volé ma carte vitale. j'ai donc déclaré le vol à la cpam, rempli un formulaire pour la renouveler. une premiere m'a été envoyée chez mon ex mari. j ai donc renouvelé...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ?
Posée par ROBERT34, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ROBERT34 - 18075 vues

J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée sans reponse depuis plus de trois mois. je n'ai jamais reçu de mise en demeure...

Consulter
la réponse de
Maître de Almeida Costa
 
Invalidité
Posée par yazid, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yazid - 8865 vues

Le 05/01/16 j'ai formé l'appel contre la décision défavorable du tribunal du contentieux de l'incapacité mon dossier est transmis a cnitaat a amiens depuis je n'ai pas eu aucune info sur mon dossier je...

Consulter
la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Arthrose reconnu du a laccident initial
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 9333 vues

Combien vaut larthrose en taux?je suis déjà à 80% du à un accident de travail grave et maintenant l'arthrose dû au traumatisme du genou initial qui a été opéré et depuis ca ne va pas,le docteur me soulagais par infiltrations...

Consulter
la réponse de
Maître de Almeida Costa
 
Après reconnaissance de la rechute du a l'accident initial
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 12551 vues

J'aimerai savoir comment va se passer le reste de la procédure, apres reconnaissance par le médecin conseil de la rechute du a l'accident initial, je rappel que je ne travail plus depuis mon accident, je vis de la rente...

Consulter
la réponse de
Maître HERICHER MAZEL
 
Peut ont refuser une nouvelle expertise d'aggravation devant la cour d'appel
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 10573 vues

J'aimerai savoir si une victime peut refuser une nouvelle expertise juste pour en finir avec le procès, je suis victime d'une agression sur mon lieu de travail donc en at, le procès est devant la cours d'appel pour...

Consulter
la réponse de
Maître Huglo
 
Une question en droit de la sécurité sociale ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
17 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
10 problèmes résolus*
3
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
3 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*
5
Maître Odette MATCHINDA
Maître Odette MATCHINDA
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...
Résolue par Maître JOLY
J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer