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Maître Pierre-François STUART

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Maître Pierre-François STUART

Problèmes résolus

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Résolu
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Résolu
Construction qui nuit notre visuel : un mur une vue plongeante face à notre mais
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Maître Pierre-François STUART

Fiches pratiques

Avis

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Droit de l'Urbanisme - Droit Administratif - Droit Pharmaceutique

Installé à Aix-en-Provence, le Cabinet de Maître Pierre-François STUART repose sur la volonté d'offrir une assistance personnalisée dans le Droit Administratif.

Le choix a été fait de concentrer notre activité autour du Droit de l'Urbanisme et du Droit Pharmaceutique.

Ce positionnement permet de garantir de réelles compétences et une meilleure efficacité.

Droit de l'urbanisme

Contentieux des autorisations d'occupations du sol :-Sécurisation des dossiers d'autorisation d'urbanisme-Assistance lors de l'élaboration du dossier-Audit préalable avant dépôt du dossier final

Contentieux des documents de planification urbaine :-Contestation classement PLU-Contestation classement PADDUC

Contentieux spécifiques :-Loi Littoral & Loi Montagne-Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse-Urbanisme Commercial-Droit pénal de l'urbanisme

Droit Pharmaceutique

Contentieux autorisation de transfert d'officine :-Contestation des autorisations de transfert-Assistance en cas de refus d'autorisation-Assistance en cas de recours des tiers

Sécurisation dossier de demande de transfert d'officine :-Assistance lors de l'élaboration du dossier-Audit préalable avant dépôt du dossier final

Droit Administratif

-Droit des collectivités locales-Dommages de Travaux publics-Procédure d'expropriation ou préemption

Je suis à votre disposition pour évoquer votre situation envisager les solutions qui s'offrent à vous.

Bien Cordialement,

Maître Pierre-François STUART.

Urbanisme

Taux horaire : 300€ TTC
Paiement possible en : 2 fois
Recommandations d'avocats : 266
Problèmes résolus : 183
Fiches pratiques : 2

Avocat inscrit au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et titulaire d'un Master II en Droit et métiers de l'Urbanisme, je vous propose de vous assister notamment :

en cas de refus d'autorisation (refus de permis de construire / refus de déclaration préalable) ;en cas de recours des tiers contre votre autorisation ;en cas de poursuites pénales pour des constructions réalisées sans autorisation ;pour contester le permis de construire accordé à un tiers ;pour contester le classement de parcelle à l'occasion de l'élaboration ou modification d'un PLU.

Pour une plus grande transparence, les honoraires sont calculés en fonction du temps passé sur le dossier.

Un devis est établi après une estimation du volume de travail, lequel s'accompagne d'un plafond au-delà duquel aucune facturation ne sera établie quelque soit le nombre d'heures finalement passées sur le dossier.

Expériences professionnelles

Avocat collaborateur

16/01/2018 - Aujourd'hui

Au sein du cabinet SCP AMIEL-SUSINI (40) inscrit au barreau d'AIX EN PROVENCE

Stagiaire

01/03/2017 - 31/08/2017

Au sein du cabinet SCP AMIEL-SUSINI (40) inscrit au barreau d'AIX EN PROVENCE

Stagiaire

01/09/2016 - 28/02/2017

Au sein de Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE

Formations

Maîtrise de droit

J'ai obtenu ma maîtrise en 2012 à Aix-Marseille Université.

3ème cycle

Master 2 Droit et métiers de l'Urbanisme

2013

A l'université Aix-Marseille Université

Diplôme d'Études Supérieures Universitaires - Institut d'Études Judiciaires

2014

A l'université Aix-Marseille Université

Examen d'entrée au Centre régional de formation professionnelle des Avocats

2015

A l'université Aix-Marseille Université

Certificat d'aptitude à la profession d'avocat

J'ai obtenu mon titre d'avocat en 2017 après l'avoir préparé à l'école d'avocats CFBSE (SUD-EST)

* Avis soit récolté par Google, sans vérification de la source, soit par Alexia.fr, où l'utilisateur a accepté sa publication et remplit l'une des conditions suivantes : avoir mandaté son avocat via Alexia.fr, fourni un justificatif attestant du mandat de l'avocat (facture, convention d'honoraires signée), posé une question sur le forum ou utilisé le système de mise en relation client-avocat d'Alexia.fr.