Jugement de juge des enfants

Sujet initié par TITO 1ER, il y a 2 ans - 1791 vues

Bonjour,

Mon enfant domicilié chez sa mère à été suivi par les services sociaux, lesquels ont proposé afin de s'assurer de son assiduité scolaire son placement à l'internat, une mesure à laquelle on s'opposait tout les deux.

Alors d'un commun d'accord, tout comme ceci est rappelé dans l'ordonnance, nous avons décider d'un commun accord qu'il était préférable que l'enfant soit domicilié à mon domicile, tout comme moi je ne m'opposait pas à ce que l'enfant continu à être suivit dans le cadre de la mesure éducative à mon domicile.

Et c'est finalement ce que a fait le juge des enfants en acceptant notre volonté, et en ce sens il s' est dessaisit du dossier au profit d'un juge du lieu de mon domicile, et à pris un jugement de mesure éducative confiant l'enfant à mon domicile comme nous les parents l'avons aussi souhaité.

Alors il s'avère qu'une fois la mesure est levée, la mère de mon enfant me demande de décider d'un commun accord, que l'enfant reste domicilié chez elle, et que j'aurai qu'à dire au nouveau juge qu'elle n avait pas respectée la décision, et qu'en absence de signalement il y aura pas de suite de son côté, et que la vie reprendra normalement pour elle sans les éducateurs sociaux.

Alors la question que je me pose porte sur la portée de la décision du juge des enfants, en concurrence avec celle du jaf.

Autrement dit comment je peux faire exécuter cette décision ?

Je précise qu'il y a jamais eu une décision préalable du jaf, fixant la garde de notre enfant, donc le juge les enfants n'a pas eu à modifier une décision antérieur prise le Jaf, dont le dernier arrêt de la cour de cassation n'admet pas cette compétence au juge des enfants.

Donc la question est de savoir comment je peux faire exécuter cette décision, à défaut d'allé moi même prendre mon enfant à son domicile, ce qui ne sera pas une bonne chose non plus.

Merci de vos réponses