Bonsoir,
Si vous faites usage de la marque, ou exploitez la marque, il vous vaux l'accord du propriétaire de la marque sous peine d'encourir des poursuites judiciaires pour contrefaçon.
Vous devez donc vous rapprocher des sièges sociaux des marques en France.
Par ailleurs,s'il n'y a pas de marque sur certains articles, vous pouvez librement les exploiter.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Bien à vous
il y a 1 an
Bonjour,
Et si sur la photo le « copyrights » est noté dois je quand même le signaler à la marque ?
Car je viens de voir des sites internet chinois qui utilise des photos mais dans la référence ne stipule pas la marque
il y a 1 an
Oui, vous devez le signaler à la marque.
Les sites chinois sont en contravention des droits de la propriété intellectuelle.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Bien à vous
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