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Test psychotechniques suite à une suspension de permis
Sujet initié par Alexandre.T, il y a 1 jour - 120 vues

Réponse suite à l'intervention de Maître Maturin PETSOKO
concernant le passage de tests psychotechnique suit à un excès de vitesse supérieur à 50km/h.

EDIT: Pour vos prochains clients afin qu'ils ne dépensent pas d'argent inutilement dans des test non nécessaires ;-)

Abstenez vous de donner une réponse si vous n'en êtes pas vous même convaincu ça évitera des procédures longues et inutiles à tout le monde et de l'argent gaspillé !

Donc je vais rendre service à tout le monde et cela servira certainement à d'autres personnes dans le même cas que moi !

Si vous avez été suspendu de votre droit de conduire par le préfet pour une durée de 6 mois et que vous êtes jugé par le tribunal avant la fin de votre période de suspension administrative et que la peine prononcée par le tribunal est inférieur à celle du préfet alors vous n'avez pas de test psychotechnique à passer si il s'agit uniquement d'un excès de vitesse ( alcool et stupéfiants doivent être des cas différents ). Vous devez alors attendre l'édition du document REF7 pour faire la demande d'un nouveau permis sur ANTS.

Voilà donc veillez à être sûr de vos réponses avant d'induire en erreurs vos clients à l'avenir.

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Bonjour,

En cas de suspension administrative du permis de conduire pour un excès de vitesse, il n'est pas systématiquement requis de passer un examen psychotechnique. En effet, les tests psychotechniques sont principalement exigés dans des situations liées à des infractions d'alcool ou de stupéfiants.

Si vous avez été suspendu pour une durée de 6 mois et que vous êtes jugé par le tribunal avant la fin de cette période, et que la peine prononcée est inférieure à celle du préfet, vous n'aurez pas à passer de test psychotechnique, à condition qu'il ne s'agisse pas d'une infraction liée à l'alcool ou aux stupéfiants.

Pour récupérer votre permis, vous devrez attendre l'édition du document REF7 pour faire la demande de nouveau permis sur le site de l'ANTS.

Il est donc crucial de vérifier les circonstances de votre suspension et de consulter les documents de notification pour déterminer si des tests psychotechniques sont requis.

Merci d'indiquer la question comme résolue.
il y a 1 jour
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