Demande d' information équipe posté

Sujet initié par Matt, il y a 9 heures - 234 vues

Cher monsieur,

Bonjour,

Votre question est très pertinente, car elle touche directement au concept de pénibilité au travail et à l'un de ses critères principaux : le travail en équipes successives alternantes.

Définition du travail en équipes successives alternantes

Pour que le travail en équipes successives soit considéré comme un facteur de pénibilité, il faut qu'il réponde à plusieurs critères précis, selon le Code du travail (article D4161-2) :

Il s'agit d'un travail en équipes (au moins deux personnes).

Les équipes se succèdent sur les mêmes postes de travail.

Le travail est organisé en cycles continus ou semi-continus.

Les horaires de travail sont alternants (jour/nuit, matin/après-midi).

Le travail de nuit doit être fréquent et régulier. Le critère retenu est un travail de nuit d'au moins 1 heure au cours de la période 21h-6h, pendant au moins 50 nuits par an.

Votre situation

D'après votre description, il semble que vous répondiez à la plupart de ces critères :

Équipes successives : Vous travaillez en équipes de 2 personnes.

Travail de nuit : Vous travaillez en "2x12 heures travail de jour et de nuit", ce qui implique une alternance jour/nuit.

Le seul critère qui pourrait faire l'objet d'une vérification est le nombre de nuits travaillées par an. Si vous travaillez plus de 50 nuits par an de manière régulière, votre situation correspond bien à la définition du travail en équipes successives alternantes comme facteur de pénibilité.

Les conséquences de la pénibilité

Si votre situation correspond aux critères de la pénibilité, votre employeur a des obligations :

Le Compte Professionnel de Prévention (C2P) : Chaque salarié exposé à des facteurs de pénibilité acquiert des points sur son C2P. Ces points peuvent être utilisés pour :

Financer des formations professionnelles.

Passer à temps partiel sans perte de salaire.

Partir plus tôt à la retraite.

L'obligation de l'employeur : L'employeur a l'obligation de déclarer les salariés exposés à la pénibilité et d'alimenter leur C2P. Si l'employeur ne le fait pas, il s'expose à des sanctions.

Ce que vous devez faire

Contactez votre employeur ou le service des ressources humaines : Demandez-leur si le travail de nuit et le travail en équipe successive sont bien déclarés au titre de la pénibilité.

Consultez votre fiche d'exposition : L'employeur doit vous fournir une fiche d'exposition à la pénibilité. Cette fiche détaille les facteurs auxquels vous êtes exposé et les mesures de prévention mises en place.

Contacter les représentants du personnel : Si vous avez un doute ou si votre employeur refuse de vous donner des informations, vous pouvez en parler au Comité Social et Économique (CSE) de votre entreprise.

En conclusion, si vous travaillez régulièrement de nuit sur un cycle d'équipes successives alternantes, il y a de très fortes chances que votre situation réponde bien au critère de pénibilité.

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