MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Eco contribution et eco taxe Posée par do7, il y a 12 jours dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 12 jours - 327 vues Un vendeur d'appareils électroménager reconditionné est-il assujetti à l'éco taxe et à l'éco-contribution ? merci... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Annulation du compromis de vente Posée par Rafi21213, il y a 6 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SALMON - 5578 vues J'ai signé un compromis de vente d'un fonds de commerce ( restaurant) la date butoir était le 29 mars 2019 , mon crédit a été accepté mais une condition à la signature de l'acte authentique n'a pas été respectée... Compléter

Non remboursement Posée par chichi, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par chichi - 2344 vues Il y a plus 3 mois j ai versé la somme de 12000 euros pour l achat d un véhicule chez un particulier mais j'ai pas reçu le véhicule j ai demander d annuler l achat et de me faire rembourser mon argent mais jusqu'à... Consulter la réponse de BELIGHA

Arnaque pompe a chaleur Posée par xavier, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2926 vues Suite a la visite d un technicien censè me renseigner sur les pompes a chaleur et les aides alouées j ai en definitive grace a son discours bien rodé signé un bon de commande j ai 4 jours apres sa venue recu un coup de tel me disant... Consulter la réponse de BELIGHA

Sortie de bail commercial Posée par Capitaine, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3135 vues Dans une résidence de tourisme gérée par un club de vacances, j’ai acquis en juin 2013 un appartement dans le cadre d’un bail commercial (lmnp défiscalisée). conformément aux dispositions du bail, au bout de 9 années, j’ai donné... Consulter la réponse de BELIGHA

Préavis Posée par Mrqs, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2399 vues J aimerai savoir si il est possible en tant que professionnel de résilier mon contrat verisure sans avoir le préavis à payer?... Consulter la réponse de BELIGHA

Débutant au droit commerciale ! Posée par djoundou200, il y a 6 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MILI - 2309 vues Quel est le tribunal compètent en matière du droit commerciale ? pourriez-vous me donner quelque notion très important en droit commerciale ?... Participer

Accompte cuisinr Posée par Loic, il y a 5 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 5431 vues Nous avons commandé versé un accompte de 40% pour l'achat d'une cuisine le 31/01/20. a ce jour, personne n'est venu mètre à cause du covid 19. pouvons nous apporter des modifications à la commande afin de revoir le montant à la... Compléter

Organisme de formation a oublié un prélèvement et me le réclame 3 ans plus tard Posée par Turquoise, il y a 2 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Turquoise - 586 vues Un organisme de formation chez qui j’ai suivi une formation en 2023 me réclame la paiement d’une mensualité alors qu’ils avaient oublié de mettre en place le prélèvement correspondant. je précise que je ne m’en été pas rendue... Compléter

Demander beaucoup d'argent Posée par Leila, il y a 9 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TANGALAKIS - 9963 vues L'ancien locataire d'un resto m'a demandé de lui donner beaucoup d'argent, "pour reprendre sa place". il ne m'a rien fait signer. en revanche, j'ai fait des chèques et virements (=preuves). nous avions... Consulter la réponse de de Almeida Costa

C.t malhonnête Posée par M.B, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1964 vues J'ai acheté fin décembre 2022 un véhicule. un c.t a été réalisé, durant cette période, mentionnant aucun défaut à l'exception des feux de croisement. ce jour, je réalise un changement de pneus et la succursale garage... Participer

Prescription fiscale Posée par Sylvie, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Gonzalez - 1260 vues Ma petite société n'est plus en activité depuis 4 ans. elle est à l'abandon depuis 4 ans mais je souhaite à présent la fermer. lorsque j'étais en activité, j'avais des dettes fiscales. y a t-il prescription... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Voyant moteur Posée par jacou, il y a 8 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par jacou - 1073 vues J ai un véhicule acheté en avril 2018,,et a priori il y aurait un défaut de courroie de distribution, seul souci les entretiens n'ont pas étés effectués en partie chez le vendeur actuellement mon véhicule a 90000km et la... Consulter la réponse de Maître Assesso

Traiteur Posée par Matheonie, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2057 vues Mon traiteur me demande de payer l'intégration le mariage est passer mais nous sommes pas satisfait sur certaines choses nous n'avons pas signé de devis ni lui ni moi il n'avait pas tout se qu'il yavai marquer... Participer

Remboursement de la compte Posée par didou, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2013 vues Je voulais prendre votre avis s’il vous plaît samedi 24 février le soir on a passé au garage bmw pour un échange de voiture notre voiture q5 contre un bmw x1 on a signé un papier et donner un acompte de 900€ qui a retiré direct... Consulter la réponse de BELIGHA

Contrat tacite reconduction Posée par Gigi coiffure, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2717 vues J ai un salon de coiffure dans lequel un démarcheur m a fait signer y a 5ans un contrat de location pour un purificateur d air , le contrat ne m a jamais été envoyé ,le purificateur lui n a marché que 3 mois... Consulter la réponse de BELIGHA

Une entreprise copie le nom de la mienne Posée par Gui, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2128 vues Après avoir créé ma société il y a bientôt 2 ans, je viens d'apprendre que dans un village voisin du mien, une autre vient d'être créée au début du mois avec un nom très proche du mien (c'est le même, en ajoutant "&... Consulter la réponse de Thiault

Location licence iv Posée par Jérôme, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2359 vues Est-il légal de louer une licence iv?... Consulter la réponse de BELIGHA

Louer des vêtements de grandes marques sans leurs autorisations ? Posée par Nala, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2785 vues Une boutique physique peut-elle louer des vêtements de marques sans leurs autorisations ?... Compléter

Argent bloqué à la carpa Posée par Nana, il y a 5 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 4393 vues Suite à une affaire de vente de fond de commerce la personne qui a rédigé les actes il y a 10 ans a détourné les fonds ce qui nous a mis dans une situation très délicate. À ce jour nos fonds restant son toujours bloqués à la carpa... Participer

Resiliation contrat Posée par LEPAGE, il y a 4 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3390 vues J'ai une entreprise et j'ai demandé les services d'une société d'entretien. cette société m'a fait signé un devis avec les cgv. après 3 semaines de mauvais travail j'ai envoyé une lrar de résiliation... Consulter la réponse de Maître HUBERT

Achat revente Posée par Mb8310, il y a 3 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Meziti - 2106 vues Le cgu de carrefour : seules les personnes physiques âgées de plus de 18 ans et demeurant en france métropolitaine, corse comprise, ou dans l’un des pays frontaliers (grande-bretagne comprise), peuvent adhérer au programme de... Participer

Maison non raccordée au tae vendue pourtant reliée Posée par Melaniemenni59, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2129 vues Nous avons acheté une maison il y'a moins d'un an. sur le compromis et l'acte il est noté : que le vendeur déclare que la maison est raccordée au réseau public de collecte des eaux usées. et qu'elle ne dispose pas de fosse pour recueillir... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Fondements juridiques précis recours contre promoteur avec procureur & tj Posée par Asker, il y a 3 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 707 vues En tant que consommateur, j'ai le droit à une information claire et écrite sur les caractéristiques essentielles d'un programme de seulement 8 logements psla (sur 78 au total) susceptibles de m'intéresser. suite à ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mon fils a resilier son contrat d'abonnement à fitness park et l'entreprise cont Posée par kate, il y a 2 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1933 vues Que dois-je faire si une salle de sport continue de faire des prélèvements sur mon compte malgré que j'ai envoyé un courrier de résiliation de contrat avec accusé de réception; ils m'ont informé qu'il y a un impayé et depuis 2 prélèvements... Participer

Litige parking indigo Posée par AnthonyS, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2498 vues J'ai subi un vol de véhicule au mois de septembre dernier dans un parking indigo. celui ci se compose de 5 sous sols, les 3 premiers sont accessibles au public, par contre les 2 derniers privés et vérouillés par portail. je... Consulter la réponse de BELIGHA

Coli livre apre refu Posée par karibou61, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1245 vues J'ai commandé un article puis j'ai annulé la commande le colis m'a été livré une première fois j'ai refusé la livraison j'ai été remboursé une semaine plus tard le colis m'a été de nouveau les... Participer

Refus de paiement des travaux exécutés pour un maître d'oeuvre Posée par Mat, il y a 5 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3508 vues Je suis autoentrepreneur et j'ai réalisé des travaux de terrassement et de voirie pour le compte d'un maître d'oeuvre sur les bases d'un devis accepté par ce dernier. comment faire pour qu'il me paie les travaux que j'ai réalisés? à qui... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Peut-on récupérer un sac de course le lendemain Posée par Lune, il y a 4 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 702 vues Je m'appelle tamara. hier soir en faisant mes courses j'ai oublié mon sac dans le commercial coccinelle de sevran. je voudrais savoir si on pourrait les récupérer le lendemain où nous faire un remboursement merci beaucoup... Consulter la réponse de INESSE

Renseignement sur accompte artisan Posée par lela, il y a 5 ans dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SALAGNON - 4819 vues Nous avons signé un devis avec accompte le 17:02:2020, cet accompte n'a pas été encaissé et l'artisan ne reponds plus ni aux courriers ni au téléphone ni aux mails de notre part quand a un eventuel debut des travaux? il devait ne... Compléter

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

15 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

11 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

4 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer