Diffamation Posée par le Trapp, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par le Trapp - 6792 vues Un dirigeant pour me discréditer lors de mon exclusion de l'association a fait courir le bruit sans preuves d'une dette envers le club et m'a déduit cette somme des remboursement qu'il me devait sans jamais... Consulter la réponse de
Maître VERALLO-BORIVANT |
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Ma maman est sous tutelle en gir 1 et je viens de m'apercevoir que son délégué, car elle est sous tutelle n'a jamais déclaré à l'urssaf depuis au moins 7 ans les cesus qu'elles versent, puisqu'elle a droit... |
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Contrat d'avenir Posée par rim, il y a 9 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 5687 vues Je souhaiterai savoir, si l'employeur a le droit d'arrêté le contrat suite à un problème de financement par rapport à une formation . dans le contrat d'avenir qui dure 3 ans. j'ai signé que 2 ans. est ce normal... |
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Nous sommes deux frères entraineurs de boxe pour une association de loi 1901. nous faisons suite à un courrier de notification de décision du bureau directeur du 30 juin 2015, remis à un clerc assermenté le 5 aout 2015, car nous... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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J ai repris la presidence d une asso creee en 1995 a ce jour il n existe aucun proces verbal d ago ni de bilan de tresorerie ni de registre special je ne sais pas comment redresserla situation d autant que l asso a un budget de... |
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Aide judiciaire Posée par Patrimoine, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître HOUVER - 9407 vues Comme association, avons-nous droit à l'aide judiciaire pour mener des actions de défense du patrimoine ? bien cordialement... |
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Enregistrement Posée par gihane, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Allye - 5152 vues Suite à une conversation téléphonique, je me suis permise d'enregistrer le président de mon association dévoilant des faits qu'il a causé et présentable devant une juridiction pénal, ma question est la suivante: est ce... |
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Informations compte association Posée par Gibran, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Allye - 4243 vues Je suis vice président d'une association, et j'aimerai avoir un regard sur le compte de l'association. en effet, j'ai demandé un relevé de compte de l'année en cours, mais que je me suis vue refusé par le... |
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Suite à un signalement (voisins) notre association est intervenue pour secourir un animal domestique en détresse(seul du 11 au 16 juin inclus en périodede canicule) abandonné, seul depuis six jours dans un appartement , sans eau... |
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Eclaircissement. Posée par placide, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6512 vues Je suis demandeur d'un statut des refugiés au maroc mais il plus d'une anné que j'ai introduit mon dossier jusque là on me convoque pas pour l'interview,malgrés qu'on m'a attestation provisoir pdossier... |
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Suite à des problèmes au sein de l'association dont je suis membre, je souhaiterais savoir comment déclencher une assemblee generale extraordinaire?... |
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Je ne savais oas vraiment dans quelle catégorie se rengeait ma demande. aussi, je m'excuse donc si elle n'est pas à sa place. l'an dernier lorsque je me suis inscrite a l'université pour la seconde fois... |
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Je suis abel chembe je veux avoir un avocat le plus actives pour une affaire me concernant car j'ai besoin d'implanter mon organisation humanitaire sur le plan international preciseument en france , et en suisse... |
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Notre domaine privatif est une copropriété de 48 propriétaires. le bureau actuel ne compte plus que deux personnes aujourd'hui. que devons nous faire pour que ses personnes arrêtes de continuer a faire ceux qu'elles... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Nous sommes une association loi 1901 depuis 2000 en france. serait il possible de faire adhérer des personnes non résidentes en france qui résident en europe ? notre association s'occupe principalement du rapatriement des... |
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J'aimerai savoir se qui se passe quand une commun fait de la discrimination sur une association comment l'attaquer... |
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Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note publiquement de facon severre un restaurant ou autre commerce... Consulter la réponse de
Maître Daubié |
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Message privé facebook Posée par Darla, il y a 9 ans dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Darla - 5655 vues Est ce que le président d'une association tenu par cette charte peut utiliser ce que j'ai pu lui dire en message privée facebook contre moi, ou faire un courrier au procureur en divulguant mon identité à mon insu malgré... |
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J habite dans un lotissement depuis 17 ans et nous avons 1 compte rendu général 1 fois par an. tous les problèmes personnelles ont toujours été réglée par courrier individuellement. dernièrement lors d une assemblée qui se déroule... Consulter la réponse de
ROCHER-THOMAS |
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Refus d.un verre d.eau Posée par REINOU, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 3525 vues Je suis dans une association dans le milieu de la pÉtanque et dans le local il y a une buvette a.t.on le droit de me refuser un verre d.eau... |
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Droit des grands parents Posée par Mamé, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans - 6062 vues Je ne vois plus mes petits-fils, depuis le 06 avril 2015,suite à des conflits avec ma fille et son compagnon, qui lui,n'est pas le papa des enfants. une mesure d'a.e.m.o a été demandée par je juge des enfants du tribunal... Consulter la réponse de
Maître FITAS |
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Vous ne ouvez ignorer la guerre entre les éleveurs, propriétaires de races tibétaines face à la décision de la fci d'accorder à la chine l'origine de ces race. en date du 19 mars ors délai de contestation sur règlement de... |
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Suite a mon rapatriement en france j'ai été confié a une association qui ne fait absolument rien a part toucher 15 pour cent dunrsa par mois.. je doisnontenire un:logement social mais ils continuent malgré la:promesse du... |
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Concurrence déloyale ou non? Posée par Céline, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Céline - 5310 vues Travaillant dans une maison de retraite, suis- je en position de concurrence déloyale car je crée ma maison d'acceuil de jour pour malades atteints de maladie alzheimer et troubles dégénératifs?... |
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Droits adultes handicapé Posée par momo, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans - 6345 vues Je suis la tutrice d'un adulte handicapé mental (mon fils) qui est travailleur handicapé mais à priori n'a aucun droits comme toutes personnes handicapées je pense du fait qu'il travaille à plein temps au service de... Consulter la réponse de
HAINCOURT |
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