MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Rural

Justiciables

Ajouter un filtre

Suivant
Chiens sans laisse agressifs congénères Posée par Maz, il y a 16 heures dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 15 heures par Maz - 620 vues Une dame sort ses deux chiens sans laisse dans le quartier. 2020 : le mâle fonce dans mon jardin et se jette sur ma précédente chienne, attaque très violente. je lui demande alors pour la première fois de tenir ses chiens en laisse. (video... Compléter

Mépris de la chambre de l'agriculture Posée par Dominique56., il y a 12 jours dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 783 vues M. y a repris l'exploitation en qualité de locataire à compter du 01/01/2023. or, nous constatons depuis plusieurs mois de graves manquements susceptibles de compromettre la pérennité de l'exploitation. en effet : -le... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Entretien mal interprété par un agent de sécurité Posée par Zitamaurice, il y a 6 jours dans Rural 1 réponse, il y a 6 jours - 531 vues Suite à un accident ou j ai était percuté par une voiture moi j'étais en trottinette électrique lord de l'entretien avec un agent de sécurité celui ci a mal écrit les fait et à marqué (j'ai tapé en face) hors sait la... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Arbres menaçants Posée par Soleil, il y a 7 jours dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître DAHAN - 644 vues Depuis 2022, deux chênes situés de l'autre côté du chemin communal, sur une parcelle appartenant à un propriétaire privé menacent de s'abattre sur notre maison dont ma mère est usufruitière et moi nue-propriétaire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Préavis non respecté de la part du gérant Posée par Miu.miu7, il y a 9 jours dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Miu.miu7 - 656 vues J'ai déposé mon préavis afin de quitter les écuries dans lesquelles j'ai mis mon cheval en pension. sur le contrat que j'ai signé, il est stipulé que ce préavis est de 60j donc 2 mois. j'ai déposé mon préavis... Consulter la réponse de Maître Assesso

Suite achat avec substitution safer ,le fermier est décédé.nouveau fermier a a e Posée par jora, il y a 2 semaines dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par jora - 644 vues Suite au décés du fermier ,nous relouons nos terres à un jeune de 28 ans. nous avions acheté les terres par substitution safer. donc nous avons envoyé à la safer un courrier pour demander dérogation au cahier des charges et joint à... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente bois / taillis Posée par JYE, il y a 10 jours dans Rural 1 réponse, il y a 10 jours - 420 vues Dans le cadre d'une indivision, je m'interroge sur la vente de bois / taillis. ces bois et taillis sont "enclavés" dans des parcelles n'appartenant pas à l'indivision mes questions sont les suivantes -- pour y... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente terrains agricoles par la safer Posée par lili, il y a 2 semaines dans Rural 1 réponse, il y a 2 semaines - 763 vues Nous avons signer une promesse de vente avec la safer pour 22 hectares. mr x était sur nos terres sans bail et sans nous avoir payé un centime durant de nombreuses années, je ne m'étalerai ,pas sur les mals façons... nous avons rédigé une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Location d'une parcelle entre deux locataires Posée par Aurelien caty, il y a 2 semaines dans Rural 1 réponse, il y a 2 semaines - 433 vues Ce jour je loue une parcelle de terre à une commune. elle est constituée de 7 ha en champs labourable et 6 ha de pré clôturer. puis je demander à la mairie de laisser les 6 ha de pré à un éleveur voisin et donc de me refaire un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Problème avec chien du voisin Posée par CocoD, il y a 4 semaines dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Christophe RMC - 714 vues Le malinois du locataire de la maison voisine arrache mon grillage, fait des trous dedans pour passer dans mon jardin , je ne peux plus être sur cette parti de mon jardin sans qu'il ne fasse cela .. les gendarmes sont venus... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Clauses abusives contrat pension équidé Posée par Ninie, il y a 2 semaines dans Rural 1 réponse, il y a 2 semaines - 355 vues J’ai signé un contrat de pension pour mon cheval il y a 3 mois , malheureusement je viens de me rendre compte que j’ai 2 clauses à mon avis contradictoires en effet j’ai une clause de départ avec un mois de préavis sans raison... Consulter la réponse de Maître Assesso

Taille de haie Posée par Stephanie, il y a 3 semaines dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Christophe RMC - 618 vues Mon voisin à une haie de 6 mètres qu'il ne veux ni entretenir ni coupé, cela créer des nuisances , obstrut la lumière dans mon jardin et mes panneaux solaires qui sont de ce côté là et crée des nuisances , humidité etc ..t à... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Litige avec la safer 1 an après l'achat Posée par MGLem, il y a 3 semaines dans Rural 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KAYEMBE - 568 vues Nous avons acheté un terrain agricole de 3690 m2, le 28-01-25. nous avons payé pour avoir une réponse accélérer de la safer (safer rapide), sans réponse de leur part après 1 mois, le notaire nous a fait signer l'acte définitif considérant... Participer

Vente a la safer Posée par pascal, il y a 1 mois dans Rural 7 réponses dont la dernière il y a 1 mois par pascal - 1148 vues J'ai signé une promesse unilatérale de vente a la safer pour une parcelle de vigne et un acheteur a signé une promesse unilatéral d'achat. la safer a transmis tous les éléments au notaire pour rédiger l'acte celui-ci... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Préemption de parcelles boisées Posée par Maumau, il y a 1 mois dans Rural 1 réponse, il y a 1 mois - 700 vues J'achète la totalité de la propriété de mon cousin germain. il y a des parcelles boisées, d'autres en nature de prairie. est-ce que la commune peut preempter, des parcelles boisées? merci de me répondre merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Arbres abattus par tempetes tombes dans mon pré Posée par HELYAN15, il y a 1 mois dans Rural 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par HELYAN15 - 933 vues Suite à des vents violents plusieurs gros arbres situés sur le talus en surplomb de mon pré se sont cassés et tombés dans ce pré. a priori le talus appartient à ce voisin "un peu récalcitrant". quelles sont les demarches... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Absence de reglement de bail de terres agricoles Posée par Dominique56., il y a 1 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Dominique56. - 715 vues M. y a repris l’exploitation en qualité de locataire à compter du 01/01/2023. or, nous constatons depuis plusieurs mois de graves manquements susceptibles de compromettre la pérennité de l’exploitation. en effet : • le troupeau de... Compléter

Clôture personnelle Posée par oeillet60, il y a 1 mois dans Rural 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 595 vues J'aimerai connaitre mes droits à propos de la clôture qui a été installée sur mon terrain. le terrain derrière a été vendu puis une maison a été construite. les propriétaires n'ont pas mis de clôture, ils ont... Participer

La safer Posée par Pat 62, il y a 1 mois dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 788 vues Mes 2 garçons sont en cours d'installation. ma voisine à signé une promesse de vente d'une parcelle de 2ha à un agriculteur qui à 120 ha et un poulailler de 30000 milles poulets. aujourd'hui ma voisine ne veut plus... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Refus changement cÂble adsl pour cÂble fibre Posée par HA, il y a 1 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par HA - 694 vues Actuellement mes 3 logements locatifs sont desservis par un câble adsl qui passe sur le mur d'un voisin et est visible par un autre. 1.ce dernier, qui n'est donc pas propriétaire dudit mur, s'oppose au changement de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vente et bail à ferme Posée par Nathalie, il y a 1 mois dans Rural 1 réponse, il y a 1 mois - 683 vues Je suis propriétaire de plusieurs parcelles qui font parties d'un bal à ferme avec un agriculteur (terme 04/2031). un agriculteur voisin serait intéressé par une de ces parcelles jouxtant sa propriété. ai-je le droit de vendre... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Terrain vendu a des particulers Posée par Jml, il y a 1 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 805 vues Mes grands parent etait agriculteur a leur deces il y a 10 ans j ai recu les batiments et 3 hectares acole au batiment ma mere a recu terrain et un autre batiment ces terrain etaient louer a un agriculteur le tous a ete vendu et a... Participer

Echange de parcelles par mes locataires sans préavis Posée par vivine, il y a 1 mois dans Rural 1 réponse, il y a 1 mois - 722 vues Mes locataires ont fait des échanges de parcelles sans m'en avertir, quels sont mes droits ? puis-je résilier les baux ou bien leur imposer de reprendre les parcelles initiales ? vous remerciant pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Echange de parcelles sans préavis Posée par vivine, il y a 1 mois dans Rural 1 réponse, il y a 1 mois - 722 vues Mes locataires ont fait des échanges de parcelles sans m'en avertir, quels sont mes droits ? puis-je résilier les baux ou bien leur imposer de reprendre les parcelles initiales ? vous remerciant pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Servitude non respecté Posée par Fredou, il y a 1 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fredou - 846 vues Mon voisin m'a barré le passage pour accéder à ma parcelle, donc après passage devant le tribunal, le juge a dit qu'il fallait qu'il me laisse le passage car j'ai une servitude conventionnelle acté sur un acte... Participer

Déclaration de parcelle par un agriculteur qui ne les utilise pas Posée par steph71, il y a 2 mois dans Rural 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par steph71 - 1381 vues Je loue une parcelle à un agriculteur, dont je fais tout les ans une facture et payé pour celle-ci. quand il est partie à la retraite, il est venu me faire signer un document de la msa en me disant que c'est pour transférez à... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vente d une parcelle boisee Posée par locste, il y a 2 mois dans Rural 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 931 vues Mon cousin germain a vendu nue parcelle boisee attenant a mon terrain sans mon avertir a t il le droit... Participer

Entretenir des terres sans fermier lorsqu'on n'est pas exploitant Posée par Melissa, il y a 1 an dans Rural 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Oliveray - 4850 vues Au décès de maman, j'ai hérité d'une parcelle de 3 hectares. je ne suis pas agricultrice. je ne souhaite pas prendre un fermier car le droit rural est très complexe et le bail est d'au moins 9 ans. au bout des 9 ans... Participer

Convocation à expertise Posée par Chloé, il y a 2 mois dans Rural 1 réponse, il y a 2 mois - 1294 vues J'ai reçu ce jour un courrier de mise en cause et convocation à expertise dans cadre d'une garantie de protection juridique. il m'est reproché que ma jument ferrée des postérieurs ait blessé un cheval de propriétaire... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vente terres agricoles avec matériels Posée par Bapt, il y a 2 mois dans Rural 1 réponse, il y a 2 mois - 1294 vues Dans le cas d'une vente de terres agricoles avec du matériels agricoles liés à ces terres, peut-on insérer une clause d'indivisibilité entre la vente des terres agricoles et du matériel dans le compromis de vente?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

11 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

6 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit rural ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Troubles de voisinage : A qui s'adresser ? Quelle marche à suivre ?

Je souhaiterais savoir qui est responsable dans une résidence concernant les nuisances de la piscine ? est-ce que le syndic se doit d'agir ?...

Résolue par Maître FOGIEL

Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour...

Résolue par Maître Rousseau

Reprise de terres agricoles

Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...

Résolue par Maître GENIES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit rural

Préemption safer et liquidation judiciaire

La safer dispose d'un droit de préemption (l. 143-1 du code rural) pour lui permettre d'acquérir notamment des

Par Maître Buchard

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsRuralDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer