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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Risque encourus après teste salivaire positif suite à un accident
Sujet (Cloturé) initié par , il y a 5 mois - 715 vues

Bonjour,

Le 20/01 j’ai eu un accident sur l’autoroute suite à sa j’ai été contrôler positif a un premier test salivaire puis un second donc je n’ai eu aucun résultat de là part des gendarmes vu que je n’etait pas dans ma région les gendarmes mon laisser repartir avec le dépanneur pour que je puisse organiser mon retour de Montpellier à Tours puis ils ont garder mon permis suite à sa 2 semaine plutard les gendarmes de ma commune sont passer chez moi pour prendre mon numéro de téléphone et 2 jour après ils m’ont apperler pour que je passe à la gendarmerie, du coup j’y suis aller et ils m’ont juste fais signer un papier comme quoi il me restituait mon permis j’ai pris mon permi et je suis rentrer chez moi, à quoi dois-je m’attendre pour la suite ?

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Une convocation au Tribunal pour conduite sous l'emprise du produit toxique qui a été détecté, ayant induit un accident.
Selon le produit (stupéfiant ou alcool) la sanction va différer. Mais globalement, amende, peines complémentaires selon les circonstances, obligation de passer un stage à vos frais, éventuellement suspension judiciaire du permis de conduire, et à la fin perte de 6 points.
Et en définitive, la condamnation civile à indemniser l'assureur ou pas, selon le produit consommé.
Cordialement
Merci de votre réponse, la suspension de permis peut-elle être détournée vu que j’ai besoin de mon véhicule pour me rendre à mon travail ?
il y a 5 mois
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Quelle sera ma peine encourue pour conduite sous l'emprise de ..... Risque encourus après teste salivaire positif suite à un accident ... Quelle ...
Audition libre suite à un dépistage positif thc, rétention de permis de conduire ... de conduire sous l'emprise de stupéfiants constitue un danger évident" ... Le test salivaire montre t'il un taux de THC ? ou de la molécule delta 9 ..... Le test de la salive est il « réglé » à une détection sous les 8 h après la prise
Par la suite je suis emmené a l'hôpital pour bilan et prise de sang pour ... être positif) soit 5h apres mon accident sans présence policière seul un ..... Bonjour, pour ma part j'ai été controlé positif à un test salivaire, la gendarmerie a envoyé . ... Risques encourus test positif cannabis +non port de ceinture .

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