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Commission du titre de séjour
Sujet initié par Harie, il y a 11 mois - 9695 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

J'ai demandé titre de séjour à prefectures de Paris en route 10 ans sans papier en France .
Le prefectures ma donné rdv à commission de titre de sejour à 26mars 2025.

je suis allé à un rendez-vous et ils m'ont posé beaucoup de questions et à la fin ils m'ont donné une décision favorable.

(La Commission émet un avis favorable à la délivrance du titre de séjour sollicité.
Le présent procès-verbal sera transmis à M. le Préfet de Police.)

Je voulais savoir si le préfecture ma donné titre de séjour ou pas . Et aussi ça prendre combien temps pour préfecture pour faire decision ?

Bien à vous

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Bonjour,
Théoriquement l'avis de la commission ne lie pas la préfecture. Mais en pratique , le préfet suit généralement l'avis de la Commission.
Vous aurez votre titre de séjour.
Merci d'indiquer que la question est résolue.
Harie
Bonjour
Merci pour votre réponse.

C'est prendre combien temps pour préfecture pour donne decision en cette situation?
il y a 11 mois
La préfecture dispose en principe d'un délai de 4 mois.
Merci
il y a 11 mois
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Jlove
Bonsoir je suis moi aussi convoqué à la commission de titre de séjour pouvez-vous me dire quels sont les questions qu'ils vous ont posées pour avoir une idée merci
Zara91
Bonjour,
Vous avez finalement eu vos titres de séjour svp ??
il y a 6 mois
TANGALAKIS
Bonjour Jlove,

Les questions que va vous poser la commission concerne votre vie et vos activités en France durant cette période de 10 ans , sur votre famille , enfants et en genéral sur tout ce qui vous concerne au regard de votre présence en France pendant ces 10 ans .

Si la réponse est résolue merci de le mentionner en cliquant sur le bouton vert
il y a 6 mois
Harie
Oui je reçu mon titre de séjour après 3 semaine de convocation.
il y a 6 mois
Zara91
3 semaines après ton rendez-vous devant la commission du titre de séjour tu as eu ton titre séjour ?

Et le préfet il te répondu ou pas ?

Merci pour ta réponse et félicitations 🎊 pour ton titre 🙏🏾.

J'ai rdv aussi devant la commission
il y a 6 mois
Harie
Le commissaire donne décision favorable même jour pour moi . Et envoyer le dossier a perfectuure . Et je reçu message 3 semaine apres pour récupérer titre de séjour.
Bon courage a vous . Faites attention juste parle français la .
il y a 6 mois
Zara91
Ok ça marche.
Merci beaucoup pour votre retour.
Bonne soirée
il y a 6 mois
Jlove
Bonjour , j'avais reçu la reponse de la commission (très favorables) j'attends celui de la préfecture d'Orléans Merci
il y a 5 mois
Zara91
celle de la préfecture toujours pas de réponse ça fait plus de 3 mois déjà ?

Orleans ok!
Je passe à la commission fin du mois mon rdv avait été décalé à cause de la grève.

Préfecture de la Seine saint Denis.

Merci pour ton retour
il y a 5 mois
Serkan1993
Bonjour désolé je peux savoir juste préfecture a vous répondre par courrie ou par SMS
il y a 4 mois
Harie
SMS
il y a 4 mois
Serkan1993
Merci beaucoup pour votre réponse mais je reçu un recommandé je me peur en peut est ce que préfecture il sont refusé
Prskq je déjà passé a commission de titre séjour et il sont me donner un avis favorable
il y a 4 mois
Zara91
Bonsoir Serkan
Vous êtes passer quand a la commission ? Et vous avez eu l'avis favorable quand svp ?

Moi c'est préfecture de Bobigny et j'attends la réponse de la commission
il y a 4 mois
Harie
Je sais pas ça , parce que il sont me donner un avis favorable a commission et je reçu une sms pour récupérer mon titre de séjour.
il y a 4 mois
Serkan1993
Bonjour moi je passe chez Les commission de titre séjour a 13 octobre
Et il sont donnés un avis favorable sur place
Mais aujourd'hui je reçu un recommandé mais je sais pas on plus ce préfecture ou autre chose
il y a 4 mois
Serkan1993
Merci beaucoup pour ton réponse on verra Bien je vais voir mercredi
il y a 4 mois
Zara91
Tu es à quelle préfecture ?
Ton recommandé que tu as reçu c'est la réponse du préfet si il accepte ou pas.
Je te souhaite que le préfet te donne aussi un avis favorable 🙏🏾. Ça va aller

Merci
il y a 4 mois
Serkan1993
Moi j'habite a Paris et j'espère aussi et merci beaucoup pour vous aussi ☺️
il y a 4 mois
Jlove
Bonjour, non j'ai reçu un OQTF que je suis entrain de contestée, la préfecture me demande de laisser mon enfant de 6ans et son papa et si le papa aussi souhaite il peut me rejoindre , aucun humaniste et pourtant je remplis toutes les conditions.
il y a 4 mois
Serkan1993
C'est un système cruel, impitoyable et injuste. On refuse le permis de séjour aux personnes honnêtes et travailleuses, mais on en accorde aux malfaiteurs, aux voleurs et aux escrocs, malheureusement.😓
il y a 4 mois
Zara91
Bonjour Jlove,
Vous avez reçu l'OQTF du préfet après l'avis favorable de la commission ? Si oui combien de temps après ?

Je suis désolée pour vous, et vous souhaite de régler ce problème 🙏🏾
il y a 4 mois
Jlove
Bonjour,oui j'ai reçu un OQTF après l'avis très favorables de la commission après 3mois par courrier recommandé.
il y a 4 mois
Jlove
Le courrier recommandé de la préfecture c'est beaucoup plus un avis défavorable mais chacun à son histoire.récupère le courrier et tu verras bonne chance
il y a 4 mois
Zara91
Ok ! 
Merci pour votre retour. Contester l'oQtf saisissez le TA.
Que Dieu vous accompagne
il y a 4 mois
Jlove
Oui c'est ce que j'ai fait merci beaucoup
il y a 4 mois
Zara91
Bonsoir Serkan,
Finalement vous avez récupérer le courrier ? Est ce bien la réponse du préfet ? C'est une bonne nouvelle j'espère 🙏🏾

Cordialement,
il y a 4 mois
Serkan1993
Bonsoir Zara oui je reçu malheureusement ce un refus en plus la commission il sont me donne un avis favorable mais la préfecture veut pas merci pour te demande
il y a 4 mois
Zara91
Eeh yakoo, je suis désolée pour vous 😔. Que le Seigneur Dieu vous viennent en aide et si vous pouvez contestez devant de TA.

Bonne continuation
il y a 4 mois
Serkan1993
Oui merci beaucoup je souhaite mieux pour toi aussi
il y a 4 mois
Orléans
Bonsoir dans combien de temps vous avez reçu l'avis favorable de la commission de titre de séjour merci moi aussi je suis à orléans hier j'ai étais passer devant la commission de titre de séjour.
il y a 4 mois
Jlove
Bonsoir, c'est en moins de 2 mois généralement quand la préfecture te fait passer en commission c'est qu'il ne veut pas te donner le titre de séjour, chacun de nous à son histoire et sa chance ,quel genre de titre avez-vous demandé ?
Bonne chance
il y a 4 mois
Orléans
Bonsoir oui si ça moi j'ai 10 ans de présence si la première demande de titre de séjour vie privée familiale ça fait 1 ans et 6 mois / 6 récépissé sans autorisation de travail/ hier j'ai passé devant la commission de titre de séjour elle étais bien passé elle sont me dit dans 2 semaine tu vas recevoir votre avis favorable et la réponse de la préfecture dans le mois de janvier/ le retard à cause des fête d la fin de l'année.
il y a 4 mois
PrefBobi
Bonjour, vous avez un reponse finalement ?
il y a 3 mois
Orléans
Bonjour
La préfecture m'a envoyé la réponse de la commission de titre de séjour elle est très favorable/ elle au ma dit dans le courrier dans les prochains jours je recevez la réponse définitive de la préfecture est ce que si un bon signe.
Merci
il y a 3 mois
Monsieur
Bonjour

Après l'avis favorable de commission vous avez attendais combien de temps pour la réponse de la préfecture svp merci d'avance
il y a 1 mois
Orléans
Bonsoir
j'attends toujours la réponse de la préfecture pour son avis définitif maintenant si 2 mois est 15 jours.
il y a 1 mois
Monsieur
Vous êtes dans quel préfecture svp ?
il y a 1 mois
Orléans
Orléans est vous?
il y a 1 mois
Monsieur
À Paris
il y a 1 mois
Orléans
Bonjour hier j'ai reçu la réponse de la préfecture par courrier recommandé.
Si oqtf délai 30 jours qui ce que je dois faire ?
il y a 1 mois
Zara91
Bonjour,
Ah vous avez reçu une réponse c'est bien déjà. Si OQTF je pense qu'il faudra contester ce sera écrit dans le courrier. En général y a un délai de 30 jours.
J'espère pour vous que c'est positif 🙏🏾.
Dites nous lundi le résultat si vous voulez bien.
il y a 1 mois
PrefBobi
Bonjour Nous sommes dans le meme cas mon mari aussi a reçu un oqtf malgre un avis favorable par la commission. Préfecture de Bobigny.
il y a 1 mois
Zara91
Bonjour Pref,
Vous êtes passés quand en commission à Bobigny svp ?
Et vous avez reçu les réponses combien de temps après votre passage svp ?

Vous avez contesté j'espère ?

Moi depuis j'attends
il y a 1 mois
Orléans
Bonjour j'ai pas compris
Comment si bien oqtf ?
il y a 1 mois
PrefBobi
@zara91 on etait la le 09 pctobre on a reçu la reponse le 2fev , avis favorable mais il y a une oqtf a coté, c notre avocat comprend pas. Oui on a commencé faire l'annulation. Il faut surtout passer par une avocat.

@orleans, avec l'arrêt de mon mari notre avocat m'a dit que il retrouve que c'est flou. Il n y a pas une raison précise.
il y a 1 mois
Zara91
Moi je suis passé devant la commission en septembre avant vous et je n'ai toujours pas reçu de réponse.Ni de la commission ni de la préfecture. C'est incroyable.

@orleans faut trouver un avocat pour contester, annuler si tu reçois un OQTF
il y a 1 mois
PrefBobi
@zara Normalement si vous avez reussi vous allez recevoir un texto que votre carte est prête. Avant 3mois. C'est non oqtf.le problem avec la pref bobigny vous n'avez un autre solution pour leur saisir. J'espère que vous allez recevoir votre carte, toutes mes espérances.
il y a 1 mois
Zara91
J'ai pas compris, si 3 mois sont passer et que j'ai pas reçu de réponse de la préfecture ça veut dire que ma carte est en préparation ??

Comment vous le savez ??

Merci pour votre réponse 🙏🏾
il y a 1 mois
PrefBobi
Oui c possible mais vous n'avez pas un récépissé a renouvelle? C'est juste l'option que vous pouvez savoir si la carte est prête
il y a 1 mois
Zara91
Sisi en mai
J'ai rdv pour renouveler.
Ça fait plus de 5 mois que je suis passé en commission c'est vraiment difficile.
J'envoie des mails aucune réponse

En tout cas merci je vais attendre mon rdv pour en savoir un peu plus.
Je vous tiendrai informer
il y a 1 mois
Mirale
Alors comment c'est passé le recours mon conjoint parent d'enfant français on lui a refusée sa demande j'envisage un recours aussi
il y a 2 heures
Mirale
Des nouvelle
il y a 2 heures
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Jlove
Bonsoir, moi ils m'ont posé des questions concernant ma vie familiale mon parcours en tout cas ils rentrent dans votre vie privée,3 semaines à 1mois j'ai reçu un avis très favorables de la commission et là j'attends la réponse de la préfecture .NB: dans la convocation la préfecture voulais avoir l'avis de la commission j'espère que j'aurais une réponse favorable.
Zara91
Bonsoir jlove,
Merci pour ton retour. Ah ok la commission il répond vite alors ,
C'est le retour du préfet qui est long ?

Ça fait combien de temps que tu attends la réponse du préfet ?

Merci
il y a 6 mois
Jlove
Bientôt 3mois que j'attends
il y a 6 mois
Zara91
Ok ça marche,
Si ça ne vous dérange pas faites moi un retour une fois vous auriez le retour du préfet.
Moi j'ai rdv devant le CTS dans deux semaines.
il y a 6 mois
Zara91
Bonjour jlove,
Tu as eu un retour depuis finalement ?

Aussi tu dépends de quelle préfecture stp ?
il y a 5 mois
Jlove
Bonsoir, comment s'est passée ton rdv à la commission de titre de séjour ? As tu reçu la réponse de la commission ?
Merci
il y a 5 mois
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dyadeh
hi i would just want to ask what if i do not really speak french during the convocation because all of my employers speak english.i understand a little but i hardly can understand if someone speak french fast.
now a days is it really harder to get cds in paris rather than other location. thank you.
PrefBobi
Its probihited to speak in english, you need to answer in french.
il y a 1 mois
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Roz
Bonjour
Svp quel sont les questions posées lors de la commission j'ai une convocation pour le 17/12/2025
Merci
Zara91
Bonsoir ,
Ce sont des questions sur votre situation actuelle. Sur le plan personnel ( vie privée ) et sur le plan professionnel ( si vous travaillez ou pas).
il y a 4 mois
Roz
Merci pour votre retour
il y a 4 mois
Monsieur
Bonjour tu as fait quand la commission et quel préfecture ?
il y a 9 jours
Monsieur
Tu as eu un avis favorable de la commission ???
il y a 9 jours
Zara91
Même situation, bonsoir
Passage en commission le 18/09 et toujours rien reçu même l'avis de la commission rien.
il y a 9 jours
Orléans
La même situation moi j'ai passé devant la commission de titre de séjour le 20 novembre il sont me donné avis très favorable.
Le 18 février j'ai reçu lettre recommandée de la préfecture/ OQTF/ 30 jours .
il y a 9 jours
Zara91
Toujours en lettre recommandée
Vous avez reçu une réponse ?
il y a 7 jours
Zara91
Là par contre je ne sais pas. Je vous souhaite une réponse positive 🙏🏾. Vous la récupérerez quand ?
Tenez nous informer svp
Nous aussi on attend depuis pas de réponse

Cordialement,
il y a 7 jours
Zara91
Bonjour,
Vous avez pu récupérer votre courrier Finalement ? c'est une réponse positive 🙏🏾???
il y a 6 jours
Zara91
Ah d'accord !! Vous avez une bonne situation et pourtant, vous travaillez et avez des enfants scolarisés et vous êtes en France depuis plus de 10 ans.
Si il refuse vraiment ils vont se baser sur quoi ? Je me pose des questions ...

D'accord demain alors donnez-moi des nouvelles. Seul Dieu aura le dernier mot 🙏🏾
il y a 6 jours
Zara91
Yakooo eh je suis vraiment désolée 😫pour vous. Mais c'est quoi le motif ? Votre situation est assez stable.
Faudra faire quand même un recours
il y a 6 jours
Mirale
Moi mon conjoint et passe en comission en début mars le 3 il a reçu l'avis le jour même par recommandé et là on attend la réponse du préfet
il y a 1 heure
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