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Premiere demande de titre de jour.
Sujet initié par dioufy, il y a 12 heures - 284 vues

Bonjour,
mon dossier a ètè accepter sur dèmarches simplifier
je demande quelle est la prochaine atape.

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83%de réponse
3 réponses
Bonjour,

Lorsque votre dossier a été accepté sur Démarches Simplifiées pour une première demande de titre de séjour, cela signifie en principe que votre demande a été jugée recevable et que l’instruction va se poursuivre. Voici les étapes suivantes généralement observées :
1.Convocation en préfecture : Vous recevrez, dans un délai variable selon les préfectures, une convocation pour remise d’un récépissé ou pour prise d’empreintes et photo, si cela n’a pas déjà été fait.
2.Instruction complète du dossier : La préfecture vérifie la validité de vos documents, votre situation, et peut éventuellement demander des pièces complémentaires.
3.Remise du récépissé : Si tout est conforme, vous recevrez un récépissé valant autorisation provisoire de séjour pendant l’instruction.
4.Décision finale : Une fois la demande instruite, la préfecture vous informera si votre titre de séjour est accordé (avec fabrication de la carte) ou refusé (avec ou sans OQTF, selon les cas).

⚠️ Surveillez votre boîte mail (y compris les spams) et votre espace Démarches Simplifiées, car les convocations sont souvent envoyées de façon dématérialisée.

Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le BOUTON VERT svp.
Bon courage !
Cordialement,
Me KAYEMBE
Avocat au Barreau de Paris
il y a 4 heures
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Bonjour,

Si votre dossier a été accepté sur démarches simplifiées, c'est un bon signe.
Vous serez prochainement convoqué en préfecture pour le dépôt physique du dossier s'il y a lieu et pour la délivrance d'un récépissé en attendant la fabrication de votre carte.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 9 heures
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Bonjour,

C'est une excellente nouvelle que votre dossier ait été accepté sur "Démarches Simplifiées" ! Cela signifie que votre demande a été validée par l'administration concernée.

Cependant, la prochère étape dépend entièrement du type de démarche que vous avez effectuée. "Démarches Simplifiées" est une plateforme utilisée par de nombreuses administrations (préfectures, universités, organismes divers) pour des procédures très variées.

Pour vous dire quelle est la prochaine étape, j'aurais besoin de savoir :

De quel type de dossier s'agissait-il ? (Ex : demande de titre de séjour, renouvellement de visa étudiant, demande d'aide, inscription administrative, etc.)

Quelle administration était concernée ? (Ex : une préfecture, l'OFII, une université, etc.)

Ceci dit, voici les étapes les plus fréquentes après un statut "accepté" sur Démarches Simplifiées :

Instruction Finale / Validation : Le statut "accepté" peut signifier que votre dossier est jugé recevable et complet, et qu'il passe à la phase finale d'instruction ou de validation par l'agent ou le service compétent.

Convocation (fréquent pour les titres de séjour) : Vous pourriez recevoir une convocation pour :

Un entretien (si c'est une demande de nationalité ou certains titres de séjour).

Le dépôt de vos empreintes digitales et la remise de documents originaux (pour les titres de séjour).

Le paiement des taxes (timbres fiscaux) si ce n'est pas déjà fait.

Mise à disposition du document : Si votre demande est relative à un document (comme un titre de séjour, une autorisation), la prochaine étape sera probablement la fabrication de ce document. Vous recevrez alors une notification vous indiquant :

Que le document est disponible et les modalités pour le retirer (ex: à la préfecture, sur rendez-vous).

Que le document vous sera envoyé par courrier.

Notification de décision : Pour certaines demandes (aides, subventions, autorisations), le statut "accepté" peut être suivi d'une notification officielle de la décision finale par courrier ou directement sur la plateforme.

Comment savoir précisément quelle est la prochaine étape pour VOTRE dossier ?

Consultez votre espace personnel sur Démarches Simplifiées :

Connectez-vous à votre compte sur la plateforme.

Allez sur le dossier en question.

Vérifiez le détail du statut et si des instructions ou des messages spécifiques vous ont été envoyés dans l'historique du dossier. C'est le lieu le plus fiable pour avoir la prochaine étape.

Vérifiez vos e-mails et SMS : L'administration vous envoie souvent des notifications importantes par e-mail ou SMS pour vous informer de l'évolution de votre dossier et des prochaines étapes.

Consultez la page d'information initiale de la démarche : Au début de la démarche, il y avait souvent une page d'information qui décrivait toutes les étapes du processus.

Félicitations pour l'acceptation de votre dossier, et j'espère que la prochaine étape sera celle que vous attendez !

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 6 heures
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