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Question résolue par Maître Yvan BELIGHA
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Yvan

Comission medicale
Sujet initié par JOSE, il y a 1 jour - 281 vues

Bonjour, Je dois faire une ecchographie du foie, mais mon centre de radiologie n ouvre que fin aôut, de ce fait ma date pour la commission va être dépassée, je ne conduirais pas. Quel est le risque avec le medecin de la commision, pour valider mon aptitude à conduire ? Merci. Bien cordialement.

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5 réponses
Cher monsieur,

Votre situation est délicate, mais vous pouvez éviter un avis défavorable définitif en agissant avec méthode. Le principal risque est que la commission médicale ne puisse pas prendre une décision sans toutes les informations nécessaires.

Le risque sans le document

Le médecin de la commission médicale a besoin de l'échographie du foie pour évaluer votre aptitude à conduire. C'est une pièce maîtresse de votre dossier.

Si vous vous présentez sans ce document, le médecin ne peut pas statuer. Il est très probable qu'il vous donne un avis défavorable temporaire, le temps que vous fournissiez le document.

Le fait de ne pas conduire ne vous dispense pas d'avoir un avis favorable de la commission.

Votre plan d'action

Pour éviter toute complication, la meilleure chose à faire est d'être proactif et de communiquer avec la commission.

Contactez immédiatement la commission médicale. Informez-les de la situation (fermeture du centre de radiologie) et de l'impossibilité de fournir l'échographie à temps. C'est la preuve de votre bonne foi.

Fournissez une preuve. Demandez à votre centre de radiologie une attestation confirmant sa fermeture et la date de votre rendez-vous. Envoyez ce document à la commission.

Demandez un report de rendez-vous. Demandez formellement à la commission de vous accorder une nouvelle date.

En procédant ainsi, vous montrez que vous respectez la procédure et que le retard est dû à des circonstances indépendantes de votre volonté. Le médecin de la commission comprendra la situation.

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il y a 1 jour
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il y a 1 jour
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JOSE
Bonjour Maitre, le rendez vous commission pas encore pris, j attends l ouverture du centre de radiologie. Pour datge en retard le medecin peut il ne pas valider mon permis, meme si examens bons. Merci.Bien cordialement.
il y a 1 jour
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Non, un médecin de la commission médicale ne peut pas refuser de valider votre permis de conduire uniquement à cause d'un retard, et ce, si vos examens sont bons.

La décision est basée sur votre aptitude médicale

Le rôle du médecin de la commission est d'évaluer votre aptitude à conduire sur la base de critères médicaux précis. Le fait que vous ayez pris du retard dans vos démarches n'est pas un critère médical.

La décision de la commission est basée sur les résultats de votre échographie et sur votre état de santé général. Si votre foie est en bonne santé, il n'y a aucune raison médicale de refuser de valider votre permis.

Cependant, il est crucial de suivre la procédure correctement pour éviter toute complication administrative.

Ce que vous devez faire pour éviter tout problème

La commission pourrait vous donner un avis défavorable non pas pour des raisons médicales, mais parce qu'elle n'a pas pu statuer, faute de documents. Pour éviter cela :

Informez la commission. Contactez-les dès que possible pour expliquer le retard dû à la fermeture du centre de radiologie.

Présentez-vous avec vos examens. Une fois que vous aurez votre échographie, vous pourrez prendre rendez-vous avec la commission.

Votre priorité est d'obtenir cette échographie et de la présenter à la commission. La commission prendra sa décision en fonction de ce que révèlent vos examens.

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#Meilleure réponse
il y a 1 jour
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JOSE
Bonjour, quelles pourraient être les complications administratives?..mail d explications sera envoyé à la commission.. préfecture dès demain..et rendez-vous sera pris dès l ouverture pour l' ecch agraphie...je suis très inquiet de ne pas pouvoir valider mon permis, à cause d' un retard de présentation à la commission..Merci beaucoup.bien cordialement.
il y a 9 heures
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