MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Comission medical
Sujet initié par Papa, il y a 3 jours - 402 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
Je suis passez a ma 2 eme comission medicale suite a une suspension de permis pour alcool mes cdt n’étaient pas bon et j’avais modifié les résultats j’ai était déclaré inapte pendant 3 mois là j’ai fait une autre prise de sang ki etait ok jai eu rdv ajd avec la
Commission il ne mont pas dit combien de temps mon permis était restitué c’est normal?!

Merci de vos réponses
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat permis de conduire
Premier rendez-vous gratuit
Une question en permis de conduire ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
7 réponses
Cher monsieur,

Il est courant que la commission médicale ne communique pas immédiatement la date de restitution du permis lors de l'examen.

En effet, après un contrôle médical, la commission peut prendre le temps d'évaluer tous les éléments de votre dossier avant de rendre une décision définitive.

Si votre avis médical est favorable, vous recevrez un document attestant de votre aptitude à la conduite, qui a une validité de 2 ans.

Ce document est nécessaire pour récupérer votre permis.

En revanche, si l'avis est défavorable, une décision d'inaptitude vous sera notifiée, avec indication des voies et délais de recours (article L224-14 du code de la route).

Je vous conseille de patienter quelques jours pour recevoir la notification officielle de la commission.

Si vous ne recevez pas d'informations dans un délai raisonnable, vous pouvez contacter la préfecture ou la commission médicale pour obtenir des précisions sur votre situation.

Je reste à votre disposition si vous avez d’autres questions.

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
il y a 3 jours
Signaler
Commentez cette réponse
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Bonjour

Il est effectivement possible que la commission médicale ne vous donne pas immédiatement la durée de validité de votre permis lors du rendez-vous. Cela peut être dû à plusieurs raisons

La décision finale peut être transmise par écrit après délibération, surtout si votre dossier a présenté des irrégularités (comme la modification d’analyses précédentes).

Les médecins peuvent vouloir attendre les résultats complets ou une validation administrative avant de fixer la durée exacte.

Dans certains cas, le permis est restitué pour une durée courte (6 mois ou 1 an), mais cela est notifié plus tard par courrier ou via l’ANTS.

Surveillez votre espace ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) : la décision y sera souvent mise à disposition dans les jours qui suivent.

Vous pouvez aussi contacter la préfecture ou le service médical pour demander confirmation de la durée de validité.

Conservez bien vos nouveaux résultats biologiques, car ils seront essentiels pour toute future visite.

Vous avez déjà franchi une étape importante en obtenant des résultats favorables. Si vous le souhaitez, je peux vous aider à rédiger un message à la préfecture ou à l’ANTS pour obtenir une réponse claire.

Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 3 jours
SignalerCommenter la réponse
Papa
Ma première visite il me lon rendu 6 mois après je suis repassé inapte pendant 3 mois je croyais que au bout de la 2 eme visite il rendez le permis définitif sachant que je suis déjà passez au tribunal
il y a 3 jours
SignalerRépondre
En cas d'inaptitude à la conduite, la procédure de récupération du permis de conduire dépend de plusieurs facteurs, notamment la décision du préfet et le résultat des visites médicales.

Selon l'article L224-14 du code de la route, vous ne pouvez solliciter un nouveau permis ou la restitution de votre permis sans avoir été reconnu apte après un examen médical et psychotechnique effectué à vos frais.

Si vous avez été déclaré inapte lors de votre première visite, il est nécessaire de passer une seconde visite médicale pour évaluer votre aptitude à conduire.

Si, après cette seconde visite, vous êtes déclaré apte, vous pourrez alors demander la restitution de votre permis.

Cependant, si vous avez été condamné par le tribunal, cela peut également influencer votre situation, notamment en fonction des sanctions qui ont été prononcées.

Je vous recommande de vous faire accompagner par un avocat.

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
il y a 3 jours
SignalerRépondre
Papa
Non lors de ma 1 ere visite j’étais apte il mon rendu mon permis 6 mois et lors de la 2 éme visite inapte pendant 3 mois je suis déjà passé au tribunal les sanction judiciaire etait terminé
il y a 3 jours
SignalerRépondre
Si vous avez déjà été déclaré apte lors de votre première visite et que vous avez respecté les sanctions judiciaires, vous devriez pouvoir récupérer votre permis après avoir été reconnu apte à la suite de ce contrôle médical.

Je vous conseille de vérifier auprès de la commission médicale ou de la préfecture pour obtenir des précisions sur la procédure à suivre et les délais de restitution de votre permis.

Vous pouvez également consulter l'article R224-12 du Code de la route qui traite des décisions de la commission médicale et des recours possibles en cas de décision d'inaptitude.

Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
il y a 3 jours
SignalerRépondre
Bonjour,

Je vous remercie d’indiquer si j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
il y a 2 jours
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Papa
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
62 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
32 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
14 problèmes résolus*
4
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU
8 problèmes résolus*
5
Maître AIKATERINI TANGALAKIS
Maître AIKATERINI TANGALAKIS
4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en permis de conduire ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

J’ai reçu par recommandé mon arrêté de suspension de permis (suite à un excès de vitesse de plus de 40km/h) mais sur cet arrêté l’adresse de mon...
Résolue par Maître CADET
J'ai été contrôlé samedi apr-s midi par deux motards, avec un taux d'alcool retenu de 0,53 mgl. le permis m'a été confisqué, les motars m'ont dit...
Résolue par Maître SABILELLAH
Je viens de me rendre compte que j avais oublié d effectué la deuxième visite médicale pour mon permis de conduire suite à une suspension, cela...
Résolue par Maître Rigoulot
Je me suis fait contrôler positif à l’alcool ( peut fière + de 0,50 dans l’ethylometre) le 1er avril dernier. j’ai récupérer ma carte grise au...
Résolue par Maître GEBELIN-NAACKE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en permis de conduire

Stupéfiants au volant : réservez-vous le droit de demander une contre-expertise
Vous faites l'objet d'un contrôle d'usage de produits stupéfiants au volant ? vous pouvez vous réserver
Maître VOYAT
Par Maître VOYAT
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer