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Renouvellement de titre de séjour

Sujet (Cloturé) initié par ALIil y a 8 mois - 921 vues

Bonjour à tous,

J'aimerais partager mon souci concernant ma demande de titre de séjour étudiant afin d'avoir vos conseils.

Après avoir déposé ma demande, on m'a demandé de compléter le dossier, ce que j'ai fait. Le seul point qui pose problème concerne l'attestation de réussite de l'année précédente. Or, l'année dernière, j'ai rencontré des difficultés personnelles qui ne m'ont pas permis de fréquenter. Cette année, en revanche, je suis bien inscrit(e) et je fréquente normalement.

À la place de l'attestation de réussite, j'ai donc joint une lettre explicative. Une première fois, le dossier m'a été retourné en me demandant aussi l'attestation d'engagement (respect des valeurs de la République). J'ai alors renvoyé le dossier avec la lettre explicative et l'attestation d'engagement signée.

Ensuite, le dossier m'a encore été retourné pour mise à jour. J'ai de nouveau joint une lettre explicative, mais j'ai oublié cette fois-ci de remettre l'attestation d'engagement, pensant qu'elle avait déjà été validée auparavant.

Lors du dernier retour, toutes les autres pièces ont été validées, mais la partie "attestation de réussite" est encore revenue, avec un message indiquant que c'est la dernière fois et qu'il faut bien lire ce qui est demandé. Ils insistent clairement sur la signature de l'attestation d'engagement, écrite en gros caractères, donc j'ai bien compris qu'elle est obligatoire.

Cependant, je ne sais pas si :
le problème vient uniquement du fait que l'attestation d'engagement n'était plus jointe,
ou si la lettre explicative à la place de l'attestation de réussite n'est toujours pas acceptée, malgré les deux lettres envoyées.

Je pense que le retour actuel est peut-être lié au fait que j'ai remplacé le document précédent (qui contenait l'engagement) par une nouvelle lettre sans l'engagement joint.
Si besoin, je peux partager une capture d'écran pour mieux expliquer la situation.

Merci d'avance pour vos conseils.

Merci de vos réponses

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Maître Abraham ASSESSO

Avocat au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre

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Bonjour,

Le problème ne vient pas seulement de l'attestation d'engagement, mais surtout de l'absence de justificatif de **caractère réel et sérieux des études l'année précédente**.

Pour un renouvellement de titre « étudiant », la préfecture est légalement fondée à exiger soit une attestation de réussite, soit à défaut **des justificatifs objectifs** expliquant l'absence de validation (certificat médical, arrêt maladie, événement grave documenté, attestation de l'établissement). Une simple lettre explicative personnelle n'est en général **pas suffisante juridiquement**.

Dans votre cas, il y a deux difficultés cumulées :

1. l'oubli de l'attestation d'engagement lors du dernier envoi, ce qui justifie à lui seul un retour du dossier ;
2. l'absence persistante de preuve externe expliquant l'échec ou l'absence de fréquentation l'an dernier.

Ce que vous devez faire maintenant :
– joindre impérativement l'attestation d'engagement signée ;
– conserver la lettre explicative ;
– surtout, ajouter un document émanant d'un tiers : certificat médical, attestation universitaire expliquant la situation, justificatif administratif, ou à défaut une attestation circonstanciée + pièces concordantes.

Sans élément objectif, la préfecture peut légalement refuser le renouvellement, même si vous êtes bien inscrit(e) et assidu(e) cette année.

Agissez rapidement et complétez le dossier de manière la plus factuelle possible.

Vous pouvez marquer la réponse comme résolue avec le bouton vert si elle vous a été utile.

#Meilleure réponseil y a 8 mois

lolfduuu

salut, si tu vois ce message stp est ce que tu pourrais me repondre si t'as reussi a renouveler yon titre de sejour s'il te plait?? jai exactement le meme probleme

il y a 7 mois

lolfduuu

salut, stp est que t'as pu renouveller ton visa? je suis dans une situation pareille ta reponse m'aiderai enormement. ou est ce quon peut echanger des contacts?

il y a 7 mois

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