Mariage et transcription brésil

Sujet initié par Nadege, il y a 7 heures - 178 vues

Bonjour,

À ma connaissance, le délai de 180 jours que vous évoquez concerne principalement l'obligation de transcription au Brésil après le retour d'un ou des deux époux sur le territoire brésilien. Il s'agit d'une règle du droit de l'état civil brésilien relative à l'enregistrement de l'acte étranger dans les registres brésiliens.

Lorsque la démarche est effectuée auprès d'un consulat brésilien à l'étranger, la procédure est différente et les consulats ne mettent effectivement pas toujours en avant ce délai de 180 jours dans leurs formalités en ligne.

Pour répondre à vos questions :

1) Les consulats appliquent les règles de l'état civil brésilien, mais ils disposent de procédures consulaires propres. L'absence de mention du délai de 180 jours sur e-Consular ne signifie pas nécessairement qu'il n'existe plus, mais plutôt qu'il ne constitue pas un critère bloquant pour le dépôt de la demande auprès du consulat.

2) Dans la pratique, une transcription tardive n'entraîne généralement pas la nullité du mariage. Le principal risque est plutôt d'ordre administratif : difficultés pour mettre à jour l'état civil brésilien, obtenir certains documents, modifier un nom d'usage ou accomplir certaines démarches au Brésil tant que le mariage n'est pas enregistré.

En conséquence, même si la transcription intervient après les 180 jours, cela ne signifie pas automatiquement que votre mariage ne pourra plus être transcrit. Il peut simplement y avoir des formalités ou justifications complémentaires selon la situation.

Par ailleurs, un délai de deux mois sans retour d'un consulat n'est malheureusement pas exceptionnel. Une relance écrite auprès du consulat de Marseille peut être utile pour connaître l'état d'avancement de votre dossier.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.

Bien Cordialement.