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RésoluDeux identités, deux états civils : suppression de mon identité française
Bonjour,
Je suis victime d'un enlèvement documenté dans mon pays d'origine alors que j'étais enfant, puis transporté en France par l'intermédiaire d'une association française, en violation des législations applicables dans les deux pays.
Bien qu'aucune base légale n'existait, une adoption plénière a ensuite été prononcée en France, conduisant à l'attribution d'une identité française et d'un nouvel état civil.
Mon identité d'origine existe toujours et je dispose toujours de mes documents d'identité correspondants.
Cette double identité existe également dans les faits : à la suite de deux voyages dans mon pays d'origine, je suis revenu sur le territoire français sous mon identité d'origine, sans disposer d'un titre de séjour français correspondant.
L'adoption plénière étant irrévocable, cette situation continue aujourd'hui à produire des effets juridiques et administratifs à mon égard.
Je souhaite supprimer purement et simplement mon identité française complète, sans normalisation-piège consistant à « reconnaître mon identité d'origine en France » ou à fusionner les deux identités et états civils. Je conserverais mon identité et ma nationalité d'origine, qui n'ont jamais cessé d'exister.
Je suis conscient des conséquences qu'une telle suppression pourrait avoir en France et je les accepte. Cette situation produit aujourd'hui des conséquences concrètes : si je décède en France, c'est mon identité française qui sera utilisée pour constater mon décès. Même dans la mort, cette identité française continuerait à produire ses effets pour moi et ma famille biologique.
Une telle suppression de mon identité française est-elle juridiquement possible et, dans l'affirmative, par quelle voie ?
Dans la négative, comment une situation qui n'aurait jamais dû exister et ne peut exister peut-elle continuer à perdurer ?
Merci de vos réponses
Je suis victime d'un enlèvement documenté dans mon pays d'origine alors que j'étais enfant, puis transporté en France par l'intermédiaire d'une association française, en violation des législations applicables dans les deux pays.
Bien qu'aucune base légale n'existait, une adoption plénière a ensuite été prononcée en France, conduisant à l'attribution d'une identité française et d'un nouvel état civil.
Mon identité d'origine existe toujours et je dispose toujours de mes documents d'identité correspondants.
Cette double identité existe également dans les faits : à la suite de deux voyages dans mon pays d'origine, je suis revenu sur le territoire français sous mon identité d'origine, sans disposer d'un titre de séjour français correspondant.
L'adoption plénière étant irrévocable, cette situation continue aujourd'hui à produire des effets juridiques et administratifs à mon égard.
Je souhaite supprimer purement et simplement mon identité française complète, sans normalisation-piège consistant à « reconnaître mon identité d'origine en France » ou à fusionner les deux identités et états civils. Je conserverais mon identité et ma nationalité d'origine, qui n'ont jamais cessé d'exister.
Je suis conscient des conséquences qu'une telle suppression pourrait avoir en France et je les accepte. Cette situation produit aujourd'hui des conséquences concrètes : si je décède en France, c'est mon identité française qui sera utilisée pour constater mon décès. Même dans la mort, cette identité française continuerait à produire ses effets pour moi et ma famille biologique.
Une telle suppression de mon identité française est-elle juridiquement possible et, dans l'affirmative, par quelle voie ?
Dans la négative, comment une situation qui n'aurait jamais dû exister et ne peut exister peut-elle continuer à perdurer ?
Merci de vos réponses
