MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Régularisation parent d’enfant réfugié Posée par Hawayou, il y a 2 semaines dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 609 vues Je n’arrive pas à demander un titre de séjour parent d’enfant réfugié sur anef sachant que j’ai pas de numéro étranger j’ai envoyé le dossier à la préfecture qui me l’a renvoyé en notifiant de faire la demande sur anef sur le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Chômage Posée par OUJDIA11moh, il y a 8 mois dans Administratif* 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par OUJDIA11moh* - 1256 vues J’aurais besoin de vos conseils svp 🙏🏼 j’ai une rupture conventionnelle qui prendra fin officiellement le 12 août, et je dois commencer un nouveau contrat de travail le 15 septembre. du coup, il y a environ... Consulter la réponse de BELIGHA

Casier judiciaire ,fonction public Posée par Wad01, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître RASOAVELOSON - 3295 vues Peut on être contractuel dans la fonction publique en ayant un casier judiciaire, merci pour vos reponses... Compléter

Mop défaut d'intérêt à agir Posée par Simon, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 1724 vues J'ai déposé un recours pour l'annulation d'une autorisation d'urbanisme. a quelques jours de l'audience, je reçois un courrier du ta qui m'informe d'un mop défaut d'intérêt à agir bien que je... Consulter la réponse de Maître COTTO

Titre de séjour à renvouveler ou pas urgent? Posée par Lilia, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2134 vues Il ya pas longtemps je viens de louer mon appart, j’habitais chez mes parents, du coup mon adresse a changer, est ce que je dois obligatoirement prévenir la préfecture pour changement d’adresse ? car je vais faire une demande de... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Aire de retournement Posée par ALICE, il y a 4 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Manu - 4615 vues Je rencontre des difficultés depuis plusieurs années avec un voisin indélicat qui utilise une aire de retournement comme parking destiné a recevoir ses invités ou à garer ses propres véhicules. il dispose pourtant d'un grand... Participer

1 recours gracieux contre 2 décisions Posée par Adele.AGG, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2385 vues Est-il possible de ne rédiger qu'un seul et unique recours gracieux contre deux décisions administratives distinctes ? sur quel fondement ? merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Vente d’alcool (licence 3) dans un bar/restaurant associé à un club de padel. Posée par Steve, il y a 8 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Steve - 1551 vues Je travaille sur l'ouverture de mon club de padel proposant: - la location de terrain/raquette, - une activité régulière de tournois, événements, - un espace bar/restaurant physiquement cloisonné et séparé des terrains... Consulter la réponse de BELIGHA

Retour en france après départ volontaire Posée par Abdel1234, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2629 vues J'ai fait mes études en france et mon titre de séjour a expiré en 2021. je suis depuis en situation irrégulière en france en attendant ma régularisation en admission exceptionnelle au séjour pour vpf. ma demande a été acceptée... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Une motivation apparente pourrait être équivalente à l'absence de motivation ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 9 jours dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 9 jours - 1401 vues D’un point de vue juridique, une motivation seulement apparente peut-elle être assimilée à une absence de motivation dans une décision administrative ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Election Posée par Serge, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Serge - 7288 vues Lors de l'élection de ce jour la mairie de beuvron en auge dans le calvados une commune de 242 habitants n'as pas demandé de pièce d'identité aux votants. comment faire pour faire annuler ces votes ? selon la loi... Consulter la réponse de Osirise

Vice caché Posée par Typhaine, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Typhaine - 4693 vues Je suis allée au tribunal de proximité pour réclamer la reprise avec remboursement d'un véhicule acheté en avril 2014 sur lequel le turbo est hs. j'ai obtenu gain de cause mais mon adversaire ne s'est pas présenté à... Participer

Abus de pouvoir de la mairie Posée par Casa by bea, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MEURDRA - 2565 vues J aimerais savoir si le juridique d'une mairie a le droit de nous envoyer la police municipale sur un terrain prive et agricole ...et nous envoie l hygiène et la fraude sans même nous avertir pour le... Compléter

Pour une demande Posée par Djine, il y a 4 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2480 vues Je voulais savoir si on peut demander la naturalisation pendant qu'on voulait renouveler le titre de séjour. cordialement... Participer

Mise en fourrière et destruction du véhicule sans notification lcar de l'enlèvem Posée par Halluciné, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par 068912Ldm. - 8126 vues Je viens de recevoir le certificat de destruction de mon véhicule qui avait été mis en fourrière pour stationnement abusif sur la voie publique (stationnement excédent plus de 7 jours). je n'ai pas reçu la notification de mise... Participer

Convocation contre expertise et mentions legales Posée par RV, il y a 8 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 829 vues Dans le cadre d’une demande de reconnaissance de maladie professionnelle hors tableau (dépression suite rps). je viens d’être expertise et les conclusions sont défavorables, j’ai demandé une contre expertise et je viens de recevoir... Consulter la réponse de BELIGHA

Délai pour signifier un acte d'assignation Posée par jean-philippe31, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2576 vues Le 27 novembre un huissier a déposé un avis de passage dans ma boite aux lettres, concernant un acte d'assignation. il m'invitait à me déplacer à son étude dès le lendemain pour retirer l'acte. en raison de... Consulter la réponse de Maître TOURREIL

Sur une instructions Posée par Fanni, il y a 8 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par dina - 7170 vues Je suis mariée depuis 2 ans met en concubi depuis 4 ans mon mari a eu une oqtf en septembre 2015 il et rentrer en tunisie en 01 /2015 visa refuser recour fait ensuite une demande au tribunal de nante en juillet son dossier et en... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Impôts Posée par Nassera, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2086 vues Je suis mariée à un ressortissants marocain et il n'est pas encore en france. sur ma fiche d'imposition depuis 2020 on me met divorcé et c'est l'année où je me suis marié. j'ai déclaré et apporté ma preuve... Consulter la réponse de BELIGHA

Harcelement du maire Posée par JEAN francois, il y a 7 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par bibiche - 5905 vues J'ai gagné un procès contre la mairie concernant un terrain à bâtir. la cour d'appel de douai à donc ordonné de changer la dénomination de mon terrain comme terrain à bâtir. j'ai eu 1500 euros de dédommagement... Consulter la réponse de Maître Moutoussamy

Messagerie electonique Posée par balagne20, il y a 9 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 6926 vues Mon employeur en l occurence un maire a t il le droit de controler ma messagerie sans m en avertir ? merci... Consulter la réponse de Maître Rousseau

Conseils Posée par Aude, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Aude - 2255 vues Est-il recommandé de prendre un avocat "de famille" pour des conseil dans un large spectre d'intervention : - acquisition, gestion et ou vente immobilière - contrat(s) de travail - conseils diverses : placement (s) financier... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Interdiction de produire piece d identite Posée par joel olivier, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa - 6397 vues Es t il possible qu un parent ne vivant avec son enfant interdisse a une representation diplomatique de delivrer les pieces d identites a son enfant qui vie avec les grands parents maternelles d aller rejoindre sa mere qui vie en... Compléter

" commandement aux fins de saisie vente" sans "contrainte" pole emploi Posée par HOUREME, il y a 5 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5045 vues J'ai reçu le 04/08/2020 un "commandement aux fins de saisie vente" par lettre simple de la part d'huissier de justice (pole emploi), mais je n'ai jamais reçu de contrainte. l'huissier prétend me la signfier le... Consulter la réponse de Maître LAUGIER

Anef problem Posée par sumon, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DIARRA - 3472 vues Je me suis adressé au tribunal suite à ma première demande de titre de séjour et à un problème de compte anef. après six mois d'attente, le tribunal a rendu son verdict et a ordonné à la préfecture de résoudre mon problème... Compléter

Carte de séjour Posée par Merimech nesma, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1964 vues Svp je suis une jeune fille de nationalité algérienne et je vis en france depuis âge de 9 ans j'ai eu le master et je travaille embauche je possède carte de résidant de 10 ans vie familiale et je veux faire un mariage avec un... Participer

A qui demander l'avancement d'un dossier quand l'avocat ne répond pas ? Posée par lilou, il y a 9 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par TANGALAKIS - 21951 vues Je viens vers vous car je ne sais plus trop comment faire... je fais court : il y a 3 ans j'ai emmenagé dans un appartement, à côté d'une voisine qui avait de gros soucis psychologiques. un jour elle a cassé ma porte à... Compléter

Demande cerfa 39 Posée par Sylvana, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2458 vues J'ai fait une demande cerfa 39 au tribunal de melun depuis plusieurs mois et je n'ai pas de retour. comment savoir si mon dossier a bien été pris en compte. merci pour votre retour sylvana beschizza... Consulter la réponse de Maître DELAUNAY

Je veux fair les papié de pérre de mon bb je veux con maid Posée par fatima, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3947 vues Svp je vous demande de mede... Participer

RÉgularisation Posée par BILLIBILI, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par bili - 6577 vues Depuis 2 ans et 2 mois je suis en france je vie chez mon oncle qui a la nationalité française sa femme aussi ainsi toutes ses enfants. pour cela mon oncle voulais vraiment savoir comment il pourrait m'aider pour que je puisse... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

86 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

81 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

60 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

18 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

13 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer