MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Vol carrefour sans être pris Posée par Anty, il y a 3 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anty - 3494 vues J'ai volé un bien d'une valeur de 550€ je crois à carrefour (aspirateur robot). je ne sais pas pourquoi, ça rentrait dans mon sac cabas et je me suis dit pourquoi pas car je sais qu'ici il... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Bail commercial avec option d'achat Posée par Laura, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4267 vues Je viens de repérer un local pour démarrer mon activité. les banques ne souhaitent pas financer l'achat du bien dans le cadre d'une création d'activité mais y consentiraient dans 2 ans, lorsque mon activité sera... Participer

Délais de paiement --*merci Posée par L'aventurier, il y a 6 ans dans Commercial** 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JusticeStp - 3746 vues Un auto entrepreneur peut il changer/modifier de lui même ses délais de paiement par lui même (paiement à reception de la facture )ou il y un cadre légale ( minimum 7 jours ou 15 jours reception de la facture) à reception de la... Consulter la réponse de Maître Guillot

Litige transnational relatif à un contrat économique Posée par GPT, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1924 vues Nous sommes une société chinoise avec un client en france, désigné par s. récemment, ce client a demandé un report de paiement en raison de difficultés de trésorerie. notre entreprise a accepté la demande de s... Participer

Vente entre particulier friteuse electrique d'occasion Posée par kar33, il y a 7 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par kar33 - 4706 vues J'ai vendu une friteuse électrique a un dame qui est venue la chercher à mon domicile . 24h apres elle m'appelle pour me dire voyant minuterie hs et veut que je lui reprenne la friteuse. cette friteuse est partie de chez... Consulter la réponse de Maître Vanoverschelde

Robe de soirée non rendu , cliente qui ne répond plus Posée par Mdd loc, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2259 vues Une cliente a louer une robe de soirée, qu'elle a portée pour son évènement. vient le jour du retour de la robe , la cliente nous dit que finalement elle ne peut pas se déplacer mais qu'elle enverra la robe par voie... Consulter la réponse de BELIGHA

Retard restitution lld Posée par Yaya38, il y a 1 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Yaya38 - 792 vues Nous sommes une société et avons un véhicule utilitaire en lld dont le contrat prenait fin le 31 janvier 2026. le 19 janvier 2026, le véhicule a subi un sinistre (vandalisme). nous avons fait la déclaration le jour même auprès du... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vérifier si une décision fait l'objet d'un appel lorsqu'on est tiers au dossier Posée par JurisJedi, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1599 vues Je suis intéressé par un dossier, auquel je suis une tierce partie, pour lequel une décision a été rendue. j'aimerais savoir s'il y avait moyen de vérifier, en tant que tiers, si un appel avait été logé (que ce soit... Participer

Indemnisation pour cause de retard Posée par Pierrot, il y a 6 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mourad - 2762 vues J'ai voyagé sur un vol qui a eu plus de 3 heures de retard à l'aller et au retour. puis je demander deux indemnisations consécutives. la campagnie aérienne est française. merci... Participer

Recherche de nom pour mon food truck Posée par Betty28, il y a 3 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA - 1911 vues Je voudrais ouvrir un food truck nommé "chez betty boop" car je suis fan d'elle mais est-ce possible ?... Participer

Renonciation d'un bon de commande apres le 14jours Posée par Lesley, il y a 7 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 4440 vues Nous avons été démarché pour un system de chauffage par telephone ( soit disant partenaire edf) le ' technician' est passé pour nous parler du proposition, très convaincant et nous avons signé un bon de commande. après... Participer

Réparation d’ordinateur mauvais diagnostic Posée par Mikoarm, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2255 vues J’ai amené mon ordinateur dans un magasin de réparation car l’écran ne marchait plus il mon dit que sa me coûterait 180€ que j’ai payé et le lendemain il m’on appeler pour me dire que ce n’était pas la bonne pièce et que sa me... Consulter la réponse de BELIGHA

Faire profiter d'un partenariat des entreprises Posée par Quzuqi.91, il y a 11 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1212 vues Dans le cadre d'un partenariat entre deux entreprises. une peut faire des commandes par ses employés (en tant que particulier) des produits de l'autre sans avoir de remise. les employés peuvent t'il commander de ces... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de rétractation pompe a chaleur Posée par GREMELINGS, il y a 10 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 895 vues Suite a un démarchage téléphonique, ma concubine a pris rendez vous a son domicile, et a singé un bon de commande a son insu le 05/05/2025 pour une pompe a chaleur ,elle pensais juste faire une étude pour voir si c était rentable... Participer

Que veux dire le mot lésion dans un protocole commercial ? Posée par Richard, il y a 3 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par richard - 2397 vues Je ne sais pas que ce veut dire le mot lésion. quelqu’un peut il m’en informer ?... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Arnaque leboncoin Posée par Hindaliyah, il y a 6 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Agnes - 3710 vues Suite a une arnaque sur leboncoin, (achat tableau de bord c4 600e par une personne usurpant le nom, siret d'un garage existant) fausse facture a l'appuie, quel est le recours possible ? peut on espérer un remboursement... Participer

Taxation d’honoraires Posée par Balzac, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Balzac - 2186 vues Mon avocat a saisi le 5 octobre 2020 le batonnier pour une taxation d'honoraires. j'ai reçu un courrier du batonnier avec les justifications de la demande de l'avocat et un formulaire à retourner pour donner mes... Participer

Client mécontant qui refuse de payer Posée par Manu, il y a 4 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 3736 vues Depuis dix ans que je suis artisant en amélioration d' habitat tout corps d'état, avec une majorité de client très fidélisés c'est la première fois que j'ai à faire à une cliente (sans exigeance particulère si ce n'est la demande de... Compléter

Quelle action en justice oossible Posée par H, il y a 4 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par H - 4089 vues Mon artisan est poursuivi en justice des personnes se sont portés parties civiles pour abus de confiance. il n'a pas terminé des travaux qu'il devait faire pour un local et appartement. je lui... Compléter

Retour d’un produit mais l’entreprise ne veut pas me rembourser. Posée par bgrand, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4544 vues J’ai récemment acheté une paire de chaussures qui se trouvait défectueuse sur nike. j’ai donc effectué un retour et déposé le colis chez la poste. n’ayant pas de remboursement au bout de 2 semaines je contacte donc le service... Consulter la réponse de BELIGHA

Achat Posée par Azertyyiop, il y a 11 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 937 vues Puis je acheter en gros pour revendre... Participer

Depot vente Posée par Pige, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2433 vues J'ai confié à un professionnel mon véhicule à la vente. mon véhicule a été vendu. le professionnel a établi une facture à son entête, sans stipuler qu'il était en dépôt vente, donc fausse je présume. il a encaissé l'argent de la... Compléter

Demande de remboursement de mon achat défectueux Posée par Jojo, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2046 vues J' ai acheté une tronçonneuse dans un magasin de bricolage ( bricomarché) le 27/01/2023 avec une garantie de 2 ans, porté en réparation le 10/01/2024 pour le problème suivant: " ne lubrifie plus la chaine ". a ce jour elle n' est... Participer

Que faire une société qui m'arnaque mais qui sait comment se retrouver dans son Posée par Sophie, il y a 9 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sophie - 7667 vues J'ai signé un devis avec une société de déménagement, le déménagement comprenait un garde meuble et l'emménagement devait avoir lieu 6 mois plus tard mais mon achat d'appartement à été repoussé et par mail j'ai... Consulter la réponse de Maître CISSE

Reproduction oeuvres picasso Posée par Hirondelle14, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUCHESNE - 1767 vues Je suis une peintre autodictate je voudrais reproduire des tableaux de peinture du grand peintre a ma levee pour raison de les vendres est ce que c est possible et je ne trouve aucun probleme ? si non comment dous je faire pour... Participer

Investisement et droit de sejour Posée par adnano, il y a 5 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par adnane - 4033 vues Svp maitres j ai ma cousine qui habite en espagne avec sa famille ils ont les carte sejours elle pense a faire une investisement ici en france dans sa domaine de boulangerie ,acheter une boulangerie et continue biensure le travail... Participer

Amazon refuse de me répondre Posée par Denwyn, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par T.DELAHAYE - 2723 vues J'ai cette été commandé une boîte de carte magic sur amazon, mais la boîte que j'ai reçu me paraissait suspecte étant donné qu'il n'y avait pas le filigrane de la marque qui est toujours présent. j'ai donc... Compléter

Objet détruit par la gendarmerie Posée par Max43, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1281 vues Mon fils et moi pratiquons la pêche à l'aimant! nous avons eu la malchance de sortir de l'eau une ancienne grenade! nous avons directement contacté la gendarmerie pour éviter tout problème mais pour ne pas prendre de... Consulter la réponse de BELIGHA

Litige avec un avocat Posée par Poeketie973@, il y a 2 ans dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Poeketie973@ - 2108 vues Suite à un accident de voiture , j'ai fait appel à un avocat expert pour défendre mes intérêts , mais je ne suis pas satisfait du travail fourni par les dirigent du cabinet . cela a créer un litige entre moi et mon avocat... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Annulation contrat apres 14 jours Posée par Bri, il y a 2 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Bri - 508 vues Le 23 novembre 2025 j’ai été demarché par une en entreprise vendant des pompes à chaleur. lors d’un rdv le commercial m’a fait signé un bon de commande prétextant que ce fait il y avait une date permettant d’avoir droit aux aides... Participer

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

15 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

11 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

9 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

4 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Contrats commerciaux : maîtriser les enjeux et intégrer une clause de confidentialité

Lors de la négociation d'un partenariat commercial, d'une cession d'entreprise ou d'une simple

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer