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120h et pas de résultat du laboratoire Posée par Mimis, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 540 vues Un ami s’est fait arrêter pour conduite sous stupéfiant. le test salivaire a été envoyé au laboratoire, cela fait plus de 120 jours et n’a toujours pas les résultats. peut-il reprendre le volant en attendant les résultats? merci de... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Ancienne amande Posée par Flocon91290@, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 683 vues Je me permet de vous poser une questions qui m'intrigue, mon permis à était invalide suite infraction alcool -6 pts et feu -4 donc solde nul 08/2022 cela dit j'ai d'autres amandes impayés que malheureusement je ne... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Constat Posée par Magalie, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 580 vues Au moment d'un accrochage, le véhicule "victime" a fait un demi-tour pour me rattraper ? doit on faire paraitre paraitre ce fait sur le constat ? merci de vos retours... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Peine encourue pour alcoolémie délictuelle Posée par loy9, il y a 3 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par loy9 - 649 vues Ayant eu une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant, supérieure à 0,8 mg ,en l'occurrence 1 mg, qui est terminée à ce jour, je suis convoqué en avril ,pour me voir notifier une... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Problème de délai pour repasser le permis après lettre 48si Posée par MateoF, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 500 vues J’ai un petit soucis au niveau de mon permis, j’ai eu une suspension pour alcoolémie, entre temps j’ai payé des amendes qui ont fait tomber mon solde à 0 points, mon permis était donc à 0 mais toujours valide depuis février 2022... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Terrain agricole Posée par Ano34, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 553 vues Je possède un terrain 100% agricole. nous souhaiterions avec mon époux faire un petit élevage. malheureusement en tant que terrain agricole nous ne pouvons construire dessus. mais pour le bien etre de nos animaux nous ne pouvons... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Rater son rendez-vous au tribunal pour retrait de permis Posée par Florian, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 778 vues J’ai perdu mon permis pour stup en mais 2024 , et ma date pour le rendez-vous au tribunal judiciaire étais le 13 janvier 2025 donc 8 mois après , malheureusement je me suis tromper de semaine donc je n’est pas pu me rendre à ce... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Conduire en fin de suspension Posée par Method89, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 594 vues Pour faire simple, ma peine a été validé comme réalisé le 14/12/2024 (suspension judiciaire sans aucune rétention de permis auparavant), suite à la validation de celle-ci j'ai fais ma demande sur le site de l'ants pour... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Non reçu avis de contravention dénoncé Posée par Thibault111, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 685 vues J'ai commis une infraction de vitesse 3km/h retenue au dessus, au volant de la voiture de mon père il m'a dénoncé mais après 4 jours je n'ai toujours pas reçu d'avis de contravention es ce normal ? je ne trouve... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Mon frère a conduit mon véhicule et à recu une amende pour un exces de 1km n'ayant plus le permis je n'utilise plus ma voiture est il tout de même obligatoire de faire les demarche afin de le denoncer ou peut on... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Ead / durée de suspension ? Posée par REMY, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 575 vues Ma conjointe a été controlée le 01/01/2025 pour alcoolémie ( 0,61 mg/l ) et fait l'objet d'une retention immédiate du permis de conduire.elle a depuis reçu un courrier du préfet qui l'autorise a conduire avec un ead... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Passage au tribunal après la fin de suspension Posée par loy9, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 482 vues Est-ce normal de passer au tribunal pour me voir notifier une ordonnance pénale délictuelle suite à une suspension administrative de 6 mois pour alcoolémie une fois que j'aurais retrouvé mon permis depuis plus de 2... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Rétention permis de conduire Posée par vivi60, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 790 vues Le 25 décembre 2024vers 2h , j'ai eu un accident seul dans un fossé suite à une chaussé glissante , un passant ma conduit aux urgence , j'ai expliqué la situation , un scanner à été réalisé suite a un mal de tête , les... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis pour alcoolémie supérieure à 0,8 Posée par loy9, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 634 vues Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant qui se finie fin janvier , supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,95,je suis convoqué pour me voir notifier une ordonnance pénale... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Conduire en fin de suspension Posée par Method89, il y a 3 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 mois - 407 vues J'ai me suis retrouvé à avoir mon permis suspendu pour 6 mois directement par le délégué du procureur après mon passage en composition pénale. je tiens à préciser que je n'ai eu aucune suspension administrative. la fin de... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Test psychotechnique et ead Posée par Quachou, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Quachou - 720 vues J’ai fait l’objet d’une suspension administrative de mon permis jusqu’au 6 février 2025 avec autorisation de conduire mon véhicule équipé d’un ead. je passe devant la commission médicale le 23 janvier auprès de la préfecture de mon... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suite à une rétention de 120h et à la restitution du permis de conduire Posée par Marwan, il y a 4 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois - 588 vues Voilà je me suis fait contrôler positif au stupéfiants après un teste salivaire mon permis m'a était retenu 120h et restituer après ce délai. depuis cela fait 2 mois bientôt 3 que je n'es aucune nouvelle ni convocation ni suspension... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Quelles étapes en premier? Posée par Nalyd70, il y a 4 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois - 696 vues Je dois repasser mon code pour récupérer mon permis suite à un accident sous l’emprise de stupéfiant. ma question est la suivante: « dois-je faire les tests psychotechniques et mon passage à la commission médicale des médecins... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Ordonnance pénale délictuelle Posée par loy9, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par loy9 - 702 vues Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant qui se finie fin janvier , supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,95,je suis convoqué pour me voir notifier une ordonnance pénale... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension pour alcoolémie délictuelle Posée par loy9, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par loy9 - 910 vues Ayant une suspension de permis administrative de 6 mois pour alcoolémie au volant qui se finie fin janvier , supérieure à 0,8 ,en l'occurrence 0,95,je suis convoqué pour me voir notifier une ordonnance pénale... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Permis non prorogé et alcoolémie Posée par Valerie, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Valerie - 1314 vues Mon conjoint a été pris sous l'emprise d'alcool 0,54/ air expiré le 1er janvier 2025 . lors du contrôle routier et la on apprend que son permis est non prorogé depuis juin 2023. ayant reçu un courrier disant qu'il... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Permis belge Posée par Sosolatulipe46, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Sosolatulipe46 - 1071 vues Aaa peut on rendre un permis belge nul en france 10 ans après une infraction routière qui finalement a déjà étais jugé et ma étais rendu . merci d'avance pour vos réponses car la on me punis doublement on me paralise sans avoir... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Installation ead Posée par Loic44400, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DAHAN - 816 vues J'ai actuellement une suspension de permis suite à alcool au volant, premier délit, je n'ai pas le droit à l'ead à cause du taux.pour éviter tout risque à l'avenir, de ménière volontaire, je souhaiterais faire... Consulter la réponse deMaître FITTE |
Erreur sur la récidive dans la convocation au tribunal Posée par miriamnwz, il y a 4 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 2837 vues J'ai été contrôlée positive aux stupéfiants (thc) le 6 septembre 2024. j'ai reçu une notification de suspension de 6 mois par la préfecture, donc jusqu'au 6 mars 2025. on m'a ensuite convoquée au tribunal pour... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Potentiel vice de procédure test salivaire positif Posée par Matt8306, il y a 4 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois - 1393 vues J’ai été testé positif aux stupéfiants lors d’un contrôle seulement j’ai eu seulement le test salivaire. et on m’a dit que si je n’avais pas rapidement une prise de sang pour vérifier, cela pouvait être un vice de procédure... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension permis alcool stupéfiants Posée par Julie2368, il y a 4 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Julie2368 - 1947 vues J'ai été arrêter avec 1.4 gr d'alcool+ positif stupéfiants et j'ai pris un sens interdit mon permis est suspendu j'attends le courrier du préfet. je serai interrogé la semaine prochaine.. je risque quoi au... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Changer un permis de conduire hors ue avec une carte d'identité ue Posée par KM, il y a 4 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par KM - 2467 vues Je vous écris ici afin de solliciter votre bien vaillance à me répondre à la question suivante: j'ai un membre de ma famille qui réside en italie depuis plusieurs année et a la double nationalité marocaine et italienne. la... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Contestation amende rejetée, toujours pas de nouvelle amende après 9 mois Posée par Rapha51, il y a 4 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Rapha51 - 1215 vues J’ai été verbalisé le 31/01/2023 (pour une conduite avec permis non prorogé ; 135€ ; 3 points). j’ai contesté l’amende et j’ai reçu le 25/03/24 la réponse de l’omp me signifiant le rejet de ma contestation, et qu’un nouvel avis de... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Suspension de permis avant jugement Posée par Anola13, il y a 4 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois - 800 vues Mon fils a été contrôlé positif aux stupéfiant son permis à été pris par les policiers et quand il est allé chercher sa voiture, sur le parking du commissariat, avec un ami, la police lui a rendu son permis et apparemment mon fils... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Dates de notification 1f et communication judiciaire différentes Posée par Marine, il y a 7 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 mois - 1491 vues Mon permis a été suspendu pour une durée de 6 mois pour conduite sous stupéfiants, le 13/04/2024. il a été remis aux gendarmes à cette même date mais j'ai reçu la notification 1f seulement le 06/06/2024. la communication... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
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